Marquage Ce

Sommaire Introduction 4 I. La réglementation européenne du le marquage CE au sein du secteur du jouet 5 A) Définition du marquage CE 5 a) Définition 5 b) Les modalités du marquage CE 6 c) Pourquoi le marquage CE 7 B) Les directives européenne introduisant le marquage CE 8 a) Directives et décrets spécifiques applicables pour tous les jouets. 8 b) Le processus d’application d’une directive 9 c) Les différents secteurs d’application au sein du marché

Le marquage CE Le marquage CE est le symbole visuel en vigueur depuis 1993, apposé sur le produit (ou son étiquetage) mis sur le marché, qui signifie que ce produit est conforme aux exigences essentielles de santé, de sécurité, et/ou environnementales de la (ou des) directive(s) applicable(s) au produit en cause. Il est obligatoire, pour les produits concernés, pour une première mise sur le marché communautaire, y compris en France.   Il n'est ni une marque de certification ni une indication

propriétaires respectifs. Les informations présentées sont sujettes à modification sans préavis. Alcatel-Lucent ne peut être tenu pour responsable de l’inexactitude de ces informations. Copyright © 2008 Alcatel-Lucent. Tous droits réservés. Le marquage CE indique que ce produit est conforme aux directives communautaires suivantes : - 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) - 73/23/CEE (Sécurité Basse Tension) - 1999/5/CE (R&TTE) Chapitre 1 Introduction Présentation de l'application

Exemples de marquage CE de conformité Les exemples suivants sont proposés d’après la directive 89/106/CEE (modifiée par la directive 93/68/CEE) transposée en droit français par le décret n°92-647 du 08/07/1992 modifié, et le Document Guide D du Comité Permanent Construction (document référencé Construct 04/645 rév.1) Nota : Les informations doivent être présentées dans les langues officielles des États Membres dans lesquels le produit sera utilisé. Exemple 1 Exemple de marquage CE avec un minimum

Définition des nouvelles normes Introduction Définition Afin de répondre aux exigences communautaires et aux attentes du marché national, les ciments de Ciments Calcia bénéficient d’un double marquage depuis le mois d’avril 2001 : CE pour les normes européennes et NF pour la marque de qualité française. Cet engagement impose de respecter les spécifications communes à l’ensemble des pays de la Communauté européenne, tout en préservant les spécificités de la qualité française.

MARQUAGE MILITAIRE 4 COMPOSITION DU MODULE 150 HOMMES 5 LAVERIE DE CAMPAGNE UTLC 6 REMORQUE DOUCHE DE CAMPAGNE RD 3000 MODELE 94 7 REMORQUE DOUCHE DE CAMPAGNE RD 3000 MODELE 95 8 CITERNE 1500 l SOUPLE 9 ELEMENT TRACTE DE RECHAUFFAGE (ETRAC) 10 UNITE MOBILE DE BOULANGERIE DE CAMPAGNE 11 ELEMENT LOURD DE CUISSON 500 RATIONNAIRES (ELC 500 rat) 12 CITERNE SOUPLE 3500L "PRONAL" 13 CITERNE SOUPLE 3500L "AERAZUR" 14 CITERNE SOUPLE 3500L "SUPERFLEXIT" 15 CITERNE SOUPLE 7000L "PRONAL" 16 CITERNE

Détecteurs Incendie 1. Les normes et les marquages existants : — Les détecteurs de fumée certifiés NF. La norme NF vous garantit : • Une installation facile • Une détection efficace des fumées • Une non-vulnérabilité aux perturbations de l’environnement • Un niveau du signal d'alarme sonore permettant de réveiller une personne endormie • Une alerte de fin de vie de la pile du DAAF Il faut cependant savoir que vous pouvez trouver 2 normes NF: - la norme NF S61-966 (de 1999) qui n'est

MARQUAGE CE - PAS DE MESURES SPÉCIALES POUR LES ISOLANTS RÉFLÉCHISSANTS 17/04/2007 - Legirama.com - Construction Des agréments techniques européens sont en cours d'instruction pour des isolants minces multicouches. La méthode d'évaluation in situ proposée par les fabricants n'a pas été retenue. Ils devront se conformer aux méthodes normalisées valables pour tous les isolants. Si le marquage CE est effectif depuis 2003 pour les isolants les plus répandus tels que les laines minérales ou les mousses

Métropole 09/2005 Exercice n°2 : A PROPOS DU MARQUAGE ISOTOPIQUE (6,5 points) CORRECTION 1. Marquage isotopique et technique d'imagerie médicale 1.1. Désintégration du "fluor 18" 1.1.1. Le numéro atomique du fluor est Z = 9, il y a donc 9 protons dans le noyau de fluor. Son nombre de masse est A = 18, il y a 9 neutrons (A – Z). 1.1.2. [pic] ( [pic] + [pic] conservation du nombre de nucléons: 18 = 18 + A, soit A = 0 conservation de la charge électrique: 9 = 8 + Z, donc Z = 1. La particule

des méthodes 65 de production et de détection des substances radioactives administrées au patient. L’invention du cyclotron et la découverte de la radioactivité artificielle ont alors permis d’étendre considérablement les possibilités de marquage des molécules par d’autres radioisotopes (iode 125, tritium, carbone 14, soufre 35, phosphore 32, …). Deux aspects sont à considérer pour les sondes radioactives : 2 70 - le diagnostic (imagerie médicale : exploration fonctionnelle, études