Ordre National Des Expert Comptables Des Commissaires Aux Comptes Et Des Comptables Agrees

UNIVERSITE DE LA MANOUBA     INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES     Mémoire en vue de l’obtention du diplôme national d’expert comptable     Sujet :     LA NECESSAIRE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES TUNISIENNES EN SOCIETES     Présenté par : Haikel SLAMA Encadré par : Monsieur Jalel BERRABEH ANNEE UNIVERSITAIRE  2002 – 2003   SOMMAIRE Introduction générale première partie : les caractéristiques des associations sportives tunisiennes introduction

 LA NORMALISATION COMPTABLE INTRODUCTION Mondialisation et globalisation sont devenus les mots emblématiques de notre époque. Ils traduisent le processus de normalisation des règles de commerce et consacrent l’ère de l’économie du marché, caractérisée par une grande concurrence, le pouvoir des consommateurs, les innovations technologiques et la révolution financière dans l’entreprise qui modifie radicalement l’activité de nombreux secteurs. L’importance des enjeux ne laisse aucun pays

D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ (GPL) : PROPOSITIONS DE NORMALISATION COMPTABLE & D’APPROCHE D’AUDIT FINANCIER SPÉCIFIQUE AU SECTEUR MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Mounir MOUTAOUAKIL MEMBRES DU JURY Président du jury : M. Faouzi BRITEL - Enseignant à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT - Expert-comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID - Expert-comptable DPLE M. Hassan

UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT COMPTABLE Titre du Mémoire Certification ISO 14001 :2004 : intervention et rôle de l’expert comptable . Présenté et soutenu par: | Dirigé par: | M. Mohamed Ghanem BEN JEMAA | M. Abdelfattah AZABOU | Année Universitaire: 2010/2011 06/2011 ------------------------------------------------- Dédicaces Je dédie ce mémoire à : Mes parents, en témoignage d’amour

Economiques et de Gestion Commission d’Expertise Comptable Mémoire en vue de l'obtention du diplôme d'expertise comptable Sujet : La gestion qualité dans les missions d’assistance comptable Dirigé par : Abderraouf YAICH Membre de l’Ordre des ExpertsComptables de Tunisie Préparé par : Assawer YAICH HAMMAMI Mémorialiste en expertise comptable Juin 2008 Année Universitaire 2007-2008 La gestion qualité dans les missions d’assistance comptable SOMMAIRE GENERAL Sommaire Général ……………………………………………………

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant à l’ISCAE

Abderrahman OUALI Abderrahmane SAAIDI Responsable de la partie en langue nationale Ahmed EL MADINI Responsable de la partie en langue anglaise Lyn Suzanne AMINE Abonnements: Maroc: 100 DH. – Etudiants 25 DH – Etranger: 100 DH. + Frais de poste. Adresse: I.S.C.A.E. Km, 9,500 route Nouasseur CASABLANCA Tél: 36.55.60, 36.54.99, 36.55.01. GESTION & SOCIETE SOMMAIRE I – ETUDES – Le Commissariat aux comptes au Maroc IDRISSI BENYACINE MY Ahmed.........................................

Abderrahman OUALI Abderrahmane SAAIDI Responsable de la partie en langue nationale Ahmed EL MADINI Responsable de la partie en langue anglaise Lyn Suzanne AMINE Abonnements: Maroc: 100 DH. – Etudiants 25 DH – Etranger: 100 DH. + Frais de poste. Adresse: I.S.C.A.E. Km, 9,500 route Nouasseur CASABLANCA Tél: 36.55.60, 36.54.99, 36.55.01. GESTION & SOCIETE SOMMAIRE I – ETUDES pages – Le Commissariat aux comptes au Maroc IDRISSI BENYACINE MY Ahmed..............................

entière de publicité pour les produits de l’entreprise dans une revue, etc. La justesse de la qualification de mécénat ou de parrainage de l’opération pourra être vérifiée par l’administration fiscale par la concordance du traitement fiscal dans les comptes du donateur et du donataire ou à partir des pièces justificatives émises par le bénéficiaire. 1 Définition donnée par l’arrêté du 6 janvier 1989 relatif à la terminologie économique et financière Idem 6 BOI 4C-2-00 du 5 mai 2000. 2

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . La comptabilité, vos contacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Journal recettes et dépenses, bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Compte de résultat, remboursement notes de frais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 19 21 23 24 4 LA GESTION DE L’ASSOCIATION Budget . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25