Ordonnance De Charles Vi

réunir à l’Austrasie, la Neustrie et la Bourgogne. - Il maintient un roi, restant lui, le maire du palais. Il se cache derrière un roi de façade, incapable, ce qui permet de justifier sa position. - Il meurt en 714 et parmi ses fils, le troisième Charles Martel, lui succède et finit d’asseoir la future dynastie royale notamment en arrêtant les Arabes à Poitiers en 732. Il apparaît comme le sauveur du royaume et s’attire la bienveillance de l’Eglise. - Il meurt en 741 en ayant reconstitué le royaume

Il n’existe pas une action politique qui ne soit pas soutenu par une pensée politique. A l’époque qui nous intéresse le plus set les conseillers étaient le plus set des hommes d’Eglise avec Suger abbé de St Denis qui fut le conseiller du roi Louis VI puis Louis VII. Toutefois, très vite ces ecclésiastiques qui forment l’entourage du roi ont été remplacés par des personnages formés à l’école de droit (Romain ou canonique), les légistes du roi. Ces légistes tout naturellement se sont servis du droit

de Saint Louis est Philippe III le Hardy. Il va affirmer que le début de son règne n'arrive pas le jour de son sacre mais le jour de la mort de Saint Louis. Le vide juridique disparaît. Cette pratique va être mise par écrit : 2 ordonnances de 1403 et 1407 du roi Charles VI. Ces 2 textes posent le principe d'instantanéité de la succession royale. " Le roi est mort vive le roi ". Cette pratique va être confirmer par Jean de Terrevermeille. Il va fonder la théorie statutaire. Le roi est une personne

spécificité du gouvernement de Louis XIV est que c'est l'exécution stricte du gouvernement central de la noblesse d'épée sauf les robins, formés juridiquement. Le conseil n'est pas stable, il est là où le roi est, il s'est divisé en sections. Toute ordonnance commence par « le roi en son conseil, le roi y étant», le roi est toujours présent au conseil d'en HAUT. Il y a les membres permanents, et des gens que le roi appelle exceptionnellement a siéger. Il y a le conseil dit des dépêches, présidé également

trajet qui mène de la porte de l’atrium (de St Martin) à l’église de Tours, il sema de sa main or et argent pour l’assistance du peuple, avec une grande bienveillance ; depuis ce jour, on l’acclama comme consul ou auguste. » Lettre d’Alcuin à Charles, juin 799. Traduction de L. HALPHEN, Charlemagne et l’Empire carolingien, Paris, 1947, p. 123. « …Car jusqu’ici, trois personnages au monde ont été au faîte de la puissance : la sublimité apostolique qui occupe, en tant que vicaire, le siège du bienheureux

laquelle l'Évêché de Paris autorise la Collégiale Sainte-Opportune de mette en culture les marécages qu'elle possède jusqu'à la fin du XVIe siècle, on observe peu de modifications. Les courtilles et cultures situées à l'intérieur de l'enceinte de Charles V à la fin du XIVe sont les premières touchées par l'urbanisation (Fig 1)3. Comme les propriétaires des terrains cédés pour la construction des villes nouvelle à notre époque, les propriétaires, bailleurs trouvent plus avantageux de céder leurs parcelles

morcelles en principauté, en seigneuries de taille variable. Les différents pouvoirs de justice, de commandement (régaliens), sont passés aux mains des seigneurs (en 987). En 987, il y avait un prétendant carolingien, Charles de Lorraine. Les grands du royaume, qui sont les rois, écartent Charles de Lorraine, et choisissent pour Roi un grand seigneur, un duc, qui s’appelle Hugues Capet. 987 consacre la fin de la dynastie carolingienne et le début d’une nvlle dynastie, la dynastie capétienne, et la dignité

Jusqu'au 12eme siècle, les rois capétien ne parviennent pas a réduire ces poches de résistance, ces enclave, qui font obstacle au développement de leur pouvoir. La situation ne commence a évoluer de manière favorable qu'avec le roi Louis VI (1108-1137). il faudra a Louis VI pratiquement toute la durée de son règne pour affirmer son pouvoir de commandement et soumettre a son contrôle les seigneurs puissants qui se trouvent sur son domaine. A la fin de son règne en 1137, le domaine est entièrement pacifié

français » : comtes en deçà de la Manche, earls au-delà5. 1 L. Pannier et P. Meyer, éd., Le Débat des hérauts d’armes de France et d’Angleterre suivi de The Debate between the Heralds of England and France by John Coke, Paris, 1877. 2 Histoire de Charles VI de Jean Juvénal des Ursins, éd. D. Godefroy, Paris, 1653, p. 18. 3 En 1365, Enguerran VII, sire de Coucy, épousa Catherine, fille d’Édouard III, roi d’Angleterre. 4 Résultat de la paix de Brétigny-Calais de 1360. 5 C.T. Allmand, Lancastrian Normandy

Directoire B. Le maintien de la fiction républicaine sous le Consulat et l’Empire § 2. - La naissance du régime parlementaire sous la Restauration A. Le fonctionnement du régime et les débuts de la Charte de 1814 B. L’application de la Charte de 1814 sous Charles X § 3. - La confirmation du régime parlementaire sous la Monarchie de Juillet Section III. DEUXIEME CYCLE CONSTITUTIONNEL (1848-1879) : REPETITION GENERALE POUR ASSEMBLAGE FINAL DES CONCEPTS § 1. - La République avortée (1848-1851) A. Une réhabilitation