Numéro un

 Cour de cassation, Civ. 3ème, 20 mars 2002 Définition : voir le lexique juridique Première instance : première instance est souvent la première juridiction qui doit examiner un litige avant que les parties envisagent de saisir, si possible, les voies de recours qui sont l'appel et le recours devant une juridiction suprême. 1. Résumé des faits : Mme X… et M.Y… propriétaires de fonds contigus s’étaient entendus pour mettre en place une clôture mitoyenne. Cependant, M.Y… s’avère ne pas respecter

N°de Matricule : NOM : | | | |Date de passage : / /2007 |Heure de passage : h | |Etablissement d’affection : | |Lycée F. Villon PARIS

BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2013 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Épreuve U42 : Communication interne et externe Communication orale professionnelle Fiche descriptive (épreuve ponctuelle et deuxième situation du CCF) | Nom et prénom du candidat : | N° de matricule : | Intitulé de la situation de communication : Appel entrant | Vécue Observée | Fiche de situation de communication n°: 1 | Identification

‫ﻁﻠﺏ ﺟﻭﺍﺯ ﺍﻟﺳﻔﺭ ﺍﻟﺑﻳﻭﻣﺗﺭﻱ‬ Formulaire de demande du Passeport Biométrique RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR          N°CNIE ou N° Identifiant pour mineur de12 à 18 ans    ‫ﻣﻌﻠﻭﻣﺎﺕ ﺧﺎﺻﺔ ﺑﻁﺎﻟﺏ ﺍﻟﺟﻭﺍﺯ‬ A E 1 3 5 3 8 5 ‫ﺭﻗﻡ ﺏ .ﻭ .ﺕ .ﺇ ﺃﻭ ﺭﻗﻡ ﺍﻟﻬﻭﻳﺔ ﻟﻠﻘﺎﺻﺭ ﻣﻥ 21  ﺇﻟﻰ 81  ﺳﻧﺔ‬ Nom Prénom B C E H L A H I A M C A E E N ‫  ﺷﻳﻣﺎء‬ Date de naissance Lieu de naissance Pays de naissance  JJ/MM/AAAA   ‫ﺍﻹﺳﻡ ﺍﻟﺷﺧﺻﻲ‬ 1 3 A O T C  ‫ﺑﻠﺩﺍﻻﺯﺩﻳﺎﺩ‬ A S B A T G U E N A O

E |Fiche descriptive | |Nom et prénom du candidat : BLIN Elodie |N° de matricule : | |Intitulé de la situation de gestion : |( Réalisée |Fiche de situation de gestion n° : 1 | |Du devis à la relance du prospect |( Observée

Physique Joanna & Jeanne L’accélération But : Observer le mouvement & l’accélération d’un puck sur un plan incliné ainsi que horizontal. * * Schéma : * * * * * * * * * * * * Méthode : Pour pouvoir étudier le mouvement et l’accélération, nous prenons des mesures tout d’abord sur un plan plat, où nous jetons le puck et l’appareil photo (muni d’un disque d’une fréquence de 9,5 Hz) prend une photo

ANNEXE 9 (Recto) |FORME PONCTUELLE | | | |Fiche BILAN n° 5

TD n° 2 : La diversité des dirigeants Le Cas BONDUELLE 1. Compléter le tableau : caractériser une organisation. |FICHE D’IDENTITE : Le groupe BONDUELLE | |Raison sociale | | |Date de création |1947 |Fondateur |Louis Lesaffre-Roussel

ETAPE BUREAU DELAI PIECES A FOURNIR Enregistrement des statuts Recette des Finances Séance tenante -(***) 02 Copies de l’attestation de dépôt de déclaration du projet d’investissement, destinée à la Recette des finances (03 copies au cas ou le projet est totalement exportateur ou comportant une participation étrangère). - Les statuts de la société : (10 copies dont 04 originales au mois). - P.V. de nomination du ou des gérants au cas où les statuts ne le précisent pas (04 originales au moins)

Demande de réimmatriculation A retourner, accompagné d’un curriculum vitae, au Service des immatriculations et inscriptions avant : - le 30 avril (semestre d’automne) - le 30 novembre (semestre de printemps) Nom et prénom : Faculté / Ecole : N° matricule : Adresse : chez: Rue : N° postal :________ _________________________________ _________________________________ _________________________________ _________________________________ _________________________________ Localité : _________________________