Mise En Place D Un Document Unique

principales de l’entreprise Les activités principales réalisées par l’élève durant sa PFMP La durée hebdomadaire de travail L’organisation du travail La tenue de travail Les acteurs de prévention et de soins dans l’entreprise Existence du document unique II) Identification d’un risque : pages 5 à 6 Un accident rencontré Les effets physiopathologiques III) Démarche d’analyse du risque : pages 7 Approche par l’accident  IV) Politique de prévention de l’entreprise : pages 8 V) Conclusion :

Droits à l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) d’une orientation en Maison d’Accueil Spécialisé. Le dossier d’admission comprend, outre la décision de la CDAPH : ✓ Une partie administrative o La copie des divers documents administratifs (carte d’identité, livret de famille …) o L’entretien du résident et de son représentant légal et de sa famille avec la direction. o Décision du directeur de l’établissement pour admission o Récépissé

|ou professionnelle | | | |Module 8 |Mise en œuvre de la démarche d'approche par |/ 3pts | | | |le risque à partir de documents ressources | | | | |Conduite à tenir face à 1 situation |/ 3pts

1 - Organisation des dossiers du personnel et de la communication avec la médecine du travail 2 - Gestion de dossiers individuels 23 Temps estimé Fiche Ressource Entraînement Application PGI 6 heures FR4 Les dossiers du personnel Gérer les documents liés au personnel Mission 1 : assurer le suivi des obligations médicales à l’aide du PGI Mission 2 : communiquer avec les organismes sociaux 23 25 27 28 29 Gestion du temps de travail, des congés et des absences 29 Missions 1 - Les congés payés

Premièrement le diagnostic de la situation, puis l'étude des scénarios souhaitables, le choix d'un scénario possible, validation du scénario retenu, inventaire des contraintes, obstacles, moyens disponible, planification des étapes de la réalisation,mise en œuvre et gestion des écarts et l'évaluation terminale. Il existe différents types de projets liés à différents âges de la vie, liés à la situation personnelle de l’individu, liés à la situation professionnelle, et pouvant même être lié aux circonstances

règlements d’administration publique prescrivant des mesures générales d’hygiène et de sécurité du travail et le décret du 15 Août 1941 institua des comités de sécurité dans les établissements industriels et commerciaux. Ø La Sécurité Sociale est mise en place avec l’ordonnance du 4 octobre 1945. Ø La Médecine du Travail est officiellement créée par la loi du 11 octobre 1946. Ø Avec la loi n° 46-2426 du 30 Octobre 1946 ,apparaît la notion de risque social : transformation du système de responsabilité

traitements des produits sensibles, soumis à licence ou prohibés ................................................. 12 Régimes économiques en douane (RED) ..................................................................................... 13 Régime de mise à la consommation à l’importation et à l’exportation simple ...................................................... 11 Régimes «économiques» en douane .................................................................................................

politique est l' élément fondateur du système de management. Elle traduit, dans un contexte donné, la volonté et l'engagement de la direction en matière d'environnement et/ou définit les orientations en matière de maîtrise des risques SST. Sa qualité de mise en œuvre déterminera la performance de l'organisme. Il est primordial que la direction accorde une attention toute particulière à la politique et s'implique dans son élaboration, sa diffusion, sa promotion et le suivi de son application. Cette politique

à y participer. Ce guide a pour objectif d’aider et d’orienter le chef d’entreprise dans sa démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail, qu’il s’agisse d’élaborer et faire vivre le document unique sur l’évaluation des risques professionnels ou de mettre en place une démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité au travail. Résolument pratique et destiné notamment aux dirigeants de PME, il fournit des informations et des conseils pour identifier les risques, les évaluer

Nous pouvons distinguer deux axes de ressemblances : le contrôle de la vie, de la pensée et la répression de toute tentative de dépassement. A) Contrôle de la vie et de la pensée Nous étudieront dans cette partie, les différents procédés mis en place par les dictateurs nazis et soviétiques pour contrôler la vie et la pensée des populations. Nous verrons que chacun procède à sa « manière » pour contrôler les vies et les occupations des populations, mais qu’en réalité ils procédèrent de la même manière