Memoire Taxation D Office

européens les plus rentables Un degré de concentration élevé Une concurrence intense : des capacités de distribution élevées et les marges les plus faibles en Europe Un fort degré de compétitivité (rationalisation des réseaux, centralisation des back-offices, diffusion de nouvelles technologies) Une activité peu consommatrice de fonds propres Un coût du risque modéré Une gamme complète de produits et de services bancaires offerts et des stratégies de ventes croisées efficaces : un taux d’équipement moyen

Salomon, Patrick Savigne, Olivier Roux ainsi que Yannick Raynaud et son équipe. Mes remerciements vont bien évidemment à l’ensemble du personnel de l’ENSAM Chambéry, et tout particulièrement à mes voisins de bureau grâce à qui j’ai rédigé mon mémoire dans une atmosphère à la fois studieuse et chaleureuse. Je n’oublierai pas les membres de ma famille, pour leur soutien et leur aide. Je tiens enfin à exprimer toute ma gratitude et mon admiration à ma mère, qui m’a toujours permis de mener à

Celle-ci renvoie à la représentation que les Marocains se font de leur culture et à leurs attitudes vis-à-vis de la gestion par l’État de dossiers complexes, comme ceux de l’éducation, de la politique linguistique, du patrimoine culturel, de la mémoire collective et de l’histoire officielle de la nation marocaine. Comme ces questions n’avaient fait l’objet d’aucun débat public ni d’aucun consensus national au lendemain de l’indépendance, elles se trouvent à présent réactualisées en tant qu’enjeux

conclusion d'un accord entre le débiteur et ses créanciers sur les modalités du redressement de l'entreprise et de l'apurement de son passif (délais de paiement, remises). A cet effet, il entend le débiteur et les créanciers et leur prête ses bons offices. 107 On se demande s'il pourra obtenir remboursement du prix s'il a été payé entre les mains du débiteur et que la somme ne se retrouve pas dans la « caisse de la procédure ». I()g Art. 233, 2, 2°. 109 Beaucoup de dispositions des articles 41

amicaux. Les enseignants-chercheurs et le personnel administratif du Centre de Recherche en Economie et Management (C.R.E.M., UMR CNRS C6211) à l’Institut de Gestion de Rennes pour leur sympathie, leur soutien et leurs encouragements. A la mémoire de mes parents. A mes amis. A celle qui compte. Beati Mundo Corde. 6 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE ............................................................................................... TITRE I : FONDEMENTS THEORIQUES DES EFFETS

Spécialistes de l’informatique et des modèles mathématiques, ils sont chargés d’inventer de nouveaux produits et de concevoir des modèles informatiques à l’intention des négociateurs et des cambistes. Introduction 45 ➤ Le personnel du « back-office » Comptable, financier ou fiscaliste, il traite et contrôle, en temps réel, les ordres d’achat et de vente. Il assure le lien entre les différents services de la banque, d’une part, et avec les organismes de contrôle extérieurs, d’autre part.

PERRIN © iuéd, octobre 2002 FS 12.– INSTITUT UNIVERSITAIRE D’ÉTUDES DU DÉVELOPPEMENT Service des publications Case postale 136 – CH-1211 GENÈVE 21 www.iued.unige.ch – publications@iued.unige.ch Mémoire de diplôme d’études approfondies (DEA), présenté en janvier 2002 Directeur de mémoire : Professeur Riccardo BOCCO Membres du jury : Professeurs Mounia BENNANI-CHRAÏBI et Philippe REGNIER A mes parents, en les remerciant de leur soutien Table des matières Avant-propos Introduction

organisations internationales Accords de Siège ONU (New York) Accord relatif au Siège conclu entre l'Organisation des Nations Unies et les Etats-Unis d'Amérique (Lake Success, 26 juin 1947) [Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 11, p. 11] ONU (Office des Nations Unies à Genève) Arrangement provisoire sur les privilèges et immunités de l'Organisation des Nations Unies conclu entre le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies et le Conseil fédéral suisse (Berne, 11 juin 1946, et New

Interfutures face au Futur (Paris : 1979) et Council on Environmental Quality and U.S. Department of State, The Global 2000 Report to the President : Entering the Twenty-First Century, The Technical Report, vol. 2 (Washington, DC : U.S. Government Printing Office, 1980). (13) Voir « For Municipal Initiative and Citizen Power », in INDERENA, La Campana Verde y los Concejos Verdes (Bogota, Colombie : 1985). Chapitre 3 Le rôle de l'économie mondiale Introduction Tout au long des âges, les peuples ont

face au Futur (Paris : 1979) et Council on Environmental Quality and U.S. Department of State, The Global 2000 Report to the President : Entering the Twenty-First Century, The Technical Report, vol. 2 (Washington, DC : U.S. Government Printing Office, 1980). (13) Voir « For Municipal Initiative and Citizen Power », in INDERENA, La Campana Verde y los Concejos Verdes (Bogota, Colombie : 1985). Chapitre 3 Le rôle de l'économie mondiale Introduction Tout au long des âges, les peuples ont