Memoire Transitaire

35 millions d’euros * Flux RO/RO en Méditerranée : 13000 traversées en moyenne Les moyens * 410 collaborateurs Nombre d’agences : * France: 4 * Europe et Maghreb: 6 Nombre de remorques : 480 Agréments : * TIR * Transitaire * Commissionnaire en douane * IATA * MAF (Magasin Avancé Fournisseur) Le service import Durant mon stage, j ai été affecté au service import de Vectorys situé au Terminal Roulier Sud (TRS) de Marseille Dans le transport de marchandises

autre. III.2 conditions de formation du contrat de transport Les conditions qui matérialisent le contrat de transport sont : - La marchandise doit exister, - Les parties au contrat doivent être connues. Ce sont le chargeur ou son représentant (transitaire) et la compagnie maritime ou l’armateur. - Le transporteur doit maîtriser la logistique nécessaire pour le déplacement des marchandises d’un port à un autre, la preuve du contrat (titre) de transport doit également exister ; le connaissement maritime

assurance 0,4 % sur 1,15 de DAT et 0,25% sur 1,2 de CIP, DD = TEC = 8 % • dimension d’un carton : 0,6 x 0,5 x 0,4 poids 14 kgs Nous ne savons pas encore si nous acheminerons cette commande par voie maritime ou aérienne. Nous recevons de notre transitaire la cotation suivante : • maritime : TC 20’ : 1500 usd tout compris ( transit time :20 jours ) • aérien ( transit time : 3 jours ) et coefficient aéroport : 95 % • mini : 50 usd • de 0 à 500 : 4 usd / kg • de 500 à 2500 : 3,5 usd/kg • de

acteurs, le transitaire occupe une place prépondérante puisqu’il joue un rôle de portail facilitant les relations entre les agents économiques opérant à Madagascar et l’immense éventail d’opportunités offert par marché mondial. Dans quelles conditions s’exerce alors l’activité de transitaire ? Pour répondre à cette problématique, notre étude va porter sur trois questions : la définition du transit et du transitaire, le régime juridique du transit, et les responsabilités du transitaire. I/ Définition

sur ses fautes personnelles. Il a une obligation de moyens. Le commissionnaire : L’agent de fret aérien Le groupeur de fret Les affréteurs L’organisateur de transports multimodaux Mandataire : Le commissionnaire en douane français Le transitaire Le consignataire de marchandise Le consignataire de navire L’agent de Handling L’agent maritime Autre : Le manutentionnaire portuaire Le courtier interprète et conducteur de navire Les services de pilotage maritime Les entreprises de remorquages

Chapitre 1 : le rôle du transitaire au Maroc : Le transitaire en douane a un rôle très détermine par la loi, c’est celui qui aide la douane par l’établissement de la DUM « déclaration unique des marchandises »l’objet de l’export / import. Sa mission commence des le premier contact de son client pour effectuer à son compte l’opération de dédouanement. Le transitaire, qui est agrée en douane au Maroc, est un partenaire de l’administration des douanes et impôts indirects, quel que soit

les autres modes de transport • Le transport aérien de certains produits dangereux est interdit. Les règles et le contrat : Le contrat de transport aérien se négocie entre le transporteur et le chargeur , celui-ci pouvant être le transitaire ou l’intervenant qui paye le cout du transport et il se matérialise par la lettre de transport aérien (LTA). Le transporteur a les obligations suivantes : • Il est responsable de la marchandise de la prise en charge au déchargement. En cas

dommages et les dommages qui l’atteignent mettent le transporteur dans l’obligation de réparer sauf démonstration par lui qu’il y a cause d’exonération au sens de la loi. A partir de là, la chose est au risque du destinataire ou de l’acconier ou du transitaire et elle n’est plus au risque du transporteur. C’est au moment de la livraison que le réceptionnaire doit adresser ses réserves écrites, s’ils veulent éviter que les marchandises soient présumées avoir été reçues par lui dans l’Etat où elles sont

messagerie de messagerie • Express :: • Express Collecte Enlèvement Ramasse Traction 24 h maximum 24 h maximum avec garantie de délais avec garantie de délais 5 à 10 kg par envoi 5 à 10 kg par envoi Niveaux de Rentabilité 5-10 % Le "transitaire" est un cas particulier d'organisateur de transport dans le cas d'un transport international : il gère aussi les formalités de douanes • Rapide mono-colis :: • Rapide mono-colis A Responsabilités Responsabilités Obligation de moyens Obligation

| |1-Mise en attente de dépotage, transmission de l’anomalie au service transit (avec prise photo de tommy sce transit), attente d’instructions du service | |transit. Consigne donnée par le transitaire de ne pas dépoter le TC en attente de la visite de l’expert. | |2-Dépotage par les équipe DCR, isolation et comptage des pots écrasés en présence de l’expert Mr ALEF