Maladie à déclaration obligatoire

Etude et analyse des services existants à l’CNSS I- DEFINITION : La Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Maroc CNSS est chargé de gérer le régime de sécurité sociale des salariés du secteur privé. Proche de tout grâce à un réseau de plus de 61agences et 9 directions régionales, la CNSS compte plus de 2500 collaborateurs au service des entreprises affiliés et de leurs salariés. Le régime de la CNSS concerne les entreprises et leurs salariés relevant des secteurs de l’industrie

Caroline BIGOT Carole Harbeby Sandrine Jennet La TUBERCULOSE [pic] IFAS Argentan 2010/2011 Table des matières 1. La Maladie : P 3 • Définition • Transmission • Différents types de Tuberculose • Historique 2. Epidémiologie / Morbidité – Mortalité / Géographie de la Maladie P 5 3. Causes de risques, Signes – Traitements – Diagnostic P 9 4. Prévention primaire, secondaire et tertiaire P10 5. Structures de soins, Associations

L'accès des pays pauvres à des médicaments bon marché est-il empêché par les accords de l'OMC sur la propriété intellectuelle? Même si les conditions de santé se sont améliorées au fil du temps, le progrès n'a pas touché tous les pays du monde ou du moins pas de la même manière. Beaucoup de pays sont encore lésés dans le domaine des médicaments. On peut citer l’exemple des pays africains qui ne disposent pas de la nouvelle formule de

aussi par le tribunal de grande instance. Certaines informations échappent au secret médical, notamment les accidents du travail et les maladies professionnelles quant à leur déclaration aux caisses de sécurité sociale, le décès, les naissances, certaines maladies infectieuses à déclaration obligatoire (VIH, peste,  choléra, etc.), les vaccinations obligatoires. Il faut savoir que les certificats médicaux comportant des informations médicales ne sont délivrés qu'aux patients les réclamant. Et que

juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement du stage……33 Remarques…………..34 Conclusion………36 Annexes NOS SENTIMENTS DE RECONNAISSANCE A TOUS CEUX QUI ONT COMPRIS NOS ASPIRATIONS ET S’ONT ENCOURAGE AINSI, QUE NOUS DEDIONS CE RAPPORT EN 1ER LIEU A NOS PARENTS. NOUS TENONS A REMERCIER TOUS NOS FORMATEURS

être exercée à titre principal, par exemple, par un chômeur qui veut se lancer «à son compte» ou à titre complémentaire par un salarié du secteur privé, un fonctionnaire ou un retraité qui a un projet de développer une activité annexe ou encore par un étudiant qui souhaite créer sa première activité alors même qu’il poursuit ses études. Ce régime permet, par exemple, de débuter un projet d’entreprise. L Parmi les caractéristiques du dispositif on peut noter que les formalités liées à la création

la libre fixation 2 - Les limites légales 3 - Les limites conventionnelles 4 - L’usage 5 - A travail égal – salaire égal Le temps de travail 1 - Les heures supplémentaires 2 - Le travail de nuit 3 - Les jours fériés 4 - Le travail du dimanche Gestion des absences – incidence sur la rémunération 1 - La maladie ou l’accident 2 - La maternité 3 - Les congés payés 4 - Autres cas d’absences Les charges sociales

TITRE DE L’OUVRAGE : L’ADMINISTRATION DU PERSONNEL AU QUOTIDIEN PREALABLE A L’EMBAUCHE Accompagnement du processus de recrutement (CV Coopératif) Le processus de recrutement ne relève pas de la responsabilité directe du service administration du personnel mais relève de la responsabilité d’un service spécialisé ou du Responsable Ressources Humaines lui-même. Il apparait cependant à l’expérience qu’il est possible d’apporter un soutien logistique complémentaire utile dans ce domaine.

Chapitre 2 : organiser et suivre les dossiers du personnel Reflexion : Les risques d’un manque de sécurité dans le classement des documents du personnel sont : la confidentialité et la conservation des données sensibles (bulletins de paies, dossiers maladies, dossiers de suivi des congés), ces documents constituent souvent la preuve de la sécurité contractuelle et ne doivent en aucun cas être perdus falsifié détruit Les moyens de sécurisation de ces informations  sont : Des locaux adéquats, un bureau

représente une compagnie d’assurances dont il est le mandataire. Il peut au maximum représenter 2 compagnies à condition d’obtenir l’accord de la compagnie avec laquelle il a souscrit le premier traité de nomination. Son portefeuille d’assurance appartient à la (aux) compagnie(s) qu’il représente. Le courtier est mandataire de l’assuré. Il peut représenter autant de compagnies qu’il le souhaite à condition d’avoir un code de collaboration avec celles-ci et que son agrément lui permette de présenter