Organigramme Réception

| | | |Je l’envoi par lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR), je garde une copie et je conserve soigneusement l’accusé de réception | |lorsqu’il revient. | |

d'argent déjà utilisé. Nos conseils pour votre lettre Il est conseillé d'adresser votre demande de résiliation par lettre recommandée avec accusé de réception et de joindre une copie de votre contrat. Pensez également à joindre à votre envoi votre carte PASS. Conservez précieusement une copie de la lettre (lettre + pièces jointes) et l'accusé de réception. Documentissime - Tous droits réservés. Avertissement : L’utilisation de nos modèles ne dispense pas de recourir aux conseils d’un spécialiste

Telecom Service Résiliation 60436 NOAILLES CEDEX adresse, le 20/04/2012 Numéro mobile concerné : Objet : résiliation de contrat deservices pour cas de force majeur: départ à l’étranger du titulaire de la ligne. Recommandé avec Accusé de Réception Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendreacte de la résiliation de mon contrat NEO+Options souscrit chez Bouygues pour le numéro de mobile suivant : 06.. . Etant donné que je quitte la France à partir du 1er mai2012 pour ….pour

NOM Prénom Adresse Adresse 2 mail Tel société xxxxxx Service Clients BP xxxxxxx Paris, le 28 Décembre 2010 Lettre Recommandée avec Accusé de Réception Objet : mise en demeure de rembourser « Ma commande n° xxxxxxxxx du 07/11/2010» Madame, Monsieur, J'ai procédé à une commande n° xxxxxxxxxxx le 07/11/10, pour un montant de xxxx € (montant en lettres). Or à ce jour le colis n° XXXXXXXXXXXX3 ne m’est toujours pas parvenu

code du travail, chacune des parties dispose d’un délai de 15 jours calendaires à compter de la signature de la présente convention pour se rétracter. La rétractation devra être notifiée à l’autre partie soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit par lettre simple, soit par remise en main propre contre décharge, soit par mail. Article 6 – demande d’homologation L’employeur s’engage à faire la demande d’homologation auprès de la DDTEFP et la demande d’autorisation auprès de l’inspecteur

imputables au seul copropriétaire concerné : a) Les frais nécessaires exposés par le syndicat, notamment les frais de mise en demeure, de relance et de prise d'hypothèque à compter de la mise en demeure qui se fait par lettre recommandée avec avis de réception, pour le recouvrement d'une créance justifiée à l'encontre d'un copropriétaire ainsi que les droits et émoluments des actes des huissiers de justice et le droit de recouvrement ou d'encaissement à la charge du débiteur. Je constate l’acharnement

difficulté pratique d'interprétation ou d'application de celui-ci sera tranchée souverainement par la société REGIE NETWORKS. Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu devra être adressée par écrit (par lettre recommandée avec avis de réception) à REGIE NETWORKS – [Audrey LUSSON – 16, avenue Léo Lagrange 79000 NIORT] et sera prise en considération, dans un délai d'un mois, à compter de la date de clôture du présent jeu. ARTICLE 2 – DUREE 2.1 Jeu INTERNET 2.1.1: SITE : www.reducavenue

licenciement au salarié. B. la notification motivée du licenciement du salarié Selon l’article L 1232-6 du code du travail, lorsque l’employeur décide de licencier un salarié, il doit lui notifié sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette lettre comportant les motifs invoqués par l’employeur est adressée au salarié lui-même. De plus, depuis l’ordonnance du 24 juin 2004, elle ne peut être envoyée moins de deux jours ouvrable après l’entretien préalable au licenciement. Cependant

Commissaires aux Comptes sur les conventions spéciales conclues ou autorisées au cours des années antérieurs et poursuivies au cours du dernier exercice | 31.01.12 | Convocation des Commissaires aux Comptes par lettre recommandée avec accusé de réception à la réunion du Conseil d’administration aux fins de : * Fixer la date de l’assemblée et établir l’ordre du jour * Etablir les projets de résolutions * Etablir le rapport de gestion du Conseil d’administration * Etablir le tableau des résultats

Monsieur Adresse Code Postal Ville Lieu, Date Objet : fin de bail – vente du logement Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Vous occupez actuellement un logement que je vous loue à (précisez l’adresse) depuis (précisez la date). Le bail que nous avons signé arrivera donc à échéance le (donnez la date). Je vous informe qu’à cette date, je vous