Ordalie

centaine). Le serment qui est prêté par l’accusé est renforcé mais il peut également être contesté, attaqué. Il suffit en effet à la partie adverse de prêter un serment contraire. Pour dénouer la situation on a recours à une épreuve décisive : ordalie qui peut être unilatérale ou bilatérale. Il s’agit des preuves physiques imposées aux parties ou à leurs représentants des lesquelles Dieu est censé intervenir en faveur du plaideur dont la cause est juste. Dans la loi salique, l’ordalie est unilatérale

arbitre. Ce juge ne fait que constater le litige. Ordalies : mode de preuves irrationnelles les plus anciennes. (que l'on trouve dans la bible et qui font appel à la divinité, cad qu'on laisse le Dieu ou les dieux décider) Le juge arbitre dit à la fin, à l'application de la règle de droit, dit qui a raison. Mais il n'intervient pas. C'est ce qui s'est passé au Moyen-Age. Ds la procédure accusatoire on utilise les ¾ du temps les ordalies, les textes utilisés sont les coutumes, et les juges

les juges, et qui lui n’a jamais été fixé par écrit, et qui est donc très largement inconnu. La période du Haut Moyen-âge est celle de l’abaissement du Droit. Connaître le Droit n’apparaît pas d’une utilité évidente lorsque règne le système des ordalies, lorsque règne le système des combats judiciaires, et alors qu’aucune institution n’est compétente pour veiller au respect des décisions de justice. Le Droit féodal, outre l’éclatement de l’édifice juridique qu’il a produit, est un Droit qui a

dans le code de théories abstraites (définition de contrat par ex). Dans ce code il y avait des survivances de l’époque antérieure (puissance paternelle et maritale très pste, polygamie (quand femme stérile) droit pénal rigoureux qui prévoit des ordalies, mutilations très fréquentes (femme qui néglige mari), Loi du TALION (œil pour œil, dent pr dent) cela dit elle représente un progrès par rapport à vengeance illimitée : elle proportionne la peine à l’infraction.) La Sété Babylonienne repose sur

bonne-foi. → Importance des liens familiaux. L’ordalie : c’est le jugement de Dieu. C’est une série d’épreuves physiques à laquelle le défendeur doit se soumettre. S’il en sort vainqueur, il est innocent. Il existe les ordalies unilatérales n’engageant que le défendeur et les ordalies bilatérales. Unilatérales : plonger la personne dans l’eau froide, si elle ressort, elle est coupable. Récupérer un caillou dans un chaudron d’eau bouillante. Bilatérales : épreuve du duel judiciaire. C’est une bataille

OBJECTIF premier cest la vériter essayer de donner accés pour le juge a la vériter ds cet perspective de nos jours les procédé de preuve rationel . Les ordalies : jugement de dieu façon de raporter la preuve en justice . Le Duelle : utiliser ds le cadre du procés : gagnant du duel gagnan du procés . Aujourdui les systéme des ordali et abondonner , ne son retenu que ce ki permet detablir la vériter du fait contester . D'autre objectif suivit: la sécuriter : qui fait que parfois sa peut

l’accusé si celui-ci est innocent. Il y a une évolution du procès et de la pénalité. Ordalie du chaudron : consiste à faire plonger la main de la personne dans de l’huile bouillante pour dire si elle était coupable ou non. L’ordalie est présente dans le code d’Hamourabi. Le résultat des épreuves peut décider du sort de l’accusé et c’est le juge qui décide. C’est d’ailleurs lui qui détermine s’il y a ordalie ou non. Ordalie du fleuve : on précipite l’accusé vers le fleuve pour qu’il dise la vérité. Dans

on peut se retourner contre un clan entier. Chrenecruda : importance du lien familial, et importance du formalisme. Il n’y a que la mort qui pourra payer la vengeance si le mec n’a pas l’appui de sa famille. Modes de preuves utilisés à l’époque ordalies = jugement des Dieux. On le qualifie d’irrationnel. Le recours au Dieux existait déjà à l’époque mésopotamienne (article 2 du Code d’Hammurabi = on jette le coupable dans le fleuve, s’il ne se noie pas, c’est ok). Chez les romains, on jette un caillou

innocence ?! On va avoir recours à un mode de preuves archaïques. On a recours à une ordalie….bilatérale, un duel judiciaire. Lorsque le procès commence, l’accuse provoque l’autre partie en duel, et la solution du procès, dépend de l’issus du combat. Si l’accuse bat son adversaire, c’est la preuve qu’il est innocent, si il perd c’est qu’il est coupable….C’est la preuve que dieu a combattu (ou pas) a ses cotes. Il y’a une ordalie, très pratiquée c’est celle du feu (on fait rougir une barre de fer, et l’accuse

accusation et défense. Procédure : publique, orale et contradictoire (les prétentions se répondent). Rôle passif du juge: ne recherche pas les preuves mais se contente de se prononcer sur celles qu'on lui transmet. Formalisme: formules, serments, ordalies mais qui n'est lié qu'à l'histoire. C'est le plus garant des droits et des libertés de la personne accusée. Mais le juge avait tendance d'écouter le public et ne pouvait pas jouir de l'authenticité de la preuve. Puis système inquisitoire. Les