Monsieur le ministre

? I) Constitution du corpus de document Francisco Gómez de Sandoval y Rojas (duc de Lerma) Le duc de Lerma fut le principal ministre de Philippe III, il gouverna l’Espagne de 1598 à 1618. Son gouvernement fut marqué par l’expulsion des morisques (1609-1610) et la trêve de douze ans. Les Morisques étaient des musulmans d'Espagne convertis de force au catholicisme après l'abrogation

conduite de plusieurs affaires importantes pendant son séjour au Cap, et qui s’en était toujours acquitté à la satisfaction du ministre. Tanié fut désolé de cette marque de distinction. Il était si content, si heureux à côté de sa belle amie ! Il aimait ; il était ou il se croyait aimé. — C’est bien dit. — Qu’est-ce que l’or pouvait ajouter à son bonheur ? Rien. Cependant le ministre insistait. Il fallait se déterminer, il fallait s’ouvrir à Mme Reymer. J’arrivai chez lui précisément sur la fin de cette

entier. b- La subordination hiérarchique du Ministère Publique : il signifie que tous les membres du Ministère Public sont subordonnés à leurs supérieurs hiérarchiques. c- Ainsi, le Procureur de la République est subordonné au Garde des Sceaux Ministre de la Justice contrairement aux Magistrats du Siège qui sont indépendants du pouvoir exécutif. L’irresponsabilité du Ministère Public Cette règle signifie que les membres du ministère public sont irresponsables dans l’exercice de leur fonction

Madame, Monsieur, le Directeur des ressources humaines, Le Gouvernement fait de la mobilisation en faveur de l’emploi des salariés âgés une de ses priorités. Le maintien en emploi des salariés âgés répond en effet à un triple objectif : économique (l’élargissement de la participation au marché du travail soutient notre potentiel de croissance), de cohésion sociale (l’insertion de toutes les générations dans l’entreprise) et de financement de la protection sociale. Cette mobilisation constitue une

l’article 13 : Le Président n’est compétent que dans les cas où le projet de décret est délibéré, sous sa présidence, en CM. Président compétent que si projet soumis au CM, et ses décrets doivent être contresignés par le PM et, le cas échéant, par les ministres responsables. Relève de sa compétence l’édiction de l’ensemble des décrets délibérés en CM, sans distinction selon que leur délibération en CM est juridiquement imposée.  1992, MEYET. Conséquence : Le domaine de compétence du PDR en matière réglementaire

pourtant édictée lui-même (CE Ass., 19 mai 1983, Club sportif de la Fève, Rec.204, AJ 1983.426, concl. Genevois). Enfin, la hiérarchie des autorités ne l’emporte pas sur la répartition légale des compétences entre autorités administratives. Ainsi, un ministre peut être tenu de se conformer à des arrêtés municipaux (CE, 3 juillet 1931, Ville de Clamart, Dh 1931.478, S 1932.3.1, note Bonnard). C’est pourquoi de nombreuses mesures contemporaines traduisent une multiplication des contrôles administratifs

pourtant édictée lui-même (CE Ass., 19 mai 1983, Club sportif de la Fève, Rec.204, AJ 1983.426, concl. Genevois). Enfin, la hiérarchie des autorités ne l’emporte pas sur la répartition légale des compétences entre autorités administratives. Ainsi, un ministre peut être tenu de se conformer à des arrêtés municipaux (CE, 3 juillet 1931, Ville de Clamart, Dh 1931.478, S 1932.3.1, note Bonnard). C’est pourquoi de nombreuses mesures contemporaines traduisent une multiplication des contrôles administratifs

septembre 1981, le moment est historique, solennel : « Monsieur le président, mesdames, messieurs les députés, j'ai l'honneur au nom du Gouvernement de la République, de demander à l'Assemblée nationale l'abolition de la peine de mort en France. » (Robert Badinter est un militant abolitionniste, il s’est illustré comme avocat, de 1972 à 1980, dans des affaires criminelles où se posait la question de la peine de mort. Garde des Sceaux, ministre de la Justice en 1981, il a présenté et soutenu devant

Devenant ministre en 1624, Richelieu souhaita s’installer à proximité du palais du Louvre. Il se fit construire par Lemercier un hôtel, l’hôtel de Richelieu, qu’il habita de 1629 à 1633. Richelieu acquiert en 1633 les terrains voisins provenant de la démolition de l’enceinte Charles V et fait construire de 1634 à 1639 un palais et un vaste jardin, limité par les rues de Richelieu, des Petits-Champs, des Bons-Enfants et Saint-Honoré : c’est le Palais-Cardinal. En 1636, Richelieu fait par anticipation

Bel-Ami : l’argent dans l’œuvreIntroductionBel-Ami est un roman réaliste écrit par Guy de Maupassant en 1885 qui relate les aventures amoureuses de Georges Duroy mais également son ascension sociale grâce au femmes et grâce à l’argent (très présente dès le début du récit). Employé dans la compagnie des chemins de fer depuis six mois, il est un homme misérable mais qui souhaite dégager une bonne image de lui. Tout au long de l’histoire nous allons assister à son ascension sociale et cela débute par