Optimisation Fiscale Maroc

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT

canadienne de ressources minières SEMAFO   dans les Mines. • Renforcement du partenariat avec DANONE pour acquérir la société BIMO et   Leaderfood. • Accord de partenariat avec AUCHAN pour le développement du secteur de la grande  distribution au Maroc (hypermarchés et supermarchés). En 1999, l’ONA prit le contrôle de la Société Nationale d’Investissement (SNI) ; le nouvel ensemble ONA-SNI constitue un groupe doté d’une nouvelle dimension économique et financière. En 2003, le Groupe opère une rotation

Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) Réseau Thématique “Analyse Economique et Développement” Projet de communication aux journées scientifique du Réseau (Marrakech, Maroc, mars 2003) Déséquilibres Financiers Publics, Investissement Privé et Croissance Economique au Maroc Dr. Brahim MANSOURI(*) Comme le note Sagou (1997), parmi les équilibres les plus étudiés, et souvent les plus exposés, tant sur le plan politique que sur le plan économique et

LAFARGE…………………………………………………………………… …………………4 1. Présentation :………………………………………………………………………..…………………… ……………5 2. Organisation de LAFARGE groupe……………………….……………………….……………… ……………7 Partie II : Présentation de LAFARGE Maroc ……………………..…………………………………………… ………9 1. Présentation………………………………………………………………………….……………………… ……….10 2. Activité du groupe LAFARGE Maroc……………………………………………………………… ………..10 3. LAFARGE Tetouan usine II……………………………………… …………………………………………..….11 3.1. Caractéristiques…………………………………………………………………………………………...11 3.2. Localisation………………………………………………

Juridique-Droit Immobilier AJPI………………………………… Actualité Juridique-Propriété Immobilière BDCF………………………………..Bulletin des conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR .................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts Bull. Joly ............................ Bulletin Joly CAA

recettes fiscales nécessaires pour financer les biens publics comme la santé ou l’éducation. L’ampleur de cette contribution dépend largement du climat institutionnel de l’investissement instauré par les pouvoirs publics, un climat favorable offrant aux entreprises des opportunités de marché et les incitant à investir à des fins productives, à créer des emplois et à développer leurs activités. On ne saurait parler de la Tunisie en faisant fi de ses voisins et pays concurrents tels que Maroc, Algérie

euro-méditerranéenne d’investissement et de partenariat Étude sur la promotion de l’épargne privée à long terme au Maroc MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe

tribunaux de commerce, structure et évolution de la capitale sociale composition des organes d’administration et de direction, résumé des procès verbaux….etc. Les éléments relatifs au cadre fiscal : régimes fiscaux particuliers, options et agréments fiscaux, liasses fiscales, convention d’intégration fiscale…etc. Les éléments relatifs au cadre social : convention collective, accord internes d’entreprise.. Les rapports et documents émis par l’auditeur : rapports légaux, rapports contractuels

vérifications ....................................................................................... 20 3. Bureau des ressources et du système d’information ............................................................... 20 4. Recette d’administration fiscale .............................................................................................. 20 CHAPITRE 3: LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE ............... 21 A. LES TRAVAUX EFFECTUES ...........................................

...................................................................... 29 INTRODUCTION ..................................................................................................................... 30 SECTION 1 : LE SECTEUR ASSOCIATIF AU MAROC ........................................................ 30 SECTION 2 : PRESENTATION DE L’ETUDE DE CAS : L’ASSOCIATION ALPHA ........... 32 CONCLUSION ..............................................................................................