Mémoire Sur La Tva

Les impôts indirects:...............................................................P 12 I. L'impôt........................................................................P 12 I. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat...............P 13 II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt

d’information utile. La comptabilité, de part ses états de synthèse, implique plusieurs lectures possibles des comptes. 13-10-10 * Rôle juridique La comptabilité est un moyen de preuves et de légitimation dans les affaires, puisqu’elle représente la mémoire écrite des transactions. Dans son Art L123-12, le Code de Commerce impose à toute personne physique ou morale (ayant la qualité de commerçant) l’enregistrement comptable chronologique des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise, le contrôle

comptable et les états de synthèse:………………………..17 2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES :……….19 2-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) : ………………………………….20 i. Champs d'application: ………………………………………………………...20 ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20 iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21 iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22 v. Les cotisations dues à la CNSS :….………………………………………..23 2-2-2. Les supports de paie : Le bulletin de paie :….……………………

(article 90) III- Exonérations 1. Exonérations sans droit à déduction (article 91) : (TVA non récupérable) 2. Exonérations avec droit à déduction (article 92) : (TVA récupérable) 3. Régime suspensif de la TVA (article 94) B- Règles d’assiette I. Le fait générateur : II. Détermination de la base imposable : C- Taux de la TVA I. Taux normal : II. Taux réduits : III. Taux spécifiques : D- Régime d’imposition

ce métier plus amplement, sur le plan professionnel. J’ai intégré le pôle comptabilité des deux entreprises et j’ai eu en charge différentes missions. Pour mettre en relief ces périodes en entreprise, j’ai choisi cinq activités (présentes dans ce mémoire) : - La gestion de la flotte La gestion des notes de frais Les saisies de règlements clients Le rapprochement bancaire Le suivi des comptes de tiers Et une que je vous présenterai à l’oral : - Le contrôle interne REMERCIEMENTS Je tiens à remercier

| | |Mémoire 2009-2010 | |La TVA une avancée pour les restaurateurs ? | | | |

nature du demandeur | | | |1 |Notice descriptive du projet donnant une présentation des |Oui Modèle type fourni |Reproduire ici in extenso le mémoire technique | | |porteurs de projet, le contexte et la nature de la demande, les | |fourni lors du dépôt de candidature ou la | | |objectifs poursuivis (contexte local dans lequel s’inscrit

comptable et les états de synthèse:………………………..17 2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES :……….19 2-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) : ………………………………….20 i. Champs d'application: ………………………………………………………...20 ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20 iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21 iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22 v. Les cotisations dues à la CNSS :….………………………………………..23 2-2-2. Les supports de paie : Le bulletin de paie :….……………………

LA TVA   LE PLAN   Introduction   Chapitre 1 è champ d’application     Section 1è opérations imposables         Paragraphe 1¶ les opérations obligatoirement imposables       Paragraphe 2¶ les opérations imposables par option     Section 2 è les exonérations         Paragraphe 1¶ exonération sans droit à déduction       Paragraphe 2¶ exonération avec droit à déduction       Paragraphe 3¶ régime suspensif et exonération à                                                               L’importation

gérant à prendre sa décision : l’embauche de Flora MATHIEU est-elle une réelle opportunité sachant que l’intervention (et les honoraires) de l’expert comptable serait alors réduite des trois quarts ? Argument n°4 : la comptabilité représente la mémoire de l’entreprise 13. Recherchez les correspondances entre les factures (colonne de gauche de l’annexe 6) et les paiements (colonne de droite. 14. Vérifiez que le délai de paiement accordé par la SARL CITEV à son client est de 30 jours. 15. Quelle