Monarchie Parlementaire Définition Claire

royaume de France c’est construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien régime ce défini avant tout comme un ordre politique fondé sur cette monarchie de droit divin. Les français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi. Le respecter des autorités est répartit de l’attitude habituel de la population. L’ancien régime = très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du

Droit constitutionnel Repères historiques • Septembre 1792 : Première République • 1795-1799 : Directoire • 1799 : Coup d’état de Bonaparte • 1804-1814 : 1er Empire • 1814-1830 : Restauration • 1830-1848 : Monarchie de Juillet • 1848 : Deuxième République (Louis Napoléon Bonaparte) • 1851 : Empire de Napoléon III • 1870 : Troisième République • Avril / Octobre 1946 : Quatrième République • 4 Octobre 1958 : Cinquième République Le droit constitutionnel n'a pas pu

limite le pouvoir. Sous section I – L’Etat cadre juridique et politique du pouvoir On peut dire que l’Etat tourne autour de 3 points fondamentaux: la définition de l’Etat; la forme de l’Etat; la formation de l’Etat. L’Etat n’a pas toujours existé il remonte environ au 16eme siècle en Europe à la fin de la féodalité et la constitution de la monarchie. Le problème est de savoir : Comment est on passé d’une société pré étatique (avant l’Etat) à une société an- étatique, à une société anarchique? Il

période de l’Ancien Régime a souvent été analysée péjorativement sur l’ordre monarchique. Cependant, l’Ancien Régime ne naît qu’à partir de la révolution et sa définition se faire à l’envers. C'est la vision que les gens de 1789 ont et qu’ils projettent. L’Ancien Régime se définit avant tout comme un ordre politique basé sur cette monarchie de droit divin. Les Français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi, le respect des autorités vient de l’attitude commune de la population. L’Ancien

imposent aux colonies d’Amérique des impôts. Ce qui ne régouis guère les colonies. La courone britanique ne se soussie pas dutout de leur cas, ainsi apparaît le mot « institutionnal ». Le texte « Bill of Right » est un texte surlequel se base Les parlementaires d’Angleterre . Les colons finisent par obtenir leur indépendance (voir autre cours). La loi fondamentale de la République date du 17 sept 1995 faisant des Etats-Unis un Etat républicain et fédéral en 1787. C’est aussi ce texte qui impose la

une démocratie (pas considérée comme un texte contraignant dans la mesure où le non respect de la Constitution n’était pas sanctionné par les juges). 1 Les parlementaires, qui adoptaient les lois, s’inspiraient de la Constitution, mais ne se préoccupaient pas de la conformité étroite de la loi à la Constitution. Les parlementaires considéraient que d’autres textes (comme les règlements des assemblées) avaient plus d’importance que la Constitution. Lorsque qu’ils votaient les lois, ils n’avaient

Compétences de toutes les autorités sont délimitées objectivement par des règles de droit. Weber : l'idéal type le plus pur de cette domination est le modèle bureaucratique.  = Def bureaucratie : ? Division du travail systématiquement avec la définition des compétences, des droits, et des devoirs de chacun par avance. ? Hiérarchisation des fonctions : rôles déterminés et soumis à un supérieur. ? Règles écrites qui définissent la conduite à tenir et dont l'application requiert une formation spécialisée

place une monarchie constitutionnelle sur le modèle anglais avec la fin de la monarchie absolue. Le TE proclame une assemblée nationale constituante. Mais le 1er octobre 1791, l’Assemblée constituante laisse place à l’Assemblée, date que l'on retient comme celle de la naissance du système représentatif français. • La nuit du 4 aout: abolition des privilège • 14 juillet 1789: révolution française avec le peuple mobilisé a Paris, prise de la Bastille. • Après mise en place monarchie constitutionnelle

Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte Monarchie constitutionnelleConstitution de l'an I - 1793 texte Ire RépubliqueConstitution de l'an III - 1795 texte DirectoireConstitution de l'an VIII - 1799 texte ConsulatConstitution de l'an X - 1802 texte Consulat à vieConstitution de l'an XII - 1804 texte Ier EmpireCharte de 1814 texte RestaurationActe additionnel de 1815 texte Cent JoursCharte de 1830 texte Monarchie de JuilletConstitution de 1848 texte IIe RépubliqueConstitution

pensée politique, les institutions … tous ouvert vers l’extérieur qui entretient des rapports avec l’histoire, la sociologie, l’économie. On doit faire appel à des connaissances, plus sociologique, plus politique. L’entreprise sur le système parlementaire & institutionnel. La personnalisation du pouvoir renforce l’exécutive au dépend du législative. Le déclin est don expliqué par ses 2 facteurs. 4. L’objet de la Science Politique : Pour toutes disciplines, toutes sciences, on a besoin de