Memoire Credit Impot Recherche

Royaume du Maroc Université Abdelmalek ESSAÂDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales - Tanger - Mémoire de Fin d’études pour l’obtention du diplôme de Master Mangement des Organisations La finance islamique au Maroc: Quelles perspectives Présenté par: ABDEDAIME Mohamed Encadré par : M.TALI Abdelhak Composition de Jury : M.HASSAN Zouiri Président M.TALI Abdelhak Examinateur M.HAMZAOUI Mustapha Examinateur Année Universitaire : 2010– 2011 0 La faim du pauvre n‟existe que

produisent des services financiers qui consistent à assurer l'émission de moyens de paiement, de placement, de financement et à collecter l'épargne. Il s'agit des banques, des caisses d'épargne, de la Banque de France et d'autres établissements de crédit. - le reste du monde (appelé encore "l'Extérieur") : il désigne un acteur fictif qui permet de mettre en évidence l'existence de biens et de services avec l'étranger. Il s'agit, en fait, d'acteurs étrangers qui effectuent des échanges avec des acteurs

générales.......................................................................................................................................................................................... 5 Section II : Dispositions particulières à certains impôts.........................................................................................................................................................8 Section III : Modalités d'exercice du droit de contrôle.....................................

…………………………………………………………………………………………….……36 A- Charges d’Exploitation ……………………………………………………….………………………………………….36 1- Achats Consommés de Matières et Fournitures …………………………………….…………………………..36 2- Autres Charges Externes ………………………………………………………………………………….………………37 3- Impôts et Taxes …………………………………………………………………………….………………………………..39 4- Frais de Personnel ……………………………………………………………………………………….………………….39 5- Dotations d’exploitation ……………………………………………………………………….…………………………41 B- Charges Financières ………………………………………………………………………………………………

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2011 01-02-2011 PREAMBULE L'élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s'inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Ie Roi Mohammed VI que Dieu L'assiste, et tendant à l'amélioration de l'environnement juridique, fiscal et économique de l'investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l'ouverture

Gauthier Violaine Reix Pierre-Henri Mémoire de recherche ESC 2 Année 2011 Professeur tuteur : M. Auge Sommaire Résumé………………………………………………………….....5 Introduction…………………………………………………….…6 I) Causes et conséquences des crises financières………………10 1) Dans le domaine financier……………………………………….....10 a/ Exemple de 1929…………………………………………………………10 b/ Parallèle avec la crise financière de 2008…………………………..……12 c/ Statistique de l’impact sur les ménages et les entreprises …………….…14 2) dans le

exemple baisse du chiffre d’affaires, augmentation importante des frais de personnel…)  mise en place de logiciels informatiques spécifiques  d’aider à la régularité en rapprochant les résultats obtenus des objectifs.  analyse des écarts et recherche des causes de ces écarts  prise en compte de ces écarts en corrigeant les stratégies initiales. Le contrôle de gestion ne peut se faire qu’à partir des informations données par la comptabilité générale. 1ère partie : fonctionnement de la comptabilité

Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’Article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 ( 31 Décembre 2006) Cinquième édition 2011 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed

accroissement de la consommation, en 1709 la consommation courante représente 90%Y (Y = Yield), en 1835 la consommation courante était de 49%Y et en 2012 la consommation courante était de 17% => liée aux techniques, aux progrès, aux crédits, à la baisse des prix . => cela conduit à la consommation de masse ( les premiers a entrer sont les USA ) . On constate que les revenus ne peuvent être le primum mobile, le revenu serait l'une des dernières explications . La consommation

PARTICIPATION________279 III. COMPTABILISATION DES CESSIONS INTERNES DANS LES ENTREPRISES A SUCCURSALES MULTIPLES__________________________________________________284 IV. LA VALEUR AJOUTEE GRANDEUR CARACTERISTIQUE DE L’ENTREPRISE_286 V. UTILISATION DE BIENS EN CREDIT-BAIL__________________________________289 VI. LA REEVALUATION DES BILANS__________________________________________291 VII. L’EXECUTION DES CONTRATS A LONG TERME___________________________293 I. GENERALITES____________________________________________________________________293