Notions Constitutionnelles Binaires

DROIT FISCAL ( écrit en 1 h => 4 questions de cours ) Section 1ère : La notion de droit fiscal l'étude cette notion va nous amener à distinguer : § 1 - Droit fiscal et fiscalité le dt fiscal est l'ensemble des règles juridique relative aux impôts . S'agissant du droit fiscal ,question ardue car les règles applicable aux impôts sont diverses se sont souvent des règles sui-generis , s'applique à tel ou tel impôt , des règles qui semble être élaboré sans aucune théorie . Pourtant

intérêt de la crimino pour bio, anthropo et dactyloscopie b. Les facteurs socioculturels Ferri, disciple de Lombroso, s’intéresse à l’environnement Parallélisme avec Jean-Jacques Rousseau Débat binaire inné-acquis Mérite de la théorie : importance de la sociologie en crimino Durkheim : crime peut être porteur de progrès social (nv valeurs) c. Les facteurs psychiques Etienne de Greeff (40’s) : étudier

le topos du temps qui passe, il surprend le lecteur avec un motif inattendu celui du temps qui ne passe pas. En effet, le présent de l’indicatif exprime un temps statique : « Passent les jours passent les semaines » v 19.Dans les vers 20 et 21, le rythme binaire et la double négation : « Ni temps passé / Ni les amours reviennent » permettent au poète de faire le triste constat de cet amour perdu. Nous pouvons noter que le déterminant possessif : « nos » : « nos amours » du vers 2 s’efface au profit de l’article

instaurerait une discrimination entre les individus qui, pour des raisons plus simples encore qu’avec la discrimination des opinions (cf. supra), est inacceptable dans une société démocratique. 12 I.1. LE THÉORÈME DE ARROW Définie comme telle, la notion de dictature doit cependant être considérée avec prudence. Un mode de scrutin dans lequel le bulletin de vote d’un électeur est tiré au hasard pour déterminer seul le résultat, est bel et bien dictatorial dans le sens de la condition 3 du théorème

au sens strict, le pouvoir judiciaire. La situation est différente de la France où la Constitution de 1958 ne cite que l'autorité judiciaire. En Angleterre, le pouvoir judiciaire a pu s'affirmer parce qu'il n'était limité ni par des principes constitutionnels, ni par des règles de droit codifiées. Afin d'éviter toute confusion, rappelons que le terme anglais « jurisprudence » correspond à ce que nous appelons « la théorie générale et la philosophie du droit »; pour désigner les décisions judiciaires

ensemble de caractères matériels, moraux, religieux, linguistiques, artistiques et sociaux communs à une société ou à un groupe de sociétés. Une aire de civilisation ne peut donc pas s’identifier à un seul trait culturel. C’est ce qui rend cette notion difficile à appréhender et explique la diversité des classements possibles. L’aire de civilisation est un produit de l’histoire, s’inscrivant dans le temps long, mais aussi un objet dynamique. Ainsi les aires de civilisation peuvent être plus vastes

Mais l’échec de l’église et la récession féodale accompagne la naissance de grands états européens. SECTION 1 : L’Europe des Etats Les Etats-nations sont constitués à compter des 14 et 15e siècles. Ce sont des unités politiques fondées sur la notion de souveraineté. Elles ont des frontières précises, des armées nationales, des langues nationales, des universités nationales. Et chacune vont développer des techniques relationnelles de droit international càd qu’elles vont chacune s’intéresser aux

* Un modèle de qualification d’un sujet de droit, art 414 C.civ : la majorité est fixée à 18 ans accomplis. C. Les fonctions de la règle Elle sert à diriger la conduite des hommes en société. Cf Husson : « le noyau même de l’idée de la notion de règle, c’est l’idée de direction ». A quoi sert la règle outil ? A tracer, mesurer… La règle de droit est aussi une mesure : elle évalue, apprécie une conduite ou une situation. Le juge peut ainsi mesurer une conformité ou une compatibilité, car

l'État est rejeté expressément la coutume. Alors que dans la théorie volontariste la coutume ne serait opposable qu'aux États qui l'aurait accepté. Donc la théorie objectiviste reste dominante. Un auteur a refusé de s'inscrire dans cette logique binaire et a proposé une vision particulière de la coutume : KELSEN. Il a démontré qu'il était impossible de considérer l'opinio juris comme un élément de la coutume. Il considère que si l'on se rattache au courant dominant selon lequel la coutume se forme

de la dynamique sociale et question du primat du politique ............................................................................................... 37 SECTION 2 L'école des machiavéliens, et le primat du politique, envisagés à travers les notions d'élite et de circulation des élites..................................................... 38 § 1 : Les définitions de l'élite ....................................................................... 38 A. L'approche psychologique de Vilfredo Pareto