Mémoire Management Des Risques Alm

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA ---------------------------------------------- MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION --------------------------------------------------------------LA TITRISATION AU MAROC : INNOVATION AU SERVICE DES ACTEURS ECONOMIQUES ET FINANCIERS PAR MONSIEUR HAFID FARKACHA DIRECTEUR DE RECHERCHE MONSIEUR MUSTAPHA EL BAZE JURY : - PRESIDENT : l’ISCAE Mustapha EL BAZE Professeur à - SUFFRAGANTS : Bouzid

Transatlantique 62,7 % Dubly Douilhet 100 % Banque CIC Suisse 72,4 % Banque de Luxembourg 100 % CIC Private Banking Banque Pasche 100 % Capitaldéveloppement CIC Finance 100 % IPO 97,7 % CIC Banque de Vizille 23,5 % CM-CIC Asset Management 100 % CM-CIC Gestion 99,9 % CM-CIC Epargne Salariale 100 % CM-CIC Securities 99,2 % CM-CIC Bail 54,1 % CM-CIC Lease Métiers spécialisés 85 % Factocic 100 % CM-CIC Laviolette Financement 100 % CM-CIC Aidexport 48

comment l’affaire va se dérouler, ni l’impact sur la communauté des développeurs, le marché Android et les éditeurs. C’est au minimum une ombre portée à Android avec une incertitude qui peut faire hésiter développeurs et entreprises. Par contre, Oracle risque de nouveau, après les hésitations et stratégies confuses autour de Solaris / Open Solaris, MySQL, OpenOffice, de subir les réactions négatives des communautés open source, des développeurs et de favoriser des forks. Editeur : Go-02 sarl, 21 rue

Desk Collateral Management, Michel CARIGANO et Guilhem SAVRY, traders Repo GC chez Ixis CIB. Bruno DOUVRY, Attaché de presse, Catherine VIGUIER et Jacques LAUWRENCE Responsables de Produits chez Euroclear France. Merci à tous pour avoir répondu avec patience à mes questions et éclairé ma compréhension sur bien des aspects de ce marché complexe qu’est le Repo. Enfin, je remercie Christian RIVET de SABATIER, professeur à l’Université Paris Dauphine et Directeur Financement et Risques Exports chez Renault

fournies sous forme de Notes. Il est recommandé de lire soigneusement les Avertissements, les Précautions et les Notes avant d’utiliser la machine. AVERTISSEMENT Signale un risque de blessure pour l’utilisateur ou d’endommagement de l’équipement si la procédure approuvée n’est pas respectée. PRECAUTION Signale un risque d’endommagement de l’équipement si la procédure approuvée n’est pas respectée. REMARQUE Est utilisée pour fournir des informations supplémentaires, autres que celles contenues

dans l’élaboration de leurs business plans, stratégies produits et marketing, avec une focalisation sur les métiers de l’image dans les médias numériques (TV, cinéma, photographie). Il leur apporte une triple expertise : technologique, marketing et management ainsi que la connaissance des écosystèmes dans les industries numériques. Il a réalisé depuis 2005 des missions diverses d’accompagnement stratégique et de conférences ou formations dans différents secteurs tels que la télévision (TF1, RTS-SSR,

6 9 10 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. 2.6. Rapport du Président du Conseil d’administration de CNP Assurances Gouvernance Organes d’administration et de Direction Rémunérations Contrôle interne et risques Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d’administration (article L.225-235 du Code de Commerce) 2.7. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 13 14 27 31 45