Moyen De Preuve Droit Marocain

CONCERNEE Nom : Maisons M Adresse : 19 rues Daara Apt 2 Agdal Rabat 10000 - MAROC Activité : Agence Immobilière Département ou service : LE CONTEXTE DE LA SITUATION Contexte managérial L'entreprise Maisons M est une agence immobilière franco-marocaine qui propose différents biens immobiliers à la location et à la vente telle que des appartements, des riads, villas… M. ROY est le Directeur, M. OLIVIER, M. HASSAN sont négociateurs et Mme AICHA est secrétaire. Le Directeur M. ROY, travaille dans

 INTRODUCTION GENERALE La représentation du personnel au sein de l’entreprise est considérée comme un moyen très important qui préserve les droits des employés et les salariés au sein de l’entreprise qui se soit a l’égard de l’employeur ou à l’égard de la loi. Le représentant du personnel peut être définie comme étant le salarié une personne membre d’une institution représentative du personnel et bénéficiant a ce titre d’une protection spéciale contre le licenciement, le représentant

JURIDIQUES ECONOMIQUES & SOCIALES FES DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC Partenariat public public Sujet Préparé par : Encadré par : Pr. A. AZZOUZI Kjidaa hamid ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 INTRODUCTION La coopération est une action commune négocié et mise sous forme contractuelle entre collectivités locales ou entre collectivités locales et villes et régions étrangères ; un moyen de mettre en œuvre une stratégie et un plan d’action en vue de

EXPOSE THEME : LE BILLET A ORDRE PLAN I/ LE BILLET A ORDRE FORTEMENT AFFAIBLI PAR LES AUTRES MOYENS DE PAIEMENTS A) LE BILLET A ORDRE FACE AUX MOYENS DE PAIEMENT TRADITIONNELS  B) LE BILLET A ORDRE FACE AUX MOYENS DE PAIEMENT MODERNES II / LE BILLET A ORDRE EN PERTE DE VALEURS : A) EN PERTE DE VALEUR JURIDIQUE B) EN PERTE DE VALEUR PRATIQUE EXPOSANTS : 1 . NDIAYE Lat Grand 2. ASTATI Mohamed 3. Elmounjiyat Raya BOUHAYA 4. SYLLA Cheick Amadou Tidiane 5. NIOULE Ange Désiré INTRODUCTION

pyramide Gestion par commande et contrôle Faible échange de l’information Méfiance interne Employés démotivés, Cadres sous pression Inflation des prix des talents « CE MODELE D’ENTREPRISE FONCTIONNE-T-IL ?? » Ben Oui, la preuve c’est le triplement de la richesse mondiale entre 1950 et 1998, le modèle dont on a parlé fonctionne très bien : … … dans un environnement relativement prévisible Où les principaux concurrents sont stables et bien identifiés Dans un monde

Contenu Premier chapitre : 1 Le régime de la sécurité social : 1 Introduction : 1 I- Reconnaissance internationale du droit à la sécurité sociale : 2 II- Régimes Obligatoires de la sécurité sociale au Maroc : 4 RCAR : Régime Collectif d’Allocation de Retraite 5 CMR : La Caisse marocaine des retraites 6 CNops: Caisse National des Organismes des Prévoyances Social 6 CNSS : Caisse National de sécurité social : 7 III- Régime facultatif : 7 IV- Caractéristique du système de

cartes bancaires marocaines à hauteur de 95,6% en terme de volume. Cette progression se traduit à la 3éme trimestre 2011 par une progression de 114 % (66% en terme du montant total des transactions) par rapport au même trimestre 2010 dans les différents secteurs : e-shopping, e-gov, e-tourisme, e-paiment de créances. Le développement des transactions portant sur des produits et des services de plus en plus variés et à faible montant a induit une baisse de 26% au niveau du panier moyen par rapport à

 FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES SOCIALES Filiere : droit enfrançais Matiere : TD :TGOC Groupe :8 OUDALI ABDERAHIM OUAZER NABIL Les obligations du commerçant INTRODUCTION La qualité de commerçant selon le code de commerce marocain s’acquiert par l’exercice habituel et professionnel d’activités expressément désignées par les Art 6 et Art 7, et celle pouvant leur être assimilées art 11et autres actes définis

citoyenneté démocratique Texte de l’intervention de : Said Karmass Représentant de L’Association Marocaine pour l'enseignement de la Langue Française et des littératures d'Expression Française, "Comme la littérature, le cinéma empêche les hommes d’être différents des hommes. Comme la poésie, le cinéma doit être un cri, mais un cri habillé." Outre le fait qu’il soit un moyen d’expression noble, le cinéma est avant tout un art qui « tente de donner conscience aux hommes de la

Abdellatif Laâbi, biographie Abdellatif Laâbi est un écrivain marocain né à Fès (Maroc) vers 1942 – cette date a en effet été fixée « au jugé » au moment de la généralisation de l’état civil par les autorités du protectorat. Son œuvre repose sur un « humanisme de combat », opposé aux injustices, tourné vers la modernité ; son caractère engagé n’occulte cependant pas ses aspects plus tendres et humoristiques. Le poète qu’Abdellatif Laâbi est d’abord, qui s’exprime aussi à travers une narration