Mémoire Sur La Tva

et de la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Bruxelles Rapport de stage d’intégration de troisième année effectué au sein de la société «TM-Compta». Travail réalisé par Fellah Faouzia en vue de l’obtention de l’accès à la défense du mémoire de fin d’étude Année académique 2009-2010 Remerciements, Je tiens à remercier l’entièreté du corps professoral de l’EPFC pour la qualité de son enseignement et pour l’écoute des professeurs. Ensuite, je tiens tous particulièrement à remercier

d’enregistrement - Contentieux et procédures fiscales.   Ainsi la structure actuelle du système fiscal marocain est bipartite , d’une part, elle est globale par le fait de la reforme débutant en 1986 introduisant les impôts synthétiques à savoir la TVA , l’IS et l’IGR d’autre part elle est cédulaire par le fait de la persistance de certains impôts analytiques ou cédulaires propres à certaines catégories de revenus ou opérations tels que : l’impôt des patentes, le droit de timbre, droit d’enregistrement

Mémoire de stage de mission Master I : Comptabilité - Contrôle – Audit. Audit fiscal : Démarches et méthodologies pratiques. Réalisé par : MAAROUFI Soufiane Encadré par : M. TAHIRI ALAOUI Stage effectué au sein de : FIRMAG S.A.R.L Supervisé par : M. LARCHIM Hicham Année universitaire : 2011-2012 Remerciements: Je tiens tout d’abord à remercier toutes personnes ayant m’aidé et encadré à rédiger ce mémoire de stage. Je tiens ensuite à remercier Monsieur Mohamed Mallaoui

Nice-Sophia Antipolis Institut Universitaire de Technologie Nice-Côte d’Azur Département Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Option Finances/Comptabilité Monsieur Guillaume Daussin, groupe FC5 Les Sociétés Civiles de Moyens Mémoire effectué dans le cadre du stage de seconde année de GEA, du 30 mars au 5 juin 2009 Stage effectué chez : Responsable de stage dans l’entreprise : Cabinet Jean-Pierre SAMANNA SARL Monsieur

canaux de ventes. Amazone a une stratégie dépossédé depuis une 10zaine d'année. Avantage numérique : le coût, l'archivage, le maniement. Il existe 4 tours de TVA, celle de 2,2% pou la presse mensuel, hebdo. Celle de 20% pour la presse numérique, totalité produit et production Celle de 5,5% pour les livres Celle à 7% TVA à taux réduits En ce qui concerne le livre, il y a 55% pour la diffusion, la distribution et la commercialisation du produit. Cette remise de 55% est conventionnelle

comptables : Durant ce stage, notre maître de stage nous a permis d’accéder à différents documents comptables tels que :les factures d’achats, les factures de ventes, les avis de crédit, les avis de débit, les déclarations fiscales : mensuelles (la TVA, la retenue à la source, la taxe de formation professionnelle (TFP),les fonds de promotion des logements sociaux  (FOPROLOS), le droit de timbre, les taxes revenant des collectivités locales (TCL)) trimestrielles (acomptes provisionnels), semestrielles

organigramme du cabinet ; 6 Chapitre 3 : la clientèle du cabinet Kabbaj ; 7 Chapitre 4 : les rôles d’expert ; 9 Deuxième partie : Les taches effectuées au sein du cabinet Kabbaj ; 9 Chapitre 1 : enregistrement et classement comptable ; 9 Chapitre 2 : La TVA ; 11 Chapitre 3 : l’établissement des bordereaux de la CNSS ; 13 Chapitre 4: utilisation du logiciel informatique; 18 Conclusion : 19 Dédicace : Mes sentiments de reconnaissances à tous ceux qui ont compris mes inspirations et m’ont encouragé

l’auto-entrepreneur »  2.3. Obligations pour les contribuables soumis au régime du bénéfice forfaitaire  2.4. Suppression de l’exonération triennale des revenus locatifs provenant de la location des nouvelles constructions   3.    Taxe sur la Valeur Ajoutée « TVA »  3.1. Changement de taux  3.2. Suppression de la règle de décalage d’un mois  3.3.  Instauration du régime de l’auto-liquidation  3.4. Réforme du butoir : Remboursement du crédit de taxe cumulé  4.    Dispositions diverses   4.1. Levée du secret

souhaite de mon profond cœur un avenir heureux ; A mes amies de TCE Nourelhouda Ouardani et Mariam Boujattouy en votre compagne durant les deux années d’études, et qui j’ai passé avec eux des meilleures jours de ma vie qui resteront gravés dans ma mémoire. Remerciement Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur Hassan KHELLOUFI, le directeur du « Cabinet d’organisation comptable et d’ingénierie financière » qui a eu l’amabilité de m’accepte dans son cabinet pour un stage d’un mois dans

MOHAMED BOUZID Année universitaire 2012 – 2013 Dédicaces Je dédie ce mémoire en guise de remerciements, de considération et de reconnaissance à tous ceux qui ont porté une touche à l’élaboration de ce projet et qui ont supporté mes moments de stress et en particulier : A mon père, Qui a mis tout en œuvre pour ma réussite