Ordonnance De Charles Vi

Constitution du 4 octobre 1958 instituant la Ve République française  France Langue(s) officielle(s) Français Type Branche Constitution Droit constitutionnel Adoption et entrée en vigueur Rédacteur(s) Adoption Promulgation Michel Debré et Charles de Gaulle (inspirateurs) - Par autorisation de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 28 septembre 1958 par référendum 4 octobre 1958 Version en vigueur Version consolidée par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 Modifications Voir

Dans le royaume d'Austrasie, c'est une famille très puissante qui exerce le pouvoir: la famille des Pépinides. Elle détient la charge du maire du Palais depuis la fin du VIIe siècle. C'est à cette famille qu'appartient Charles Martel, célèbre maire du Palais d'Austrasie (714). Charles Martel va rester dans les mémoires puisque c'est lui qui, en 732, à la victoire de Poitiers, repousse les envahisseurs arabes (les Sarrasins). Cette victoire va être symbolique car il va apparaître, dans les royaumes

fiscalité directe. L’évaluation du nombre d’hommes avant l’ère statistique (XIXe siècle) suppose l’exploitation de sources indirectes. I/ Les sources de l’ancien régime démographique 1) Les registres paroissiaux : définition, les édits et ordonnances y afférent (1539, 1579, 1667…), la question du recensement protestant et juif. Définition: le Registre paroissial: Registre tenu par le curé de paroisse légalement à partir de 1539 pour enregistrer d’abord les baptêmes, puis les mariages et les

fainéants). - 2ème phase amorcée avec le fils bâtard de Pépin le Jeune : Charles, surnommé Martel, qui parvint assez rapidement à s'imposer à l'ensemble du royaume mérovingien, faisant et défaisant les rois. 2 armes essentielles entre ces mains : - l'appui de l'Eglise, et notamment de la papauté, désireuse d'évangéliser les peuples encore païens d'Europe du Nord : Requête de Grégoire II priant le "glorieux seigneur duc Charles" d'accorder sa protection au Saxon Boniface, qu'il vient de nommer évêque

qu'imprévue. 732 : Charles Martel arrête les arabes à Poitiers : En octobre, les armées de Charles et du duc Eudes furent réunies, face à la razzia le 19 octobre 732 à Moussais, sur l'actuelle commune de Vouneuil-sur-Vienne, entre Tours et Poitiers ; Charles fit tout pour éviter l'affrontement mais encourager le pillage aux alentours. Ce qui eut pour double effet de saturer de butin les sarrazins les rendant moins mobiles et cupides, après six jours la bataille fut assez brève : Charles tua leur chef

UNIVERSITE PARIS NORD (PARIS 13) Année universitaire 2015-2016 Licence d’Administration Publique Droit constitutionnel Cours de M. Charles Reiplinger Documents sur la Vème République française : - Doc. 1. Jean-Luc Parodi, « Quatre années de controverses constitutionnelles », Revue Française de Sciences Politiques, 1962, extraits. Doc. 2. C. Reiplinger, « Commentaire de l’article 13 de la Constitution du 4 octobre 1958 », in La Constitution de la République française, analyse et commentaires,

celui-ci est détenu par les Maires du Palais chargé de l’administration du royaume. A la fin du VII siècle, une famille aristocratique, celle des Pippinides accapare le pouvoir puisqu’ils sont maires du palais et, l’un de ses représentants, fils de Charles Martel Pépin le Bref fonde la dynastie des Carolingiens en 751 en fait, il faut savoir que Pépin le Bref prit le pouvoir et se fit sacrer roi. Il entreprit de refonder l’autorité royale sur le pays. Il faut attendre 768 pour que son fils Charlemagne

l'administration régionale par l'intermédiaire des comtes, représentants assermentés de l'empereur, surveillés par les missi dominici, le retour à une législation publique, votée par les hommes libres des plaids et consignée dans les capitulaires (ordonnances), un réseau de fidélités entrecroisées remontant à la personne même de l'empereur : tout concourt au redressement et à la consolidation de l'autorité impériale. L'Empire devient un Empire germanique Otton Ier le Grand Alors même que s'édifie

Dieu. Ce dernier bloquait toute possibilité d’appel puisque la décision divine est par essence définitive. C’est à partir de 1258, que l’appel hiérarchique se généralise. Il faut mettre le développement de cette procédure en relation avec les ordonnances de Louis XI(1258) interdisant dans le domaine royal, le recours au duel judiciaire. L’appel « pour faux jugement » qui n’était en réalité qu’une prise à partie des juges du premier degré se transforme peu à peu en appel hiérarchique. Ce dernier

Nicolas V à l’avènement d’Alexandre VI. — II. Le déclin des anciennes hérésies. — III. Les tentatives de réforme dans l’Église régulière et séculière. — IV. Le nouvel aspect de l’institution pontificale. — V. L’Empire au temps de Frédéric III de Habsbourg. — Bibliographie. Chapitre II. — La monarchie française après la guerre de Cent Ans. I. Les réformes de Charles VII. — II. Louis XI et les dernières coalitions féodales (1461-1473). — III. La lutte contre Charles le Téméraire et le démembrement