Niort

d'Elbeuf : communes de Caudebec-les-Elbeuf, Cléon, Elbeuf, Orival, SaintAubin-les-Elbeuf, Saint-Pierre-les-Elbeuf : 1 5 % OO / Page 76 sur 87 Dieppe : 15 O/O Reste du département : 10 O/O Sèvres (Deux-), Commune de Niort e t sa banlieue, Saint-Florent-les-Niort, Saint-Liguaire, Sainte-Pezonne, Souche, Saint-Maixent, Thouars e t sa banlieue, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Jacques-deThouars : 10 O/O Reste du département : 7,5 Somme. Amiens, Albert, Abbeville : 1 5 Reste du département : 10

d’Agglomération de Niort (79) avec 100 657 habitants s Communauté d’Agglomération du Grand Chalon (71) avec 105 457 habitants s Chalon-sur-Saône (71) avec 46 017 habitants s Fontaine (38) avec 22 000 habitants s Bourg-lès-Valence (26) avec 18 000 habitants s Perpignan s Vire s Ville et agglomération de Montpellier s Delle s Malaunay s Vénissieux s Communauté de communes Communauté d’agglomérationux Vallée de Seine s Communauté de communes de Morlaix s Longueville-sur-Scie s Tourcoing s Niort s Communauté

11 60 ORLEANS 19 rue Théophile Chollet BP 5205 45052 Orleans Cedex 1 Tél. : 02 38 24 09 24 Fax : 02 38 62 15 58 croec@orleans.experts-comptables.fr www.experts-comptables-orleans.fr POITOU CHARENTES VENDEE 18 rue Marcel Paul BP 8733 79027 Niort Cedex 09 Tél. : 05 49 28 34 02 Fax : 05 49 28 36 91 cro-poitou@wanadoo.fr www.experts-comptables-poitoucharentes-vendee.fr TOULOUSE MIDI-PYRENEES “Le Belvédère” 11 bd des Récollets 31078 TOULOUSE CEDEX 4 Tél. : 05 61 14 71 60 Fax : 05 61 55 33

la fin du Second Empire (1868-1872), le terme acquiert une nouvelle signification, plus technique : celle de titre négociable (v. Jean-Baptiste de La Curne de Sainte-Palaye, Dictionnaire historique de l'ancien langage françois, publié par L. Favre, Niort, 1876-1882, 10 vol. ; Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, Paris, 1880-1902, 10 vol. ; Dictionnaire historique de la langue française, sous la dir. de Alain Rey, Le Robert, Paris, 1992, sous l'art. obliger ; G. Piéri, « Obligation

route de la documentation Lotissement Petit-Acajou BP 385 – 97183 Abymes Cedex Tél. : 05 90 82 48 33 académie de Poitiers CrdP : 6, rue Sainte-Catherine 86034 Poitiers Cedex Tél. : 05 49 60 67 60 Autres implantations : Châtellerault, La rochelle, Niort, La Couronne, Bressuire. académie de reims Crd : 17, bd de la Paix BP 387 – 51063 reims Cedex Tél. : 03 26 61 20 20 Autres implantations : Charleville-Mézières, Troyes, Châlons-en-Champagne, Chaumont, Langres, Saint-dizier. académie de rennes CrdP

Sopra Group est présent non seulement à Paris, mais est aussi très représenté sur l’ensemble du territoire français : Annecy, Aix en Provence, Albi, Bordeaux, Caen, Clermont Ferrand, Grenoble, Le Mans, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Niort, Orléans, Pau, Rennes, Rodez, Rouen, Strasbourg, Toulon, Toulouse et Tours. [pic] 2. Poids économique Sopra Group est une société qui a été introduite au Second marche de la Bourse de Paris le 27 mars 1990. Son capital

auprès de 1 500 clients, Scriba fonde son activité sur quatre métiers : la vente de matériel, l’ingénierie d’infrastructure, l’infogérance et le développement. Certifié partenaire Gold Microsoft, Scriba compte cinq agences en France : Toulouse, Paris, Niort, Aix-en-Provence et Lyon. Son siège est basé à Bordeaux. La société de services a à son actif plus de 50 références clients utilisant les produits en ligne de l’éditeur. www.scriba.fr Vente, ingénierie, infogérance et développement Certification Microsoft

Moyen Âge : du bers au pers, il n’y a qu’un pas ! Voir aussi les remarques formulées par NIEUS, Du donjon au tribunal (2e part.), n. 69. 14. Ch. DU CANGE, Glossarium ad scriptores mediae et infimae Latinitatis, rééd. G.A.L. HENSCHEL et L. FAVRE, t. 6, Niort, 1886, p. 147-155 ; P. GUILHIERMOZ, Essai sur l’origine de la noblesse en France au Moyen Âge, Paris, 1902, p. 175-182. 15. Il faut signaler le CD-rom Thesaurus diplomaticus, Turhnout, 1997, qui reprend l’ensemble des chartes « belges » antérieures

la notion de fait imputable à l'époux : l'imputabilité est le rattachement à un comportement de sa libre conscience, il faut que la violation soit volontaire (ex: Cour d'Appel de Pau 30 Avril 2001, Cour d'Appel de Toulouse 27 Octobre 2007, TGI de Niort 1967). Il faut que les faits rendent intolérables le maintien de la vie commune : élément laissée à la stricte appréciation du juge. Le comportement du demandeur Il s'agit de savoir si la personne qui demande un divorce pour faute, a une

point Abedi Ayew s’est montré digne de son prestigieux patronyme d’emprunt. Précoce, il était déjà présent lors de la CAN 1982 à seulement 17 ans. Après avoir beaucoup bourlingué en début de carrière, il se fixe en France à l’âge de 21 ans. Révélé à Niort, c’est à Marseille qu’il gagnera ses lettres de noblesse. Pourtant, son premier passage en Provence déçoit quelque peu. Après s’être relancé à Lille, Abedi revient sur la Canebière en 1990. Il y vivra trois saisons absolument triomphales. Avec la créativité