One Direction

E-mails : fsa@fonds-solaf.org et fsa@intnet.ne SOMMAIRE Présentation du Fonds de Solidarité Africain Organes Mot du Président en exercice du Conseil de Direction Environnement Economique International et Africain Activités Opérationnelles Activités Administratives Situation financière au 31/12/2008 Résolutions du Conseil de Direction 3 4 8 10 12 20 23 32 NOS COORDONNEES : Fonds de Solidarité Africain (FSA) 617, Avenue du Président KARL CARSTENS PL 005 B.P. 382 NIAMEY - NIGER Quartier

l'attention de tous les acteurs du monde de la finance. Le 17 Octobre 2007 la commission des finances présidée par Mr jean Arthuis présentait devant le sénat français un rapport qui témoignait de la croissance de 15 % par an de la finance islamique. La direction générale du trésor et de la politique économique (DGTPE) en France, évalue la valeur des actifs gérés par les institutions financières islamiques dans le monde à 500 milliards de Dollars et l'agence de notation financière Standard & Poor's estime

Les directions interdépartementales des Routes (DIR) sont, en France, des services déconcentrés du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, créés par le décret 2006-304 du 16 mars 2006. Les directions interdépartementales des Routes assurent l'entretien, l'exploitation et la gestion de ces routes, mission qui était jusqu'alors assurée par les directions départementales de l'équipement. En France, les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement

télécommunications comme France Télécom ? D. Varloot : L’aspect patrimonial semble primordial dans l’identité d’une entreprise de réseau. Si la possession d’un réseau irriguant la France entière est une charge extrêmement coûteuse, nous avions le sentiment à la Direction Générale des Télécommunications qu’en retour elle nous protégerait pour toujours de la concurrence. Nous le croyions très sincèrement ; nous ne pensions pas qu’il fût possible à quelqu’un d’autre de se mettre à créer un réseau parallèle à celui des

Il s’agit de protéger la population, la faune, la flore, les eaux territoriales, l’espace aérien et, en général, l’ensemble du territoire contre l’introduction incontrôlée de tout élément nocif. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Mission de la Direction Générale des Impôts.- La mission de la Direction Générale des Impôts est définie dans la loi organique du 28 Septembre 1987 qui stipule : La DGI met en application les lois fiscales Perçoit les impôts, droits et taxes et autres revenus de l’État

maximum d’informations sur les citoyens français pour le compte de la Direction Centrale du Renseignement Intérieur (DCRI), le nouveau service de renseignement policier née de la fusion des Renseignements Généraux (RG) et de la Direction de la Surveillance du Territoire (DST). Selon le décret publié au Journal Officiel du 1er juillet 2008, Edvige, géré par la Sous-direction de l'Information Générale (SDIG, rattachée à la Direction Centrale de la Sécurité Publique), collecte des informations sur toute

prime à la casse, un bonus écologique (prime à l’achat) ainsi qu’une taxation sur le gazole. Cette politique fiscale a pour but de renouveler le parc automobile et de limiter la vente et l'achat de véhicule polluant en tout genre. 5°) Selon la Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique (DGTPE) dirigée par le ministére de l'economie et des finances francais, le taux de couverture, en 2007, du secteur automobile était de 102%, soit un taux d'ouverture d'environ 98%. La DGTPE indique

"l’impôt indirect"? - la taxe sur la valeur ajoutée, - la taxe intérieure de consommation (TIC), - les droits d’enregistrement et de timbre, - la fiscalité douanière. 7- Que gère la direction Générale des impôts (DGI) ? - les impôts directs, - la TVA, - les droits d’enregistrement. 8- Que gère la Direction Générale des Douanes et des Impôts Indirects ? - la fiscalité indirecte, - les droits de douane. 9- Qu’assure la Trésorerie Générale du Royaume ? Elle assure le recouvrement des impôts

je classe dans la pochette du récépissé de dépôt. Je fais une enveloppe qui contient un exemplaire. Je fais une photocopie de cerfa que j’envoi à la Préfecture. Je fais également une enveloppe qui contient quatre exemplaires et je l’envoie à la Direction Départementale Des Territoires Et De La Mer. (DDTM) J’enregistre la date de dépôt sur le registre et j’affiche les dates de dépôt au panneau extérieur qui sont visible par tous, et je les retire quand la décision est rendue. La DDTM met en œuvre

par le président de la république. ARTICLE1er. Il est créé une agence comptable centrale du trésor mauritanienne destinée à assurer la centralisation et la gestion des disponibilités en numéraire existant chez tous les comptables publics. La Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique est chargée d’assurer l’exécution des dépenses de l’Etat, au niveau central et déconcentré, et de comptabiliser les dépenses et recettes exécutées, en vue de justifier l’emploi des deniers publics