Optimisation Fiscale En Matière D Is Au Maroc

Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc ANNEE UNIVERSITAIRE 2009-2010 Encadré par : Préparé par : BOUISSIKI Younes EL HAJJAM Rhailane Mr Amine BAAKILI Professeur à l’ISCAE Option : Finance et Comptabilité FC1 1 Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc 2 Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc SOMMAIRE Introduction 5 Première partie

secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES AU SECTEUR 1. Les textes législatifs applicables au secteur

Holdings -3- Enjeu de l Evaluation des Sociétés Holdings -4- Je tiens à exprimer mes sincères remerciements et ma profonde gratitude à : M. Fawzi BRITEL Associé gérant et Directeur général du cabinet d Audit et de Conseil DELOITTE MAROC , qui j espère trouvera en ce mémoire l expression de mon respect le plus profond. M. Mehdi EL ATTAR Je vous remercie pour l effort considérable que vous avez déployé lors de mon encadrement. Votre dévouement, votre sérieux et votre sens de responsabilité

secteurs sociaux dans la Loi de Finances 2015 ● Loi de Finances 2015 : les nouveautés fiscales ● Loi de Finances 2015 : Nouvelles mesures douanières ............................................. 16 ........................................................ 19 ..................................... 24 Rapports acccompagnant le PLF 2015 ● ● ● ● ● ● ● ● ● Rapport Economique et Financier 2015 : le Maroc offre un contexte économique favorable au développement . . . . . . . . . . . . . . . .

MANIERE) DE TOUTE PERTE PROVENANT D’UNE MANIERE OU D’UNE AUTRE DE L’USAGE DE CE DOCUMENT OU DE SON CONTENU OU APPARUE EN RELATION AVEC CE DOCUMENT. LE PRESENT DOCUMENT EST DESTINE SEULEMENT AUX PERSONNES QUI (I) ONT UNE EXPERIENCE PROFESSIONNELLE EN MATIERE D’INVESTISSEMENTS VISEES A L’ARTICLE 19(5) DU FINANCIAL SERVICES AND MARKETS ACT 2000 (FINANCIAL PROMOTION) ORDER 2005 (TEL QUE MODIFIE), (II) SONT VISEES A L’ARTICLE 49(2) (A) A (D) (“HIGH NET WORTH COMPANIES, UNINCORPORATED ASSOCIATIONS ETC”) DU

mais ne mordent pas" (Expression célèbre) En effet, si l'aboiement incombe aux taux faciaux d'imposition, la morsure relève du champ de compétence des taux réels effectivement supportés. Il s'avère donc évident que l'étude d'impact, du facteur fiscal sur le moteur de l'activité économique qu'est l'investissement, ne peut s'appréhender qu'à travers les taux mordants et non les taux aboyants. En l'absence d'impôts, les entreprises investiront dans les activités allant leur pourvoir les rendements

d’Euronext Sydney TOLÉDANO PDG de Christian Dior Couture Simone VEIL Ancien ministre Le conseil de perfectionnement est composé d’une quinzaine de personnalités du monde économique et de l’éducation. Il participe à la politique de l’établissement en matière de pédagogie, d'organisation de la formation et des moyens pour réaliser les objectifs fixés. Les membres apportent expérience et réflexion au service de l’équipe pédagogique dans sa stratégie de formation et de développement. Pierre MOSCOVICI Député

l’expression de toute notre gratitude. Je remercie plus particulièrement : - M. CHORFI : Expert comptable et commissaire aux comptes du cabinet « CHORFI »; - M. THAMI : responsable du service juridique au sein du cabinet ; - Mme ATIKA : Cadre fiscal pour son appuie et son soutien dans la réalisation de ce thème ; - Mon encadrant en entreprise, M. Mustapha : Cadre au service comptable, pour l’aide précieuse qu’il nous a apportée et pour la bienveillance ainsi que l’intérêt qu’il a accordé à

ISSN 0246-6279 N° 69 - Septembre 2006 BULLETIN DE LIAISON DES ANCIENS STAGIAIRES DU CENTRE D’ETUDES SUPERIEURES DES MATIERES PREMIERES 60, boulevard Saint-Michel F – 75272 Paris Cedex 06 Tél. : 33 (0)1 46 34 76 18 Fax : 33 (0)1 43 25 17 99 e-mail : cesmat@paris.ensmp.fr Résumés des Mémoires de fin de Cycle des stagiaires du CESMAT 2005/2006 2 CHALLAMEL Romain FRANCE ETUDE STRUCTURALE DÉTAILLÉE, RENOUVELLEMENT DES RÉSERVES DU GISEMENT DE PIERRE À CIMENT NATUREL DE LA CARRIÈRE

la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi-cadre nº 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et des adaptations de cette discipline. Dans ce nouveau contexte, l’entreprise doit être vigilante au niveau du suivi du paramètre fiscal afin de minimiser le risque fiscal qui pèse en permanence