Mémoire Sur Les Impôts Différés

FINANCIERE ET D'ASSURANCES Mémoire présenté devant l’Institut de Science Financière et d’Assurances pour l’obtention du diplôme d’Actuaire de l’Université de Lyon le 1er décembre 2009 Par : Cécile JAY Titre: Calcul de la MCEV et du Capital Economique des Contrats Emprunteurs Confidentialité : OUI (Durée : 2 ans) Membre du jury de l’Institut des Actuaires Entreprise : CNP Assurances Membres du jury I.S.F.A. M. Jean Claude AUGROS M. Alexis BIENVENÜE Directeur de mémoire en entreprise : Mme Diana

DIFFERENTS REGIMES FISCAUX ET IMPOTS ET LEUR MODE DE CALCUL Chapitre I : Les régimes fiscaux 9 Chapitre II : Les différents impôts et leur mode de calcul 16 La TVA 16 L’AIRSI 50 Les impôts sur les salaires 55 Les impôts sur les bénéfices 95 Les impôts sur les bénéfices non commerciaux 136 Les impôts sur les revenus 142 Les impôts fonciers 146

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de Fin d’études CYCLE NORMAL 4ème ANNEE 2004 / 2005 LA COMMUNICATION FINANCIÈRE ET LA CRÉATION DE VALEUR (CAS DE BMCE BANK) Lieu du stage : Capital Conseil Elaboré par : M. Abderrahman HABIBI Encadré par : A l'ISCAE : M. Abdelghani BENDRIOUCH A Capital Conseil : M. Mehdi Jalil DRAFATE La communication financière et la création de valeur ISCAE A mes chers et adorés Parents A ma source de vie, à mon premier

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Rabat Mémoire de fin d’étude L’évasion et la fraude fiscale Réalisé par : Ismail Benadada Encadré par : Anissa LEHADIRI /Rim BENABDESLAM Année universitaire : 2012-2013 Sommaire : Problématique..............................................................................................................................01 Introduction........................................................................

summary A. Présentation de l'offre Le produit proposé est une carte mémoire SD pour appareil photo dotée de la technologie 3G. Ce produit permet l’envoi direct des photos vers une boîte mail, il y a aussi la possibilité de programmer un dossier spécifique pour éviter la surcharge de la boîte mail. La technologie 3G de la carte permettra également de remplacer une clé 3G dans les ordinateurs équipés de lecteur de carte mémoire SD. Le produit appelé la 3G Card bénéficie déjà d’un brevet européen

Thème de mémoire : loi de finance 2012 frein ou indicateur de maturité des organisations sportives Articles importants : LA FISCALITE DU SPORTIF PROFESSIONNEL 1 - Les deux sources de revenus pour le sportif professionnel :  En dehors de ses salaires, le sportif peut disposer de deux sortes de revenus : La rémunération de l'image collective : Quand il est engagé par une société sportive, le sportif peut percevoir une part de rémunération correspondant à l’image collective (article L122-2

des économistes vont proposer des théories afin d’expliquer, analyser, comprendre les phénomènes que la CN se contente de décrire. • En ce sens, la comptabilité nationale s’apparente à une photographie de l’économie. Néanmoins, il faut garder en mémoire que ce cadre d’analyse est construit, donc conventionnel, et il n’échappe donc pas à une certaine subjectivité. Chapitre 1 : Introduction I. Qu’est-ce que la Comptabilité Nationale (CN) ? II. Qui élabore la CN ? III. Le système comptable IV.

Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique Royaume du Maroc DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS D’AGADIR RAPPORT DE STAGE PRATIQUE Présenté Par Rachid EL HACHMI Effectué du 27/11/2006 au 30/11/2007 Au terme de la formation initiale des cadres de la DGI Rachid EL HACHMI -0- Direction Régionale des Impôts d’Agadir Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique REMERCIEMENTS L’obligeance de la reconnaissance et la gratitude, m’impose à exalté l’immense

l’article L.441-3 … Les ristournes figurent sur la facture, pour mémoire, en pied de facture, lorsqu’elles sont acquises ou lorsque leurs conditions sont réalisées. Ceci est le support d'une présentation orale MG Avocats - Meffre & Grall 13 13 Bref rappel des règles de facturation Ceci est le support d'une présentation orale 14 14 Articles L.441-3 du Code de commerce et 242 nonies de l'annexe 2 du Code Général des Impôts Ceci est le support d'une présentation orale 15 15

09/08 -15,7% 3,5% 400 7,9% 5,6% 16,2% -74,6% -66,3% -51,0% Résultat brut d'exploitation Résultat d'exploitation net du coût du risque A périmètre et change constants Résultat net part du Groupe en % Coefficient d'exploitation Rendement après impôts des fonds propres durs actionnaires Ratio de solvabilité Ratio Tier 1 Capitaux propres consolidés de LaSer Cofinoga (2) dont dettes subordonnées -5,5% (1) en considérant 100% des filiales et 100% de leurs effectifs et non la quote-part détenue