Nature Cahier Charges Contrat Administratif

Caractéristiques et ?typologies de projet Caractéristiques d’un projet Degré de sa complexité démarche ConceptionRéalisationévaluation- unicité Nombre de ses participants durée La nature de ses tâches TâchesCommunes tâches parCompétences .etc- Typologies des projets Par la taille Par la nature de L’objectif Administratif Organisationnel Commercial .Etc Par l’appartenance sdes clients bénéficiaire Interne ou externe Par l’extension Étude ou Étude et Réalisation Ou étude et formation Les phases

4-1) Publicité des appels d’offres .………………...............p : 32 4-2) le dossier de l’appel d’offre .………………............…p : 34  4-3) cahiers des charges .……………………....................p : 35 4-4) La procédure de l’ouverture des plis…………….……...p : 35 4-5) La commission d’appel d’offre .……......................…..p : 35

dépenses sans ordonnancement Préalable......................................................................................... .34 SECTION II Analyse des différentes dépenses sans ordonnancement 32 33 34 35 36 - Aréages de pensions et rentes à la charge du budget ..................... 36 - Frais de justice .............................................................. ..................36 - Frais de fonctionnement des comptes courants postaux Et frais de règlement de dépenses publics à l’étranger

déroger. Droit public : notion polysémique. Contentieux administratif : moyens d’ordre public, moyens que le juge doit examiner d’office et les parties peuvent les invoquer en tout état de la procédure. A un moment donné, la paix doit être assurée dans la société. L’individu voudra que l’ordre pubIic soit le moins contraignant possible. du point de vue de l’autorité ; tentation de mettre un max de contraintes. Le juge va être chargé de trouver l’équilibre entre l’exigence de liberté et de tranquillité

construction. • DIVERSITE DU SECTEUR Le Bâtiment présente une grande variété de clients et de situations professionnelles, des emplois très divers, des types de travaux et d'ouvrages très nombreux, des chantiers de toutes tailles et de toutes natures : • • les clients sont l'Etat, les Collectivités Territoriales, les organismes publics et privés, les particuliers. les situations professionnelles peuvent relever des bureaux d'études ou des fonctions de préparation, de conduite et de gestion

(PCGE) : Définition, utilité et codification. 1.2.6 Le journal – définition règles et présentation 1.2.7 Le bilan : définition patrimoine actif passif calcul du résultat 1.2.8 La balance et le grand livre 1.2.9 Le Compte de produit et de Charge CPC Niveaux exploitation financier et non courant Calcul du résultat d’exploitation, financier, courant, non courant, avant impôt et résultat net 1.2.10 Le système classique et le système centralisateur 1.2.11 La rectification des erreurs au

qualité…………………………………………………………………………………………. 2. Service technique……………………………………………………………………………………………………….. 3. Service achats…………………………………………………………………………………………………………….. 4. Service magasins et approvisionnements…………………………………………………………….. 5. Service comptable et administratif………..………..………..………..………..………..………….. 6. Service logistique et ordonnancement…………..…………..…………..…………………………….. 7. Service du personnel (GRH)…..………………………..…..…..…..…..…..…..….……..……..………… 8. Service laboratoire………………..………………..………………..………………………..…

le montant mensuel estimé du marché multiplié par 48. Lorsque les marchés présentent un caractère de régularité ou sont destinés à être renouvelés au cours d’une période donnée, le montant estimé se réfère : 1)- soit au montant réel total des contrats successifs analogues passés au cours des 12 mois ou de l’exercice précédent ,corrigé, si possible, pour tenir compte des modifications en quantité ou en valeur qui surviendraient au cours des 12 mois suivant le marché initial ; 2)- soit au montant

contractuelle Le recours de plein contentieux permet au juge administratif saisi de prononcer des condamnations pécuniaires, en se fondant sur la responsabilité d’une des parties au marché. Vous trouverez ici la présentation des types de responsabilité et les modalités de recherche de la responsabilité. Le recours de plein contentieux permet au juge administratif saisi, outre la faculté de prononcer l'annulation des actes administratifs dont il doit apprécier la légalité, de prononcer des condamnations

Analyse-Suivi de l’exécution des budgets * Etat d’avancement des réalisations et acquisitions 1-2) Service du patrimoine * Gestion du patrimoine : * Entretien et maintenance des bâtiments et logements au niveau central * Gestion des contrats de bail * Gestion du contentieux  de patrimoine immobilier et des agents logés. 2) la division des bâtiments et des architectes La DBA est chargée :         De concevoir, de superviser et de programmer les opérations relatives à la réalisation