Mission De Mise En Place D Un Manuel De Procédure Et D Organisation Comptable Cas D Une Société De Courtage En Assurance

DE DIRECTION GENERALE L’ANNEE 2011 EN CHIFFRES L’ACTIVITE VILLAGES LE MARCHE DES TITRES LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT LA COMMUNICATION FINANCIERE 4 4.4. 4 5 6 7 8 9 14 17 22 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE 97 4.5. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX 109 COMPTES SUR LE CONTROLE INTERNE 4.6. 4.7. REMUNERATION DES DIRIGEANTS 110 MANDATS ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 116 5. ETATS

foires inter.. Les marchands ont du inventés des méthodes pour remplacer la monnaie (la lettre de change). Il fallait aussi moraliser impérativement ces foires, d’ou l’invention de la procédure de faillite. Le MA, grâce aux marchands, a vu l’avènement des matières financières. Au 13ème siècle, cette organisation s’est encore renforcée. Les marchands n’ont plus édictés mais ont instaurés les corporations. Ce sont des communautés très structurées qui vont fixer les conditions d’accès aux professions

par le Conseil INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 295 8.1 Attestation du responsable du Document 8.2 Informations historiques sur les exercices 296 297 298 306 d’administration sur les rémunérations des dirigeants et des mandataires sociaux 4.3 Les procédures de contrôle interne 163 164 172 173 2007 et 2008 8.3 Annexes sur l’environnement 8.4 Tables de concordance et de management des risques 4.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président 4.5 Annexe : le Règlement

Plan I- IMPOTS DIRECTS p2 1°/ IMPOTS SUR LE REVENU (I.R) P2 2°/ IMPÔT SUR LES SOCIETES (I.S.) P13 3°/ TAXE PROFESSIONNELLE (T.P) P18 4°/ TAXE D’HABITATION (T.H) P21 5°/ TAXE DE SERVICES COMMUNAUX (T.S.C) P22

Européenne ETIC : Etat des informations Complémentaires GAB : Guichet Automatique Bancaire GPBM : Groupement Professionnel des Banques du Maroc IR : Impôt sur les Revenus IRS : International Retail Services IS : Impôts sur les Sociétés ISO : Organisation Internationale de Normalisation IVT : Intervenant en Valeurs de Trésor MDH : Millions de Dirhams MEUR : Millions d’Euros MMSI : Mutualisation Maghreb Systèmes d’Informations MRDS DH : Mrds de Dirhams MRE : Marocain Résident

droit privé comprend le droit civil qui constitue le droit commun applicable en principe à tous les rapports de droit privé, et certains droits spéciaux parmi lesquels figure le droit commercial. C’est donc un droit spécial qui est, dans certains cas est substitué au droit civil pour régir les commerçants et les actes de commerces. Avec la multiplication des lois commerciales, le domaine où s’applique encore le droit civil, tend, en matière commercial à se restreindre. Le commerce est de plus

nécessairement rentable I.4 L'expérience des fonds éthiques I.5 Le poids de l’opinion publique I.6 Illustration par des exemples de grands groupes II - Qu’en est-il des PME ? II.1 Les conclusions de plusieurs enquêtes II.2 Des études de cas probants Deuxième partie : Les nouvelles attentes des partenaires de la PME I- Les donneurs d’ordres I.1 Introduction I.2 Fondamentaux d'une politique d'achat responsable I.3 Etat des lieux des pratiques actuelles et perspectives d’évolution

l'avantage financier direct qui découle, pour l'émetteur, de l'émission d'une monnaie. Dans le cas de la monnaie fiduciaire, émise seulement par les banques centrales, il est égal au montant émis, moins ses coûts de fabrication, de mise en circulation et d'entretien (remplacement des espèces usagées). S'ajoutent à ce revenu les intérêts de refinancement du système bancaire par l'institut d'émission. Dans le cas de la monnaie scripturale, ce sont les banques de second rang (banques commerciales) qui,

(éducation, formation, brevets, logiciels, fonds de commerce); les placements financiers ou emplois financiers. Les emplois financiers permettent à ceux qui épargnent de transférer des ressources à ceux qui désépargnent. C’est globalement, rappelons-le, le cas pour le secteur des ménages. 1 S = Savings, Y = Income, C = Consumption -2- INTERMÉDIAIRES FINANCIERS ERIC DE KEULENEER Trois possibilités d’investissement s’offrent typiquement aux ménages : un investissement en actifs réels, comme

la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement suivantes : l’économie ; • la réforme des droits d’enregistrement en 2004 ; • l’élaboration du Livre des Procédures Fiscales en 2005 ; • l’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 ; national et de mettre entre les mains de l’utilisateur un outil de travail pratique, 3 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS • • regroupe les règles d’assiette, de recouvrement