Mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique

Portant modalités d’application du règlement (CE) N° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l’étiquetage et les contrôles (JO N° L 250 du 18/09/2008), vous est transmis par : Organisme de contrôle agréé et accrédité pour le contrôle et la certification des produits agricoles et des denrées alimentaires ECOCERT sas BP 47 F-32600 L’ISLE JOURDAIN Tél : (33) 05 62 07 34 24 – Fax : (33) 05 62

un liquide urticant qui s'enfonce dans la peau. Ce produit que contiennent ces poils urticants, est riche en acide formique. L'acide formique(ou acide méthanoïque), le principal responsable, est un acide faible qui est aussi présent dans le dard ou piqure de certains insectes, notamment les abeilles et les fourmis. Acide Méthanoïque Son nom lui vient d'ailleurs de là car il a pour la première fois été découvert après la distillation d'un corps de fourmi (Pour certaines d'entre elles c'est en

secrets de fabrique ; produits semi-conducteurs, obtentions végétales. Les droits de la propriété industrielle constituent pour certaines entreprises, des éléments patrimoniaux de grande valeur. LES BREVETS | DEFINITION | Le brevet d’invention est un titre national, délivré en France par l’INPI, qui confère temporairement (20 ans) à l’inventeur d’un produit ou d’un procédé de fabrication un droit exclusif. (= monopole d’exploitation) * S’il s’agit d’un produit = droit exclusif de

1. La spécificité de l’espace rural : d’un obstacle à un atout…………. 2. Un exemple de prise de conscience : les IAE…………………….…p.10 II. Les moyens de relever le défi : de la théorie à la pratique……………….…….p.12 A. L’implication des autorités publiques……………………………………............... 1. Une politique de partenariat en faveur du développement durable……………………………………………………………………………………………………. 2. La mise en place de mesures concrètes par le Grenelle de

voisinage a pour objectif de proposer aux voisins de l’UE la perspective d’un degré élevé d’intégration économique notamment à travers une intégration progressive au marché intérieur ainsi qu’un approfondissement de la coopération politique, culturelle et sociale. L’Union européenne et la Tunisie sont déterminés à saisir cette occasion pour renforcer leurs relations, promouvoir la stabilité, la sécurité et la prospérité, sur la base d’un partenariat solidaire et d’intérêts communs. L’approche est fondée

relations politiques et la perspective d’un degré élevé d’intégration économique, notamment à travers une intégration progressive au marché intérieur de l’UE. L’Union européenne et le Maroc sont déterminés à saisir cette occasion pour renforcer leurs relations, promouvoir la stabilité, la sécurité et la prospérité fondées sur le partenariat, les intérêts communs l’appropriation commune et la différenciation. Cette approche contribuera à la mise en place d’un partenariat stratégique de voisinage. La

....................................  13   II.  3  LES  RAISONS  SANITAIRES  EXPLIQUANT  LE  PHENOMENE  .........................................................................  14   II.  3.1  LES  PRODUITS  LOCAUX  ET  SES  BENEFICES  POUR  LA  SANTE  …  ..........................................................  14   II.  3.2  …  ET  POURTANT  DES  REPERCUSSIONS  SANITAIRES  ALARMANTES.

Dossier O.G.M. - ATTAC Groupe local TRICASTIN ATTAC Association pour la Taxation des Transactions Financières pour l’Aide aux citoyens Groupe local TRICASTIN Les Organismes Génétiquement Modifiés (mise à jour de février 2002) Ce document essaie de faire un point, le plus exhaustif possible, des connaissances et des interrogations que suscitent les O.G.M.. Il n'engage la responsabilité que de son auteur ( C. VINSON pour ATTAC groupe local Tricastin) . On trouvera à la fin de ce document

L es G uides de l' A f idol Productions oléicoles en agriculture biologique Bio L a pratique de l’agriculture biologique est incontournable pour préserver notre environnement, assurer la qualité de nos produits oléicoles et conforter l’image de qualité et la confiance des consommateurs dans nos productions. Elle est incontournable pour inscrire durablement notre oléiculture dans le temps. Les connaissances scientifiques et techniques acquises ces dernières années nous laissent présager qu’il

santé publique. La pollution de l’air a des effets variés sur la santé et sur l’environnement ; c’est un phénomène local, continental et mondial. Le chauffage, l’évaporation des solvants et des hydrocarbures, les fumées des usines et les gaz produits par les véhicules sont à l’origine de la pollution de l’air. S’y rajoute à l’intérieur des habitations ou des bureaux les fumées de tabac, les émanations des chauffages individuels, des cuisines, le radon... LES TYPES DE POLLUTION ATMOSPHERIQUE