Ordalie

et celui qui gagne, gagne le proces. Il faut donc être habitué à manier les armes. Si on est nul, on peut demander à quelqu'un de se battre en notre nom. Si le duel judiciaire ne permettait pas de faire triompher un des parties, on utilisait les "ordalies" ou "jugement de Dieu". On allait soumettre accusé a une épreuve, s'il triomphe, c'est que du a eu raison, et donc il est innocent. S'il perd, Dieu lui donne tord et il est coupable. Les fransaliens avaient comme culture la loi salique, on prend

des requêtes Clément Bayard a abusé de son droit de propriété. L’école du droit naturel n’accepte pas tout du droit romain, certains concepts heurtent l’idée de raison. On est dans la science juridique. On a certaines pratiques qui disparaissent (ordalie, torture, …) L’école naturelle va rationnaliser le droit même au niveau de la procédure. En 1215, on abandonne l’ordalie. C’est avec ce mouvement qu’apparaît l’institution du jury. Le jury est une justice qui est une justice des hommes. On va faire

respecter les pratiques archaïques. De plus on a la composition pécuniaire afin d’éviter la vengeance mais la Loi du Tallion est pratiquée quelquefois. On a aussi des peines corporelles. Ici, le droit pénal fait une place importante au système de l’ « Ordalie ». C’est un système qui se résume par la formule suivante : «  la preuve par l’ épreuve », ceci sous le regard des dieux. Par conséquent, quand on l’utilise, le juge ne va pas utiliser la méthode pénale classique mais il va consulter les dieux. C’est

tribunal seigneurial. Qui siège ? Selon bon plaisir du seigneur : il convoque ceux qu’il juge bons. Ce tribunal exerce la justice du seigneur sur tous les dépendants : on recourt * aux appels aux témoins * aux coutumes locales * aux ordalies (= coupable soumis au seigneur au jugement divin) ex. on immerge dans cuve d’eau, marcher su braises, s’il s’en sort, protégé de Dieu donc innocent. Elles disparaissent peu à peu cependant. * aux duels judiciaires : 2 personnes s’opposent : le

purgatoires*, qui purgent l'accusation. Au moment du « dépôt de la plainte », la personne qui doit se défendre va prêter serment, elle est obligée de purger l'accusation + co-jureurs*. Mais que faire en cas de serments contradictoires. Vont apparaître les ordalies*, épreuves physiques qui doivent déterminer où est l'innocence (Dieu était censé venir en aide à la personne innocente). C'est dans ce système judiciaire que se trouve appliqué le système de la personnalité des droits. Chacun des peuples conserve

hommes du M.A sont effrayés de commettre un parjure donc pratique qui produit une force normative, elle contribue à régler les comportements humains. L'idée sous-jacente c'est celle d'une participation de dieu à la vie judiciaire, jugement de dieu = ordalie . L'ordalie suppose une épreuve physique qui va produire la preuve. L'accusé se doit de se soumettre à une épreuve physique afin d'établir son innocence, afin d'établir la justesse de sa cause, placé sous le regard de dieu , garant de la justice universelle

oblige la partie poursuivie à rapporter la preuve de son innocence et d’autre part, elle conduit à recourir en l’absence d’aveu, ou de témoignages crédibles, à des modes de preuves qui laissaient la part belle à la force brutale (les ordalies, le duel judiciaire...) Ces critiques seront à l’origine de l’évolution du modèle procédural. §2. Le modèle inquisitoire Chronologiquement, il vient après le modèle accusatoire pour répondre aux critiques de cette procédure. Historiquement, cette

judiciaire, par exemple, est ce que l’on appelle une ordalie bilatérale. Appelant directement à la divinité, ce mode de preuve est cependant moins primitif que la vengeance privée et la loi du Talion. Cependant, son résultat peut être orienté discrètement par les juges, qui décident du type d’ordalie qui s’applique, plus ou moins risquée, et de ses circonstances d’exécution (cf. ordalie du fleuve en Mésopotamie, ordalie du chaudron au Moyen Age, ou ordalie du poulet en Afrique). De plus, il faut se rappeler

début des première civilisations les rois, les prêtres, les chefs des clans il représentait/ étais la loi et la justice. La notion du droit est associer est étroitement lier à la religion et a la nature. -Les accuser est souvent soumis à l’ORDALIE (ORDALIE est une épreuve physique prouvant l’innocence de l’accuser.) -La loi du talion est très forte. Elle représente le concept œil pour œil dent pour dent. -Le but ultime des sanctions est la répression et l’intimidation. Le droit dans la société

à l’aide du châtiment qu’exige la société. (quand H fatigué, peut-être parce qu’il a couché avec une F qui a ses règles. Si se poursuit, c que la F a commis l’adultère. Si elle nie, l’H va voir le devin qui la démasque. Si elle avoue, ok. Sinon, ordalie de la boisson. La F étant seule à boire, l’H ne buvant pas, si elle vomissait, alors l’H était vaincu, la F étant honnête. Mais si elle était prise au piège, alors son père payait à l’H une vache. B. R. Wilson, p. 133) L’idée de souillure servant