Maladie à déclaration obligatoire

Cadre réservé à Pôle emploi RÉCEPTION r LIQUIDATION r MISE EN INSTANCE r N° D’IDENTIFICATION : DOSSIER N° : N° D’IDENTIFICATION : DOSSIER N° : À remplir par le demandeur * r M. r Mme r Mlle Nom de naissance: Nom d’usage (nom d’épouse, etc.) : Prénom : à N° Sécurité Sociale (NIR): r Marié(e) r Veuf(ve) Nationalité : r Partenaire PACS r Concubin(e) r Célibataire r Séparé(e) / Divorcé(e) Enfants à charge : Adresse

Fiche 3 Les sources instituées. I. La diversité des sources instituées. A. la constitution. 1. Bloc de constitutionalité Questions : 1. En France la constitution date du 4 Octobre 1958  de la 5ème république et s'intéresse aux règles d'organisation et de fonctionnement des pouvoirs publics et précise donc les pouvoirs du président et du 1er ministre, les règles de fonctionnement des assemblés parlementaires, la répartition des compétences entre le pouvoir législatif qui incombe

existe dès l’instant où une personne (le salarié) s’engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d’une autre personne (l’employeur). Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit. Son exécution entraîne un certain nombre d’obligations, tant pour le salarié que pour l’employeur. Certaines conventions collectives rendent obligatoire la rédaction d’un contrat de travail à durée indéterminée et à temps plein. I/Qui peut conclure un contrat de travail

gestion de la paie La gestion de la paie est un système de rémunération des employés et du calcul budgétaire des charges patronales et salariales en rapport avec cette rémunération. Généralement, la gestion de la paie est administrée en interne à l'organisation par le biais du service comptable en collaboration avec la direction des ressources humaines. La gestion des salaires représente un facteur important du management des employés, car elle représente la contrepartie du travail accompli par

La grippe A (H1N1) est une maladie infectieuse à propagation rapide A cause d’expériences douloureuses (canicule 2003, nombreux morts) nos sociétés ont peur du moindre risque. Une médiation trop importante, au lieu d’informer et de rationaliser, au nom du principe de précaution, provoque une psychose qu’il faut gérer. Le vaccin est théoriquement arrivé mais il est inutilisable à cause de nombreuses questions : composition, efficacité, adjuvants, risques, pas d’essais cliniques, pas AMM (autorisation

ORGANISATION ADMINISTRATIVE COMPTABLE COMMERCIALE : PROCEDURES A L’USAGE DU GERANT D’ENTREPRISE OU DES PERSONNES EN CHARGE DE SA GESTION. Ce recueil de procédures peut être remis au créateur, gérant, associés, personnes en charge de la gestion d'une entreprise, pour leur permettre d'appliquer les premières règles d'organisation indispensables. A6Pro ! ORGANISATION ADMINISTRATIVE / COMPTABLE / COMMERCIALE 1/18 SOMMAIRE I - LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE ......

justifier l’intervention du personnel au sein de l’entreprise a fin de sauvegarder ses droits et ceux de l’entrepreneur pour cela elle va veiller sur le pointage des heures de travail, la paie et l’exécution des droits liés au travail : les repos hebdomadaires les congés l’alimentation des caisses de retraite l’alimentation des établissement d’assurance etc. II.1-La constitution L’article 13 stipule que tout citoyen a droit à l’éducation et au travail La constitution reconnaît

d’admiration : A toute personne qui de près ou de loin m’a fait part des renseignements nécessaires à mon stage et mon rapport. A mes parents, et ma famille qui m’ont aidé moralement et matériellement. A mes amis pour leur fidélité. A toutes les personnes d’Assurance Syassi qui sont préoccupées d’améliorer et enrichir mes connaissances grâce à leurs efforts et leurs conseils. Remerciement En premier lieu, je tiens à remercier et à exprimer avec reconnaissance ma profonde gratitude à monsieur Syassi

(Mise à jour le 5 octobre 2009) La foire aux questions est un recueil des questions que l’on nous pose fréquemment. Cliquez sur la question qui vous intéresse pour obtenir la réponse correspondante. ( 1. Quelle est la différence entre un contrat à temps plein, un contrat à temps partiel et un contrat à la leçon ? ( 2. Quelle est la différence entre l’ancienneté, l’expérience et le service ? ( 3. Quels sont les critères pour apparaître sur la liste de priorité du secteur des jeunes

................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La méthode de travail au sien de la societé fiduciaire..................P 8 I. Les services de la societé fiduciaire.................................................P 9 II. a saisie de journal............................................................P 9 III. La balance..............