Ordalie

basé sur l'affirmation de Dieu qui vient en tant que Juge voir le jugement dernier. Depuis le 13eme les juges se base sur la bible pour justifié leur rôle et leur parfaite indépendance. La mission qui leur revient est de rendre le jugement de Dieu : Ordalie judiciaire, sort des batailles. Jusque dans 1750 ce discours prévaut. Conséquences sur leur statut et sur les règles. Statut : nommé et dépendant au souverain mais indépendant dans l'exercice de leur fonction, il applique la volonté de Dieu et non

menti ou dit la vérité. C'est pour résoudre ce type de question qu'un troisième type de preuve s'est développé: les ordalies. 3) Les ordalies A l'issu de ces épreuves, Dieu est censé se manifester pour dire laquelle des deux parties, a commis un parjure. Ordalie unilatérale: épreuves physiques subies par l'une des deux parties (généralement le défendeur). Exemple: Ordalie de l'eau bouillante. Le patient (celui qui va subir l'épreuve) doit récupérer un petit objet dans un chaudron d'eau

car le serment à un caractère sacré. Si à l’issue des serments, le juge a encore un doute, il y’a les ordalies : · Unilatérales : qui n’impliquent qu’une personne = preuve du chaudron d’eau bouillante ; la partie qui doit se disculper doit plonger sa main de l’eau bouillante et si pas de brulures sur la main au bout de trois jours, la personne est déclarée innocente (loi salique). Les ordalies sont très peu utilisées à l’époque mérovingienne et davantage utilisées à la fin de l’époque mérovingienne

litiges. Ces délibérations et décisions se passent oralement, la seule trace qui reste est celle de la mémoire. Le mode de décision pour beaucoup de procès est ce qu’on appelle les ordalies (trancher un litige de manière « divine », la vérité ou la fausseté de l’affirmation va dépendre de la volonté divine). Ce recours aux ordalies ne permet pas de jurisprudence, c’est un autre pouvoir qui a décidé où était la vérité. La justice est publique, populaire et donc il y a des débats, des discussions. Quelle

assistés de spécialistes du droit, des juges d’origine populaire, les boni homines (« bonshommes »/prud’hommes, alias scabins ou rachimbourgs). La procédure reste archaïque et formaliste et les modes de preuve souvent irrationnels (serment purgatoire, ordalie) : on dénote cependant aux temps carolingiens un effort important de rappel du droit romain. Les comtes sont inspectés par des missi dominici (envoyés du maître) au statut organisé et fixé par un capitulaire de 802. Ils vont toujours deux par deux

publique et contradictoire. Le juge est neutre et l’ensemble de ces éléments présentent pour la défense un minimum de garanties. Les inconvénients sont que l’impunité (le fait de resté impuni) est favorisée et les moyens de preuve sont primitif (duel ordalies) § 2 : La justice publique ou étatique Certains auteurs caractérisent cette justice de « réactions instinctive public ». Le rétablissement ou l’Etat royal va permettre avec l’appuie du droit romain d’assurer le triomphe du droit pénal public

mémoire humaine n'ont plus, ca peut devenir problématique. Le droit devant lequel on est n'arrête de pas de changer, au moyen age le droit change tout le temps, il est mouvant. On a pas de distinction entre publique et privé. On retrouve le système des ordalies. Les juges n'étaient pas des professionnels du droit.

susceptibles dêtres renversés. - L’écrit devient supérieur au témoignage. La preuve par témoin n’est pas autorisée par un écrit authentique . II. La régime de la preuve On est passé d’une procédure inquisitoire et a. L’ordalie - Ordalie unilatérale et l’ordalie Ordalie Les preuves de l’ordalie : pureté ou impureté. L’objet de l’ordalie est de manifester soit la pureté soit l’impureté de la personne qui a prêté serment. Prêter serment = prendre dieu à témoins de la justesse de sa cause. On peut considérer

fort l’emporte, l’accusé prouve son innoncence : Preuves irrationnelles : serment purgatoire : accusé doit se disculper devant le tribunal jurant que ce que dit son adversaire est faux. Plus il a de co-jureurs plus il a de chance de gagner. Ordalies : unilatérales, bilatérales : aspect psychologique. Peine tarifaire prononcée pour chaque infraction, on rachète la vengeance par la bourse. Autorité royale prononce également des peines corporelles comme la peine de mort.. IV. L’Eglise

à la vengeance (cf. la loi du Talion ; « Œil pour œil, dent pour dent ») * Principe de compensation ; mettre fin au cycle de vengeance (somme d’argent versée) * Responsabilité des fils ; pour les fautes des générations antérieures * Serment + Ordalie (jugement de Dieu) ; l’aveu n’était pas une preuve. Le droit canonique au Moyen-âge était inspiré par le droit hébraïque. L’Eglise et l’Etat L’Eglise chrétienne est née dans un environnement hostile. Rome était hostile à l’Eglise chrétienne