Nancy 23 Fevrier 2004

 BECCARIA, Des délits et des peines, 1991, Flammarion. - B. BOULOC, Pénologie, 3e éd., 2005, Dalloz. - R. CARIO (sous la dir. de), La peine de mort au seuil du troisième millénaire, 1993, Eres. - G. CASADAMONT et P. PONCELA, Il n'y a pas de peine juste, 2004, Odile Jacob. - P. CONTE et P. MAISTRE DU CHAMBON, Droit pénal général, 5e éd., 2000, Armand Colin. - M. CUSSON, Pourquoi punir ?, 1987, Dalloz. - F. DESPORTES et F. LE GUNEHEC, Droit Pénal général, 13e éd., 2006, Economica. - I. DREAN-RIVETTE, La

qu'à l'arrière, est horrible. […] Rien ne vaut ça. Rien = toutes les raisons qu'on peut invoquer. Ça = la vie que nous menons (avec quelle mort suspendue sur la tête !). Voilà le dernier mot de la sagesse de la guerre. Tout le reste est littérature [23] . » Face à la guerre, il n’y a rien à comprendre ; il suffit d’avoir vu, et la cause est jugée ! Ce court-circuit, qu’inaugure Barbusse, est appelé à devenir topique : la très grande majorité des « romans de 14-18 », ce sont en

Nancy, le 9 décembre 2010 DEC2/BTS Le Recteur de l'Académie de Nancy-Metz Dossier suivi par : Sujets Catherine LARGEAU 03 83 86 20 43 Organisation Sophie MOYEMONT 03 83 86 20 52 Mél Ce.dec-bts@ac-nancymetz.fr 2 Rue Philippe de Gueldres CO 30013 54035 NANCY CEDEX à Mesdames et Messieurs les Recteurs d'Académie Monsieur le Directeur du SIEC d’Ile de France Monsieur le Recteur du CNED Objet : organisation du BTS « Commerce international à référentiel commun européen » - Session 2011

n’a pas un caractère définitif et n’a autorité de chose jugée que par le JUGEMENT D’HOMOLOGATION. L’utilisation de ce procédé a été incitée par une circulaire relative au développement du recours à la transaction en matière administrative du 06 FEVRIER 1995 par le 1er ministre. Ex : Responsabilité médicale La loi du 4 mars 2002 relative aux droits de malades et au système de santé crée de nouveau cas de transaction entre les victimes et un organisme appelé l’office national d’indemnisation des

Agricoles et Industrielles Sous-Direction de l’Évaluation, de la Prospective, des Études et de l’Orientation NOTES ET ÉTUDES ÉCONOMIQUES Directeur de la publication : Jean-Marie AURAND, DGPEI Rédacteur en chef : Bruno VINDEL, DGPEI Secrétariat : Nancy DIOP, DGPEI Membres du comité de rédaction : Éric BARDON, DICOM Christophe BLANC, SG-DAFL Philippe BOYER, DGPEI Bernard DECHAMBRE, DGPEI Antoine ERHEL, DGPEI Jacques LOYAT, DGER Françoise SIMON, DGPEI Nathanaël PINGAULT, DGFAR Céline ROUQUETTE, SG-SCEES

ce contexte, il nous faut en permanence préparer l’avenir de notre société en faisant rayonner nos marques, élargir notre portefeuille pour faire croître nos catégories de produits. TF1, Coca-Cola France et Aegis Media lance "MyTelefoot" Le 02 février 2010 par VÉRONIQUE YVERNAULT Mots clés :  Coca-Cola, Internet, Les produits, Personne Association inédite que celle de TF1, Coca-Cola France et Aegis Media : ces trois groupes viennent de lancer ensemble "MyTelefoot", une plateforme internet dédiée

soumise de ce fait par les Etats membres à des obligations spécifiques de service public. » C'est le cas en particulier des services en réseaux de transport, d'énergie, de communication… Dan son Livre blanc sur les services d'intérêt général publié en 2004, la Commission européenne prévient : « Il convient de souligner que les termes "service d'intérêt général" et "service d'intérêt économique général" ne doivent pas être confondus avec l'expression "service public", qui est moins précise. Celle-ci peut

........................................p. 13 LES FINANCES LOCALES INTRODUCTION : LES MUTATIONS DES FINANCES LOCALES 1 - La loi du 29 juillet 2004 relative à l’autonomie financière des collectivités locales .................................................................................................................. p. 13 2 - La loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales ................ p. 18 PREMIÈRE PARTIE : Les budgets locaux CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES BUDGÉTAIRES

Le principe de territorialité de l’impôt 21 I.4 Déroulement de la fiscalisation au Rwanda 22 I.4.1. De l’enregistrement du contribuable 22 I.4.2. De l’exercice de pouvoirs d’investigation du fisc 23 I.4.2.1. Pouvoir d’investigations auprès des contribuables 23 I.4.2.1.1. Accès aux livres 23 I.4.2.1.2. Accès aux locaux professionnels 24 I.4.2.2. Demande de renseignements 25 I.4.2.3. Demande d’éclaircissement 25 I.4.2.4. Les demandes de justification 26 I.4.3. Pouvoir d’investigation auprès

complémentaire du système de délégation (comme dans le CVS) 22 4.20 Identifier et stabiliser le statut et le rôle de ces groupes d’expression 22 4.21 Faciliter le fonctionnement de ces groupes 23 4.22 Enrichir autant que possible le contenu de ces groupes d’expression 23 4. Le fonctionnement des groupes d’initiatives et des groupes-projets 5.23 Mettre en place des modalités de recueil de propositions d’activités 24 5.24 Privilégier les activités ouvertes