Notion Juridique L1

Droit civil – Responsabilité délictuelle Mme. Laetitia ANTONINI-COCHIN – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 Bibliographie : Professeurs Malaurie, Aynès et Stoffel : Les obligations, éditions Defrénois, 2011 Professeurs Flour, Aubert et Savaux : Les obligations, tome 2 : Le fait juridique, éditions Sirey, 2011 Professeurs Terré, Simler et Lequette : Droit civil : les obligations, éditions Dalloz, 2009 Définition : La responsabilité : peut se définir comme l'obligation qui incombe à un individu de

et en particulier les bulletins météorologiques quotidiens. La troisième partie des enseignements fera le lien entre les deux premières puisqu’elle s’intéressera à l’eau sur la Terre. Le cycle de l’eau ainsi que les dynamiques d’écoulement et la notion de bassin-versant seront successivement abordés. Les documents élémentaires utilisés en hydrographie et en hydrologie seront plus particulièrement étudiés lors des TD. Enfin, la dernière partie aura pour objectif de montrer les relations entre les

Droit Fiscal Introduction Générale : Définition : Le droit fiscal représente l'ensemble des règles qui déterminent le régime juridique des impositions. Observations : Le droit fiscal est une discipline juridique transversale (public/privée). Le droit fiscal par certains aspects se rapproche du droit public. Exemple : L'administration fiscale qui procède à un contrôle fiscal utilise des prérogatives de puissance publique. Or ces prérogatives se rattachent au droit administratif

 éventuellement  comporter  des  erreurs.     De  plus,  l’autorisation  de  publication  de  Mme  Caire  de  ce  document  prendra  fin   après  la  première  session  d’examen  des  L1  en  droit  à  l’UBO  de  l’année  universitaire   2012-­‐2013.   Suite  à  cette  date,  le  lien  de  téléchargement  du  cours  sera  retiré  et  vous  serez  invités   à

 Introduction "Problèmes" : peut-être péjoratif pour un cours surtout en début de L1, y préférer des interrogations, une certaine curiosité --> Objet du cours est d'en trouver les solutions. "Contemporains" : permet d'en définir les limites mais plus large que l'actualité. Donc pas de commentaires de l'actualité, n'est pas attendu les opinions personnelles mais une argumentation, une démonstration. Actualité sert plus pour les exemples. "Économiques" : aspect privilégié aux autres (sociaux

théorie, le schème est un regroupement structuré de connaissances qui représentent un concept particulier, par exemple un objet, une perception, une situation, en événement, une série d’actions, etc. L’exemple qui suit permet de mieux comprendre la notion de schème. Prenons l’énoncé suivant, « Le policier a fait signe à l’automobiliste de s’arrêter ». Pour comprendre cet énoncé, il faut le relier à des connaissances antérieurs. Apparaîssent alors plusieurs schèmes possibles, c’est-à-dire plusieurs

l’avenir sur base du déroulement des travaux. Ainsi donc notre intérêt accordé a ce sujet est à la fois scientifique e pratique. Sur le plan scientifique: ce sujet nous permet non seulement de mettre à la disposition du lecteur un arsenal des notions théoriques d’audit mais aussi de réconcilier les théories acquises à la pratique des affaires. Sur le plan pratique : en analysant le fonctionnement du service d’audit interne de la REGIDESO, cela permet aux dirigeant de la dite entreprise d’améliorer

L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Semestre 1 Droit Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Documents de travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Séance n° 1 : Présentation et méthodologie (pas de document) Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des

conseil d’Etat. La doctrine : un travail savant d’explication, d’ordonnance et de classification qui rend le droit beaucoup plus lisible et compréhensible. Section3 : l’objet du droit administratif : une dogmatique juridique. Il va reposer sur des dogmes, on a deux notions qui sont aujourd’hui des dogmes du droit administratif : le primat de l’individus : CAD que c’est un droit qui va chercher a préserver les liberté de l’homme et s’inspire de l’ART 5 de la DDHC. Il s’inspire aussi de

Schumpeter. Le point de vue keynésien consiste à dire, en s’opposant aux classiques, que la demande de monnaie est instableè préférence pour la liquidité est liée à l’incertitude concernant l’avenir. è préférence de liquidité = demande de monnaie. L=L1+L2 Macro économiquement, la demande de monnaie dépend du revenu: la demande de monnaie est plus grande si le revenu est plus grand. Elle est instable, et cette instabilité qui va avoir des conséquences sur la sphère réelle. Il y a trois motifs