One Direction

institution française en charge de la télécommunication. Il faut attendre la seconde guerre mondiale pour que les Pouvoirs Publics prennent conscience de l’importance de la recherche et du développement en télécommunications. Ainsi, en 1941, la Direction Générale des Télécommunications (DGT) est créée au sein du ministère des Postes, Télégraphes et Téléphones (PTT). Dans les années 1970, face à une demande en équipements téléphoniques de plus en plus importante, un réaménagement des structures est

Introduction : Le terrorisme et ses nouvelles formes (définition et historique en France); Rappel sur les données de la DST et ses résultats; Problématique: la lutte contre le terrorisme est devenue une priorité majeure au 21ème siècle, ses enjeux sont multiples. Cependant, cette lutte reste de la compétence des États membres, malgré les nombreuses coopérations européennes existantes. De plus, pour accroître cette efficacité, il est nécessaire d'harmoniser les dispositifs existants au sein des pays

0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 2 0 0 7 0 7 S OMMAIRE Vous êtes intéressé(e) par le concours de contrôleur des impôts de la Direction Générale des Impôts. Cette brochure a été conçue pour vous aider et mieux vous faire connaître la Direction Générale des Impôts et le métier de contrôleur des impôts. La Direction Générale des Impôts, ses missions, son organisation Le Contrôleur, son métier, sa carrière Evolution de carrière Le concours de recrutement Les épreuves La

dans le Bénin. Au regard de toutes ces considérations, bien que de nombreuses études préalables aient été consacrées à ce sujet, nous avons décidé dans le cadre du présent rapport de stage de mettre en exergue le rôle combien important de la «  DIRECTION NATIONALE DE VERIFICATION ET D’ENQUETES FISCALE » au Bénin Ainsi pour mieux appréhender notre thématique, ce rapport s'articule autour de trois chapitres. ✓ Le chapitre préliminaire servira à asseoir les bases de notre travail à travers la

l'entreprise est donc pour l'Administration un contribuable idéal. C’est pourquoi elle demeurera toujours la cible préférée de l’administration fiscale. Mais elle es également "la poule aux œufs d'or" qu'elle évitera d'étouffer. Toute mesure fiscale en direction des entreprises modernes est nécessairement prise dans ce double souci d'accroître les recettes fiscales tout en évitant d'étouffer l'activité de production par un prélèvement excessif. II- LES SOURCES DU DROIT FISCAL 1- les Sources Internationales

taxes et droits divers (amendes et condamnations pécuniaires, produits des domaines, taxe sur la valeur ajoutée, ordres de recettes, Etc.). Il est toutefois important de signaler que la LDF pour l’année 2004 a transféré la perception de la TVA à la Direction Générale des Impôts et que la LDF pour l’année 2005 a également fait de même en ce qui concerne l’Impôt sur les Sociétés. Leurs attributions sont plus confinées en matière de dépenses de l’Etat car leur fonction se limite à payer les dépenses publiques

Soutenance Sommaire 1.DIREN I. Présentation II. Historique III. Fonctions IV. Personnes concernées 2.Conseil Général I. Présentation II. Historique III. Fonctions IV. Le futur des conseils généraux DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Création Dissolution Siège Affiliation(s) 1991 2009 Paris Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie Remplacé par DREAL = DIREN + DRE + DRIRE Nombre 21, soit une par région Exception Ile de France et Outre mer Rôles Chargées d'élaborer

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS GUIDE PRATIQUE DE LA TVA DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUN CATION 2013 © MINISTERE DES FIANANCES, DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS, ALGER, 2013 Table des matières PRÉFACE ................................................................................................................ 7 CHAPITRE I : FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE LA T.V.A. .................... 9 1-LES

Les missions de la Direction Générale des Impôts La DGI est une des directions placées sous tutelle du Ministère de l’Economie, des Finances et du Budget, dans l’organisation gouvernementale actuelle. Ses missions traditionnelles est de garantir des ressources à l’Etat et aux collectivités territoriales. Elle est compétente pour l’ensemble des problèmes fiscaux, qu’il s’agisse de problèmes d’études statistiques, d’assiette, de contrôle ou de contentieux. Dans ce contexte, les missions fiscales

de la foresterie. AGENCE D’EXÉCUTION: DIRECTION DE L’INFORMATIQUE, DES STATISTIQUES ET DES ARCHIVES DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DES EAUX ET FORETS (DISA) AGENCES COLLABORATRICES : 1. 2. 3. 4. 5. 6. DURÉE: BUDGET PROPOSÉ ET AUTRES SOURCES DE FINANCEMENT: DIRECTION DE LA PRODUCTION ET DES INDUSTRIES FORESTIERES ; DIRECTION DU REBOISEMENT ET DU CADASTRE FORESTIER ; SODEFOR ; LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ; LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ; LES PORTS AUTONOMES