Mémoire Sur Les Marchandises Par Voie Maritime

Dédicaces et Remerciements Merci Allah (mon dieu) de m'avoir donné la capacité d'écrire et de réfléchir, laforce d'y croire, la patience d'aller jusqu'au bout du rêve et le bonheur de lever mes mains vers le ciel et de dire " Ya Kayoum ". Ce mémoire n’aurait pas été possible sans l’intervention, consciente, d’un grand nombre de personnes. Nous tenons d’abord à remercier très chaleureusement Mr AbdelhadiManiani qui nous a permis de bénéficier de son encadrement. Les conseils qu’il nous a prodigué

DROIT MARITIME Par Ali Abdelhamid BERCHICHE Professeur Agrégé des Facultés de Droit INTRODUCTION Section 1. Objet et caractères du droit maritime Le droit maritime est, au sens large, l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur la mer. Ce n’est pas la nature des règles qui détermine l’étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps on a considéré que les conditions particulières de cette navigation, et tout spécialement les risques qui y

aux analyses consacrées à cette matière par Saint Thomas d’Aquin (XIIIème siècle) 6 . De ces institutions, le droit maritime français retiendra au moins celle du Quirat qui désignera la part de co-propriété d’un navire. 2°/ La pratique commerciale favorisera aussi la réception en droit musulman de règles coutumières relatives au droit maritime : organisation de caravanes maritimes (ou terrestres) régies par le principe de solidarité et de partage des risques 1 La tradition juridique arabo-musulmane

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Faculté de Droit de l’Université d’Oran Mémoire de Magister en Droit Bancaire et Financier. Thème Le rôle des banques dans les échanges économiques internationaux (en matière de crédit). Présenté et soutenu par Mademoiselle Fadia Bouali Encadrée par Madame Fatiha Taleb Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’Oran Membres du Jury : Président : Suffragants

Exemples de tarifs de gardiennage ..................................................................................... 34 CRITT T&L Janvier 2005 page 3 / 63 Guide sur la sûreté des zones logistiques et des entrepôts 5.9 Sécurisation de la marchandise................................................................................................. 35 5.9.1 Filmage de palette ................................................................................................................. 35 5.9

MEMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUEE Karim OMRANI L’engagement des entreprises dans la supply-chain verte ? MASTER achats internationaux et logistique Tuteur de mémoire : Mr Chatenet. « L’humanité serait depuis longtemps heureuse, si tout le génie que les hommes mettent à réparer leurs bêtises, ils l’employaient à ne pas les commettre » George Bernard Shaw. Remerciement : Je tiens à remercier pour ce long travail de recherche, toutes les personnes qui m’ont épaulé et accompagné tout

Terminal RO-RO Terminal des marchandises diverses Terminal minéralier Organisation

UNIVERSITE D’ORLEANS INSTITUT SUPERIEUR INSTITUT D’ADMINISTRATION DE GESTION ET DE COMMERCE DES ENTREPRISES DE CASABLANCA [pic] [pic] MASTER spécialité « FINANCE ET CONTROLE DE GESTION » MEMOIRE D’INITIATION A LA RECHERCHE Elaboré par : Mr. Adil AKLI Mr. Hicham ZEROUANI Mlle. Kenza ROKI CHAOUI Mr. Med Amine KAROUACHI Mr. Mehdi FARID Mr. Youssef ER-RAGIAB Sous la direction de : MR

égard à la qualité des personnes. Les marchandises importées ou exportées par l'Etat ou pour son compte ne font l'objet d'aucune immunité ou dérogation. 2. Pour l'application du présent code, on entend : a) par importation: l'introduction de marchandises étrangères dans le territoire douanier. Toutefois, pour l'application des dispositions de l'article 18 ci-après, on entend par importation la mise à la consommation ou l'admission temporaire de marchandises étrangères. b) Par exportation: l'expédition

DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Mémoire Réalisé par KHEZAMI Samia MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES Centre de Droit Maritime et des Transports « LE CONTRAT DE LOGISTIQUE » Directeur de recherches : Maître Christian Scapel Promotion : 2006/2007 -1- -RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian Scapel pour