Ordalie

on ne sait pas qui a tort ou a raison, on va demander des signes de vérité. La preuve ordinaire c’est l’ordalie : un procédé qui va permettre de déterminer qui a tort ou a raison. On va avoir recors à une ordalie : il y en existe deux types : les unilatérales et les bilatérales Ordalie unilatérale : à celui qui affirme n’avoir rien fait, on lui demande le prouver. Il peut le prouver en accomplissant un geste, quelque chose qui va attester de la véracité de ce qu’il a dit. Il doit montrer qu’il

procédure est orale : on ne conserve pas de trace de la sentence et chaque fois qu’on produit un écrit comme preuve, cet écrit doit être confirmé par des témoins ; la preuve écrite est donc peu reçue. En matière de preuves, on a surtout recours aux ordalies unilatérales ou duels judiciaires. Il faut attendre le 14ème siècle pour que l’aveu et le témoignage s’impose à la place de l’ordalie. -la justice foncière = justice fondée sur la concession d’une tenure (= de la censive). Cette justice est

sont fondées sur l’intervention de Dieu= * Serment purgatoire=idée que le défendeur au procès est admis à se disculper, à se purger de l’accusation par le serment, et pour appuyer ce serment, on appelle les amis et la famille=les cojureurs * Ordalies=jugement de Dieu et plus précisément épreuves physiques dans lesquelles la divinité est censée intervenir en faveur de celui qui a raison. On interroge les éléments naturels comme l’eau, le feu, la force physique, pour déterminer l’issue du procès

repentir. -Dans les cas les plus exceptionnels, l'Église remet le coupable à la justice laïque -En matière de preuve, jusqu'au 12eme siècle, la justice d'Église reste assez proche de la justice laïque. Elle a recours aux preuves irrationnelles, ordalie et duel judiciaire. Mais, ils sont contestés dans l'Église et la procédure canonique privilégie alors le témoignage, l'aveu et la preuve écrite. -En matière de voie de recours, la justice d'Église est organisée de manière pyramidale ; l'appel

juridictionnelle médiévale, tient a ce système d'appel , une hiérarchie des cour en générale 3 degrés d'appel, la procédure généralement appliquer avant est sommaire , ne connaît pas d'appel emploi des mode de preuve infondé, c'est l'abandon des ordalie et un changement sur la forme le juge n'est pas parfait et qui faut le soumettre a un juge plus sage, cette conception a fait l'objet d'une étude a 12ème siècles Bulgarus dans les extrait de législation de Bugarus, on lui doit le modèle de la procédure

signe le caractère révélé du droit : dans ce texte est question d’Ordalie, c’est un mode preuve qui fait appelle de dieux. Le plaideur est soumis à une épreuve matérielle qui est censé avec l’aide de dieux révéler la vérité. En Mésopotamie, cette ordalie prend la forme d’ordalie par le fleuve. Système de preuve. Section 2 : le droit hébraïque : Comparé aux mésopotamiens, les hébreux occupent un espace géographique beaucoup plus réduit. Ce qui confère à ces hébreux une place essentielle dans

on peut lui confisquer ses biens. Si ça se passe bien, s’il se présente le pbm va être la preuve. A l’époque mérovingienne et ça sera vrai aussi sous les carolingiens, on va avoir recourt à des systèmes de preuves irrationnelles c’est à dire aux ordalies (épreuves physique où la vie des deux parties sont mis en jeux : par la demande de dieu). Dans le système mérovingien, c’est à l’accusé de prouver son innocence. Plusieurs moyens possibles : le serment purgatoire : le coupable est purgé. Le défendeur

ET 7 MARIE BASSANO Pour chaque séance de TD, vous trouverez dans ce document le texte à commenter et des indications pour réaliser votre commentaire. Ce document est valable pour tout le semestre. 1 POUR LA SEANCE 2 (MARDI 5 OCTOBRE) : ORDALIE ET COMPOSITION PECUNIAIRE  Le texte à commenter est le texte n° 4, p. 13 de la fiche : Loi ripuaire, vers 630 (extraits) « XXXV. [De la représentation d’un homme libre]. 1 – Si un homme ingénu qui se trouve dans le pouvoir d’un autre a été

également la « Quarantaine-le-roi6 », instituée par Philippe Auguste, une ordonnance qui préfigure les négociations diplomatiques avant les hostilités. L'ordonnance qu'il renouvelle en 1245 permet l'ouverture de négociations avant toute guerre privée, ordalie, duel judiciaire, jugement de Dieu et substitue à certaines coutumes médiévales des formes de justice plus modernes. Ainsi, les justiciables pouvaient dorénavant en appeler au roi dont les décisions judiciaires surpassaient celles de ses vassaux.

soucié de fixer par écrits les règles de ce droit. Malgré tout, au 13 ème siècles, des coutumiers alamants sont redirigés (miroirs de saxe ou le miroir soabe). On va y trouver des coutumes qui vont devenir célèbres comme le jugement de dieux. Les ordalies, une sorte d'épreuve judiciaire par l'intermédiaire des éléments comme l'eau ou le feu ou encore le duel judiciaire par lequel le vainqueur prouve soit la véracité de son action soit la réalité de son innocence. Il s'agit de mode de preuve extra