Moyen De Paiement Electronique

D'ailleurs ces technologies ne sont plus vraiment nouvelles, d'où le nom de TIC. L'avènement principal des TIC est sans contexte le réseau Internet qui ouvre notamment la voie à la société de l'information, au macro-organisme humain et au commerce électronique. Les NTIC sont un ensemble de technologies utilisées pour traiter, modifier et échanger de l'information, plus spécifiquement des données numérisées. La naissance des NTIC est due notamment à la convergence de l'informatique, des télécommunications

au e-commerce, le M-Commerce représente la capacité à vendre un produit ou un service par le biais des terminaux mobiles tels que les téléphones portables, Smartphones, PDA ou tablettes. Concrètement, le M-commerce est l’équivalent du commerce électronique, mais appliqué au mobile. Cela englobe l’intégralité de l’acte d’achat, de la recherche d’informations sur un produit jusqu’à l’acte d’achat en lui-même. Ce nouveau champ d’activité née de la puissance technologique des derniers smartphones en

émettrices pour fraude ou défaut de paiement. La société émettrice peut être amenée à effectuer quelques contrôles préalables et se réserve le droit de refuser toute souscription d’abonnement ou de service dès lors que l’adresse d’envoi d’un badge est inconnue, non permanente ou fantaisiste. Dans ce cas, la commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué. De convention expresse entre la société émettrice et le titulaire, les supports électroniques sont réputés constituer au

Droit CHAPITRE II : LE CONTRAT ET LE PAIEMENT ELECTRONIQUE SECTION I : LA FORMATION DU CONTRAT ELECTRONIQUE Le contrat électronique comme tout contrat doit respecter les conditions de fond nécessaire à la formation d’un contrat=article 1108 du code civil=consentement, objet, cause + capacité juridique. a- Le consentement * Un consentement non vicié : le consentement des parties au contrat doit exister et être sans vice c’est-à-dire sans erreur, sans dol ou violence. * Processus

la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE

Remerciement……………………………………………………………………………………6 Introduction générale. ……………………………………………………...……………………8 Partie première partie théorique. ………………………………………………….……………9 Chapitre 1 : Vision globale dur le commerce électronique ……………………..……………11 Chapitre 2 : Le commerce électronique au Maroc……………………………….……………19 Deuxième partie partie pratique. ………………………………………………………………39 Chapitre 1 : Présentation du questionnaire ………………………………………..…………40 Chapitre 2 : Analyse de l’enquête……………………………………………………………42

D'ailleurs ces technologies ne sont plus vraiment nouvelles, d'où le nom de TIC. L'avènement principal des TIC est sans contexte le réseau Internet qui ouvre notamment la voie à la société de l'information, au macro-organisme humain et au commerce électronique. Les NTIC sont un ensemble de technologies utilisées pour traiter, modifier et échanger de l'information, plus spécifiquement des données numérisées. La naissance des NTIC est due notamment à la convergence de l'informatique, des télécommunications

Commerce électronique au Maroc Introduction Le commerce électronique touche plusieurs aspects, ce qui donne lieu à une multiplicité de définitions. En effet, le commerce électronique englobe tout ce qui touche à la vente et à l’achat de produits et de services sur Internet. «Le commerce électronique désigne la production, la distribution, le marketing, la vente ou la livraison des marchandises et la présentation de services par voie électronique,il concerne tous les échanges et

Introduction : La monnaie est l’un des instruments les plus utilisés dans notre vie quotidienne. En effet, dans une économie d’échange complexe et décentralisée comme la notre, la monnaie remplit une triple fonction de calcul économique, de paiement et de réserve de valeur. La monnaie sert, en premier lieu, à évaluer le prix de tous les biens, c’est une unité de compte qui permet de mesurer la valeur de biens hétérogènes. Elle ramène les multiples évaluations possibles d’un bien en terme d’autres

 SOMMAIRE INTRODUCTION GÉNÉRALE PARTIE 1 Le commerce électronique à l‘international «UE» I] Sources du droit du commerce électronique II] Code déontologique PARTIE 2 Le commerce électronique au maroc I] Le cadre législatif II] Les structures organisationnelles appropriées III] Promotion et sensibilisation des acteurs de la société a la sécurité des systemes d‘information CONCLUSION ANNEXE L‘avis des expert INTRODUCTION I nternet, par son caractère virtuel et transnational