Métayage

active in the swampland were the newly established households, and households obliged to sell the user right on their marshland plot in times of setbacks, unable to recover the land afterwards. Poorer peasants cultivated land ‘owned’ by others in a métayage system120. Nearby the umudugudu, there is a sugarcane factory named Kabuye Sugar Works, the only sugar manufacturer in the whole country. In 1997, Kabuye Sugar Works was the very first company to be privatised in post-conflict Rwanda. It was bought

ou immeubles. Section 1 : Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux. Article 1714 On peut louer ou par écrit ou verbalement, sauf, en ce qui concerne les biens ruraux, application des règles particulières aux baux à ferme et à métayage. Article 1715 Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et quoiqu'on allègue qu'il y a eu des arrhes données. Le serment

production paysan », lui-même central, se combinaient en effet à différents rapports de production ruraux « minoritaires » ou « secondaires » (en ce sens que leur présence ou leur absence ne modifiait pas le fonctionnement du mode de production paysan) : métayage, salariat agricole temporaire, prestations tributaires résiduelles. Cet éventail de rapports de production ruraux organisés autour de la production paysanne domestique se combinait à son tour aux divers rapports de production « urbains » dans lesquels

2,9 0,5 0,4 0,4 Autres statuts1 Part des exploitations sous forme sociétaires et diverses (en %) 10,1 29,9 37,6 41,1 1. Autre personne physique ou morale. Champ : France métropolitaine. Source : Agreste. Faire-valoir direct 10 811 Fermage et métayage 14 794 Total de la surface SAU 25 605 8 712 16 790 25 502 5 735 19 476 25 210 23 77 100 1. Pour les sociétés, les terres propriétés des associés mises à disposition contre loyer sont comptabilisées en fermage sauf en 2000 (considérées

immeubles. Section 1 : Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux. Art. 1714 On peut louer ou par écrit ou verbalement, sauf, en ce qui concerne les biens ruraux, application des règles particulières aux baux à ferme et à métayage. Art. 1715 Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et quoiqu'on allègue qu'il y a eu des arrhes données. Le serment

1714 Code civil Section 1 : Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux. 1714 On peut louer ou par écrit ou verbalement, sauf, en ce qui concerne les biens ruraux, application des règles particulières aux baux à ferme et à métayage. 1715 Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et quoiqu'on allègue qu'il y a eu des arrhes données. Le serment

qu’une surveillance accrue permet d’éviter. On peut aussi faire dépendre la rémunération, en tout ou partie, du résultat obtenu ou du nombre d’objets produits ou de services fournis. Les boni sous forme d’actions, pour les dirigeants d’entreprise, le métayage, le pacte de quota litis sont autant de formes de rémunérations liées aux résultats obtenus. La diversité des formules connues montre bien qu’il n’y en a pas une qui s’avère uniformément la meilleure. Il faudra les examiner cas par cas dans leur

transformé les structures de propriété préexistantes. Pendant les années qui ont suivi la réforme agraire, de nombreux propriétaires qui avaient abandonné leurs « haciendas » sont revenus et ils les exploitent actuellement. Ils recourent au fermage ou au métayage, sans cependant reconstituer le système des « haciendas » traditionnelles. Une agriculture commerciale s’est développée dans plusieurs de ces « haciendas » de taille moyenne, notamment dans les bassins laitiers. Dans d’autres, l’agriculture s’est

fattori, leur division du travail, leur discipline, sur la méfiance que l'on doit nourrir à l'endroit des paysans, etc., font l'effet d'une transposition, à l'intérieur d'une économie du travail libre, d'une économie domestique et d'un système de métayage, de la sagesse de Caton qui, elle, s'appliquait à une économie fondée sur l'esclavage. Sombart (dont la référence au stoïcisme est décidément fallacieuse) considère que le rationalisme économique avait déjà été « développé dans ses dernières conséquences

position politique, c'est-à-dire ici, de sa position dans l’organisation de la cité. avant la guerre, le château était l’employeur principal, sa place dans la vie du village, était plus visible, plus prégnante, plus pesante : le château possédait des métayages qui nécessitaient un personnel nombreux. Aujourd'hui, la famille du château n’emploie presque plus personne. Tout se passe comme si son rôle dans l’échange économique s’était inversé : le château est désormais un “ produit touristique ”, ce que l’on