Mémoire Sur Les Mandataires Judiciaires à La Protection Des Majeurs

Je tiens à exprimer en toute sincérité et amabilité ma profonde gratitude à Mr. Nouredine BELHSEN, pour son soutien, son orientation, ses précieux conseils et surtout son encouragement. Je tiens également à remercier chaleureusement Mr. BENBBA Brahim pour son soutien tout au long du cursus de formation ,ainsi que tout le corps professoral et administratif de l’ENCGT. Mes chaleureux remerciements à toute personne qui a contribué de près ou de loin dans la réalisation de ce modeste travail.

 Université de Nouakchott Faculté des sciences juridiques et économiques Département : Droit public Mémoire de maîtrise en droit public Thème : Les processus de transition démocratiques en Afrique et dans le monde arabe Exemple : le cas mauritanien Présenté par l’étudiant : Mohamed Ould Bah Dah Sous la direction de : Pr. Mohamed Lemine

INTRODUCTION UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG FACULTE DE DROIT, DE SCIENCES POLITIQUES ET DE GESTION D.E.A. DE DROIT DES AFFAIRES LE PARTICULARISME DE LA CESSATION DE PAIEMENTS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Mémoire soutenu par Daniel VALENTIN Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Luc Vallens Année 2001-2002 2 3 Je remercie M. Vallens pour sa disponibilité, ses conseils avisés, et ses encouragements. 4 ABREVIATIONS ET MODE DE CITATION Codes et lois : al. alinéa art

  Chapitre 1 : Les sources communautaires   Les interventions des législations qui se préparent. La directive de 85 sur la R des produits défectueux et directive sur la location à temps partagé en Europe.   L’application dans sa généralité du droit communautaire : l’incidence est moins visible mais a une influence : droit communautaire de la concurrence : art 81 et suivants et la législation française.   Les deux législations peuvent être appliquées de manière cumulative : les

RAPPORT 3 JANV 13 Corrigé_Mise en page 1 29/07/13 16:58 Page1 REPUBLIQUE DU SENEGAL SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE DÉLÉGATION À LA RÉFORME LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE DE L’ETAT ET À L’ASSISTANCE TECHNIQUE PROGRAMME NATIONAL DE BONNE GOUVERNANCE Rapport national sur la gouvernance au Sénégal 2011 RAPPORT 3 JANV 13 Corrigé_Mise en page 1 29/07/13 16:58 Page2 RAPPORT 3 JANV 13 Corrigé_Mise en page 1 29/07/13 16:58 Page3 Rapport national sur la gouvernance au Sénégal RAPPORT 3 JANV 13 Corrigé_Mise

Deuxièmes rencontres scientifiques de la CNSA Aide à l’autonomie et parcours de vie Synthèse du colloque des 15 et 16 février 2012 Palais des Congrès de Paris ncontres 2 re fiques ti es scien NSApour delaC omie l’auton r 16févrie s 15et ari 2012 - P Dans ses missions, la CNSA accompagne la structuration du milieu de la recherche sur le handicap et sur la perte d’autonomie. Elle soutient aussi des projets devant contribuer à une meilleure connaissance des personnes âgées, des

déviants à la charge de l’Etat Encadreur : Madame RAKOTOMALALA Nathalie Mars 2014 Repoblikan’i Madagasikara Fitiavana-Tanindrazana-Fandrosoana Université catholique de Madagascar Excellence- Responsabilité-Foi Séminaire interdisciplinaire Ironie dans la société : les déviants à la charge de l’Etat Encadreur : Madame RAKOTOMALALA Nathalie Mars 2014 REMERCIEMENTS :Nous tenons à remercier tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail de mémoire. Présenter

planétaire. A l’origine de ces bouleversements, l’éclatement politique des ex-pays de l’Est notamment l’Union Soviétique ouvrant la voie à une hégémonie des Etats Unis sur l’échiquier international. La logique de confrontation jadis observée sur le plan politique s’est transformée en une confrontation économique où la concurrence internationale est devenue de plus en plus vive. On est passé alors d’une alliance entre Etats d’obédience politique et idéologique similaire à des groupements

Mémoire de fin d’étude Sous thème : LE ROLE DE L’ASSURANCE ET DE L’ACTUARIAT DANS L’ECONOMIE MAROCAINE. Présentée pour l’obtention de : Licence fondamentale. Option : Economie et Gestion. Préparée sous la direction de : Mr Aziz Ouia. Présentée par : Melle Loubna Ouakkaf. Année universitaire : 2007/2008. UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES FILIERE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION Remerciements. En préambule à ce mémoire, je souhaite

MARNE-LA -VALLÉE Cedex 2 É T U D E D E S R E L A T I O N S JU R I D I Q U E S E T F O N C T I O N N E L L E S AU C OU RS D E L A PH A S E OP E R A T I O N N E L L E U N I S S A N T L E S IN T E R V E N A N T S A L ’ AC T E D E CO N S T R U IR E M A I T R E S D ’ O U V R A G E , M A I T R E S D ’ Œ U VR E E T E N T R E P R I S E S MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES par Émilie GICQUEL « Le moment est arrivé de vaincre ou de périr » Napoléon Bonaparte Ce mémoire de fin d’études constitue l’aboutissement