Mémoire Transport Maritime

John Zimmerli 2m08 Sujet n°33 : Incidences sur le transport maritime après l’ouverture du passage Nord-Ouest. Introduction Le passage du Nord-Ouest est la route la plus direct pour rejoindre l’Asie de l’Europe et vice versa. Ce passage maritime relie l’Atlantique au Pacifique en passant entre les îles arctiques du grand nord canadien. On peut dire de cette route qu’elle a longtemps été « imaginaire » car elle n’était praticable que le court été arctique. L’ouverture de cette route, par

La notion de coût de transport est très large ; puisqu’elle peut faire intervenir aussi bien le coût payé par l’usager que l’ensemble des coûts supportés par la collectivité. Ces derniers peuvent être aussi bien liés à des dépenses en matière d’infrastructures, qu’a des questions de valorisation du bruit ou de la pollution engendrés per les transports. La notion retenue dépend directement de la finalité des analyses, telles des décisions à prendre en matière d’investissements, ou par exemple, à une

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Toutes les fois qu’un transporteur professionnel accepte de transporter des marchandises, il conclut avec son « Donneur d’ordre » un contrat de transport. I. GENERALITES 1. Définition du contrat de transport Le contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur s’engage à déplacer des marchandises d’un point à un autre, contre rémunération, selon un mode de transport déterminé, dans un délai fixé par un texte légal ou réglementaire, par la convention des parties ou par l’usage

transporteur Les transports présentent depuis longtemps une importance capitale dans le développement de notre économie notamment du droit commercial. Ont leur place dans le phénomène de mondialisation des économies. Exemple : une entreprise qui souhaite réduire ses coûts achètera ses marchandises au Brésil, les transformera en Europe dans un pays de l'Est et les fera circuler pour qu'elles remontent en France entre les mains du consommateur. 2 ou 3 contrats de transport vont permettre d'acheminer

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

sous facturation. 2) Le connaissement maritime « BILL OF LADING » : Le connaissement maritime rempli une double fonction : 1er fonction :il constitue la preuve que la marchandise a été transporté et exporté. 2eme fonction : il représente également un état descriptif de la marchandise. Le connaissement se fait par la compagnie maritime, il est établie en plusieurs exemplaire dont deux originaux qu’on appelle « connaissement chef ». La compagnie maritime doit établir 24H au plus après le chargement

Dakhla Lagouira Laâyoune Agadir Safi Jorf Lasfar Casablanca Mohammedia Rabat Tanger M'Diq Nador Saïdia Tanger-Med Tan Tan La stratégie portuaire nationale à l’horizon 2030 Royaume du Maroc Ministère de l’Equipement et des Transports “…Nous avons aussi porté un intérêt particulier à la modernisation et au renforcement des infrastructures de notre pays. Nous avons ainsi lancé et mis en oeuvre des projets structurants, dont on citera en particulier, le grand complexe portuaire Tanger-Med

système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre 1 :

suffit pas, il faut l’adresse exacte du commissaire de transport où doit se faire la livraison. Première fonction: Dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de transport, . Le deuxième rôle est de déterminer le lieu de transfert