Norme Internationale Et Norme Interne

audit et controle interne Projet de fin d’études sous Thème : Ce modeste travail n’aurait jamais vu le jour s’il n’y avait pas des êtres chers. Nous tenons à remercier sincèrement nos professeur Mr. Hamia Mohamed, pour ses efforts en matière d’encadrement, de direction et d’orientation afin d’élaborer une bonne mémoire que ce soit en terme de forme et de contenu. Nous voulons remercier aussi notre

l'ordre interne 1) L’applicabilité médiate du droit primaire 2) L'applicabilité immédiate du droit dérivé B- Le cadre de l'invocabilité du droit communautaire: l'effet direct 1) Le détour du droit comparé 2) Le cas des droits communautaires OHADA et UEMOA Deuxième partie: L'application des droits communautaires A- La place du droit communautaire au sein des normes juridiques 1) Dans la hiérarchie des normes internes 2) Au sein des normes internationales B- L'interprétation

Comité des Cabinets d’Expertise Comptable de Petite et Moyenne Taille « SMPC » IFAC Guide pour l’utilisation des Normes Internationales d’Audit dans l’Audit des Petites et Moyennes Entreprises Traduction en français du “Guide to Using International Standards on Auditing in the Audits of Small-and Medium sized Entities” publié par l’IFAC en décembre 2007 Traduction faite par les soins et sous l’unique responsabilité de Néjib SFAYHI Audit & Systems –TUNISIE Avec la participation de Comité

Coût de la non-qualité COQ Coût d’obtention de la qualité COMAC Comité Marocain d’accréditation GQC Global Quality Consulting ISO International Organization for Standardization PNQ Le Prix National de la Qualité RSE Responsabilité Sociale des Entreprises SMQ Système de management de la qualité SME

NORME INTERNATIONALE ISO 9001 Quatrième édition 2008-11-15 L IE AN tes i TH rd Quality management systems NA inte DE au UN ése r AT B en BA ise M m OR e et IN pi D co CO f, ar 10 lusi p e 5- xc dé -0 e or 010 ge c ac °:2 usa ce # N t à n ce r en Li rde um O oc D Systèmes de management de la qualité — Exigences — Requirements Numéro de référence ISO 9001:2008(F) © ISO 2008 ISO 9001:2008(F) PDF — Exonération de responsabilité Le présent fichier PDF peut contenir des polices

sécurité de l’information est donc maintenant devenue l’un des piliers incontournables de toute bonne gouvernance des SI. Pourtant les démarches actuelles restent souvent parcellaires et artisanales. Les standards BS 7799, relayés par la suite par la norme ISO 17799, ont bien tenté de formaliser les meilleures pratiques dans le domaine. Mais l’ISO 17799, si elle donne une « check-list » des mesures de sécurité qu’il faut couvrir, ne permet pas de les sélectionner en fonction d’un contexte donné ou de

Choisir et appliquer Les normes de la famille ISO 9000 L’ISO et la normalisation internationale ISO/TC 176, Management et assurance de la qualité L’ISO est l’Organisation internationale de normalisation. Elle est composée des organismes nationaux de normalisation de 158 * pays de toutes tailles, industrialisés et en développement, de toutes les régions du monde. L’ISO élabore des normes techniques d’application volontaire qui confèrent une valeur ajoutée à tous les types d’activités économiques

déterminante, dans la mesure où une norme inférieure ne peut ni déroger à une norme supérieure, ni l’abroger. Pour assurer le respect de cette hiérarchie des normes, deux types de contrôle sont théoriquement concevable. 1) Un contrôle a priori : permet d’évincer une norme inférieure contraire à une norme supérieure avant son entrée en vigueur (en général opéré par une juridiction constitutionnelle) 2) Un contrôle a posteriori : permet de ne pas appliquer une norme déjà entrée en vigueur. Ce contrôle

Définition de la responsabilité sociale de l’entreprise……………………4 1. de point de vue des auteurs … ……………………………………… 4 2. de point de vue de l’entreprise et ses parties prenantes……….... ….. .5 3. de point des organismes internationaux……………………………….6 4. de point de vue de la norme ISO 26 OOO…………….. ……… …….7 C. Objectifs de la responsabilité sociale de l’entreprise………….. ……….8 II. Les enjeux de la responsabilité de l’entreprise……………. ……………….9 A. un concept historique devenu un atout stratégique

entre les... 1- Un florilège de référentiels agroalimentaires Depuis quelques années, l'évolution des règles du commerce international et les exigences croissantes des consommateurs ont fait de la sécurité des aliments une préoccupation majeure des acteurs de la filière alimentaire. On rappellera qu'en 1994, dans le cadre du cycle des négociations sur le commerce international qui se terminait en Uruguay, la sécurité des aliments était au cœur des débats pour ce qui concerne les produits agroalimentaires