Maladie à déclaration obligatoire

|ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 | |DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRES |Registre ouvert du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 28 février 2012 à 12h00 | |DIVISION DE LA SCOLARITÉ |inclus | |BP 20 673 – 98 713 - PAPEETE-TAHITI |

Chapitre I : Généralités sur l’I.R.P.P (Voir poly/cours) Personnes physiques ayant leur domicile fiscal Quelle que soit la nationalité, toutes personnes physiques est imposable à l’IR. Elle est sensée avoir son domicile en France si : Son foyer (où elle/sa famille réside habituellement) en France Son lieu de séjour principal est situé en France Son activité principale est exercée en France Le centre de ses intérêts économiques (lieu d’où elle titre

partenaires PARTIE II : COMPTABILITE A. la comptabilité  B. La méthode de travail au sein de service comptabilité I. Le service comptabilité. II. la saisie de journal. III. La balance IV. Le bilan PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée) B. Les impôts directs I. IR : (l'impôt sur le revenu général) II. IS : (l'impôt sur les sociétés) PARTIE IV : CNSS  (la caisse national de la sécurité social) I. Déclaration à la CNSS II. Les taux de cotisation

Volet comptable : 1- Comptabilité : a- Définition du système comptable : Le système comptable peut être définit comme un ensemble organisé des documents nécessaires à l’enregistrement des opérations comptables. Le système comptable détermine les méthodes et les procédés du travail qui permettent à l’entreprise de répondre efficacement aux deux fonctions comptables de base à savoir le journal et le grand livre. Le système comptable trace le chemin que doit respecter le comptable

progression du VIH ? 17 Les pandémies caractéristiques du 21ème siècle sont-elles le reflet des inégalités Nord-Sud ? Quand les inégalités alimentent la pandémie… A l’occasion de la journée mondiale de lutte contre le SIDA mardi dernier, de nombreuses entités se sont réunies pour rappeler les conséquences de ce problème majeur de santé publique à travers le monde, malgré les progrès accomplis dans de nombreux pays. En 1981 le premier cas de SIDA est détecté aux Etats-Unis, trois ans plus tard on compte

DADS-U ou DADS - Déclaration annuelle des données sociales - Unifiées : En France, tout employeur doit souscrire une "déclaration annuelle des données sociales ( DADS )" au plus tard pour le 31 janvier de l'année suivant l'année civile écoulée ( au 31/01/2007 pour l'année 2006 ). Cette déclaration nominative permet de déclarer les informations indispensables pour garantir les droits des salariés et les contrôles des sommes versées notamment... DADS-U ou DADS :: En France, tout employeur doit souscrire

TECHNIQUE……………………11 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….18 CONCLUSION……………………………………………………..19 ANNEXE……………………………………...................................20 [pic] Tout pays qui ne possède pas le nombre de techniciens suffisant est condamné à rester à l'écart du grand courant de la vie moderne caractérisé par

QUELS STATUT POUR MON CONJOINT Le conjoint (ou partenaire pacsé) participant de manière régulière à une activité professionnelle doit être déclaré sous l'un des statuts suivants - conjoint associé, - conjoint salarié, - conjoint collaborateur. Il est donc très important de bien réfléchir aux avantages et inconvénients de chaque statut. Nouveau ! Depuis la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, les informations présentées dans ce document concernent également les personnes liées

M i n i s t è r e d e l’ é d u c at i o n n at i o n a l e - est associé aux activités de l’entreprise ou de l’organisme d’accueil concourant directement à l’action pédagogique. en aucun cas, sa participation à ces activités ne doit porter préjudice à la situation de l’emploi dans l’entreprise ou l’organisme d’accueil. Article 4 : Utilisation de machines dangereuses dans le cadre d’un stage au titre d’une formation industrielle. en application de l’article r 24-22 du code du travail, le stagiaire

scolarisés hors Vaucluse ou en lycée technique ou agricole, en MFREO, …) DOSSIER ARRIVE LE : DEMANDE DE BOURSE DEPARTEMENTALE ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 Dossier à retourner au Conseil général de Vaucluse impérativement avant le 1er décembre 2012 Tout dossier incomplet ou transmis hors délais ne sera pas instruit La suite réservée à ce dossier vous sera communiquée en fin d’année scolaire ETAT CIVIL DU LYCEEN OU DE L’ETUDIANT COORDONNEES DU REPRESENTANT LEGAL Dans le cas de parents divorcés ou