Marmayou

(dir.). Management du sport : actualités, développements et orientations de la recherche, Editions AFRAPS, Montpellier, 2006, p. 400 BROCHAND, Bernard, LENDREVIE, Jacques, Le nouveau Publicitor, Dalloz, 5e édition 2001, 651 p. BUY, Frédéric, MARMAYOU, Jean-Michel, PORACCHIA, Didier et RIZZO, Fabrice, Droit du sport, Edition LGDJ, 2006, 795 p. CARRIE S. Trimble, HAIRONG Li, NORA J.Rifon, SEJUNG Marina Choi, Li. HAIRONG “Congruence effects in sponsorship” dans Journal of Advertising, vol. 33

actes administratifs éventuellement sur la carte d’identité. Elle admet que le surnom (quand il est un vrai surnom donné par des tiers) puisse parfaire l’identité de la personne. Généralement, le surnom est précédé du vocable « dit » Ex : J-M MARMAYOU dit le névrosé. Cela arrive quand on donne dans une famille le même prénom aux ainés. Ainsi, on peut différencier des gens ayant le même prénom et nom (puisqu’ils sont de la même famille) par le surnom. Le surnom n’a pas « obligatoire » et il peut

du thème des ensembles contractuels, plus largement, des opérations contractuelles complexes, plus largement encore, de la dialectique de l'un et du multiple dans la littérature juridique consacrée aux contrats (V. pour un exemple topique : J.-M. Marmayou, L'unité et la pluralité contractuelle entre les mêmes parties (méthode de distinction), préface J. Mestre, PUAM, 2002). Peut-être alors certaines constantes des théories juridiques apparaîtront-elles, disons qu'on verra peut-être que le discours

même non identifiés » (Bull. civ., 2007, n° 7 ; Gaz. Pal., Rec. 2007, jur. p. 4052, J. n° 312, 8 novembre 2007, p. 63, note P. Polère ; D., 2007, p. 1957, note I. Gallmeister ; D., 2007, p. 2455, chron. J. François ; JCP, 2007, II, 10150, note J.-M. Marmayou ; Pet. aff., 13 septembre 2007, p. 9, note M. Brusorio-Aillaud ; Pet. aff., 25 octobre 2007, p. 14, note F. Breluque ; Pet. aff., 7 janvier 2008, p. 16, note A. Vignon-Barrault). 6 UNJF - Tous droits réservés Cours : Responsabilité civile

MAETZ Allocataire-moniteur à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Membre du centre de droit du sport (1) TGI Paris, 3e ch., 10 mai 2002. (2) Pour une étude exhaustive du droit des marques dans le contexte sportif, v. J.-M. Marmayou, Lamy droit du sport, 2003, étude 324. (3) Sous réserve du principe de spécialité. (4) CPI, art. L. 711-4. (5) CPI, art. L. 711-4 b). (6) CPI, art. L. 711-4 c). (7) CPI, art. L. 711-4 e). (8) CPI, art. L. 711-4 a). (9) Le délai du droit d'opposition

de la Commission nationale mixte de sécurité Jean-Pierre LOUVEL, président du Havre Athletic Club et de l’Union des Clubs Professionnels de Football (UCPF) Michel MAILLARD, directeur général de la Communauté de l’agglomération havraise Jean-Michel MARMAYOU, maître de conférences à l’université Paul-Cézanne d’AixMarseille Gervais MARTEL, président du RC Lens Virginie MOLHO, avocate à la cour Michel MOULIN, ancien conseiller sportif du Paris Saint-Germain Joël MULLER, président de l’Union Nationale des

janvier 1987.Date d’effet : 3 janvier 2008 791 - o 387 837 487 RCS Perpignan. SOCAEX. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 45734.71 euros. Administration : Président de la société : MALLEN André. Commissaire aux comptes titulaire : MARMAYOU Jacques. Commissaire aux comptes suppléant : JEAN DUCUP DE SAINT PAUL. Activité : expertise comptable. Adresse du siège social : 2 boulevard Kennedy 66000 Perpignan. Adresse de l’établissement principal : 2 boulevard Kennedy 66000 Perpignan. Commentaires