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équipements des dorces mais aussi des relations internationales. Le secrétaire général concernant tout les domaines de l'administration général du ministère. Les différents organismes de la défense sont : -EMA : État major des armées -DGA : Direction Générale de l'armement -SGA : Secrétariat Général pour l'administration B – Les trois armées La défense française se décompose en 4 types : 1-L'armée de l'air Une armée de l'air est la composante des forces armées d'un État chargée de

Direction Départementale des Territoires et de la Mer Préfet des Bouches-du-Rhône PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIES DE FORÊT Commune d’Auriol Réunion de concertation 12 mars 2012 - 18h Plan de prévention des risques d’incendie de forêt Auriol • Réunion publique du 12 MARS 2012 PRéFET des BOUCHES-DU-RHÔNE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER LA RÉUNION PUBLIQUE LE CONTEXTE LE PPRIF LES ÉTAPES À VENIR Programme de la réunion

En Mars 2007, la direction de la SEMEPA ainsi que Mme Joissains Masini, Maire d’Aix en Provence ont décidé de présenter au public leur projet du devenir urbain de la Duranne. L’objectif est donc de faire un aménagement urbain de la Duranne. Pour cela, la Duranne deviendra un quartier autonome comportant des équipements publics et des infrastructures afin de réaliser une vie de qualité durable (Eco quartier). Mais ce sera aussi un lieu comprenant des équipements publics utiles à la population

DIOP Directeur de la Monnaie et du Crédit au Ministère de l’Economie et des Finances du Sénégal Mme Ahéba JOHNSON Directrice de l’Economie au Ministère de l’Economie et des Finances du Togo M. Yves CHARPENTIER Conseiller Financier pour l’Afrique (Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique) au Ministère de l’Economie et des Finances de la France M. Kouka Célestin ZALLE Ancien Directeur National de la BCEAO Burkina Mme Nestore Marie-Louise OBOUDOU Juriste, Inspecteur Général des

 Internet - DGI DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (ET TAXES ASSIMILÉES) RÉGIME DU RÉEL NORMAL - MINI RÉEL PÉRIODE DE DÉCLARATION Jours et heures de réception Adresse du service où cette déclaration doit être déposée au plus tard le N°3310-CA3 N° 10963 ∗ 04 MODÈLE OBLIGATOIRE (art. 287 du CGI) Ne pas utiliser cette déclaration pour une autre période Identification du destinataire Adresse de l’établissement (quand celle-ci est différente de l’adresse du destinataire)

d’autres contribuables dont elle est la source principale de revenu. L’entreprise est donc pour l’administration un contribuable idéal ; c’est pourquoi elle demeurera toujours la cible préférée de l’administration fiscale. Toute mesure fiscale en direction des entreprises est nécessairement prise dans le double souci d’accroitre les recettes fiscales tout en évitant d’étouffer l’activité de production par un prélèvement excessif. II- LES SOURCES DU DROIT FISCAL A- LES SOURCES INTERNATIONALES

étude E2 bac pro comptabilitéLa taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C'est un impôt récent, institué en France par une loi du 10 avril 1954, à l'instigation de Maurice Lauré, alors haut fonctionnaire à la direction générale des Impôts, pour remplacer les impôts sur la consommation (taxe sur le prix de vente payé par les consommateurs ou, ce qui revient au même, taxe sur le chiffre d'affaires des entreprises) et éliminer leurs inconvénients : la TVA est conçue

également aux personnes suivantes dont les remarques et suggestions nous ont permis d’améliorer ce travail, il s’agit de :  Madame BOARE DIOP Abibatou, Enseignante-chercheur au CIRES ;  Monsieur N’DRI kouakou, Chef Service Planification à la Direction de la Planification. Toute notre profonde gratitude aux personnalités suivantes pour leurs aides et leur soutien à notre épanouissement, il s’agit de : Messieurs :  Epiphane Adjovi, Conseiller Technique à l’Economie du Ministre de l’Economie

y en a quelques uns qui sont liés à la souffrance au travail. Ce qu'il faut, c'est une démarche d'ensemble, où tous les acteurs agissent de façon coordonnée: médecins du travail, psychologues, cabinets d'audit, syndicats, comités d'hygiène, direction générale, ressources humaines, managers et bien sûr l'ensemble des salariés. Mais surtout les mesures pour lutter contre le stress au travail doivent être mises en place en amont dans le cadre d’une large concertation, ce que permet la signature

La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C'est un impôt institué en France par une loi du 10 avril 1954. Sa mise en place se fait à l'instigation de Maurice Lauré, haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci — qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé par les consommateurs ou de la taxe sur le chiffre d'affaires payée par les entreprises —