Organisation professionnelle des transports d'Île-de-France

Les C.H.S.C.T. au milieu du gué Trente-trois propositions en faveur d’une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail Rapport à Monsieur le Ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social P.Y. Verkindt Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne La physionomie légale des CHSCT n’a guère évolué depuis la loi n° 82-1097 du 23 décembre 1982 et le rapprochement que cette dernière a opéré des anciens «

Gilles Leclerc, rédacteur en chef à France 3, journaliste Publ ic Sénat, représentant M. Jean-Pierre Elkabbach, Président directeur général de Public Sénat Matinée animée par M. Pierre-Henri Gergonne, journaliste à Public-Sénat PREMIÈRE TABLE RONDE : LA COMMUNICATION TERRITORIALE : BILAN ET ENJEUX À L’HEURE DE LA DÉCENTRALISATION Le foisonnement des émetteurs et des médias 1. 2. 3. M. Michel Meyer, directeur général adjoint de Radio France, directeur du réseau France Bleu M. Antoine de Tarlé, directeur

Chapitre 3 : La taxe d'habitation Chapitre 4 : La contribution économique territoriale Chapitre 5 : L’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux Chapitre 6 : Les autres taxes locales LEXIQUE ANNEXES • • • Liste des États avec lesquels la France a conclu une convention destinée à éviter les doubles impositions Nouvelle-Calédonie et collectivités d’Outre-Mer avec lesquelles la République française a conclu une convention fiscale La structure du prélèvement fiscal 5 9 11 17 37 43 45 47 49 55

Magasins le Dimanche en France ? « Manifestation des employés de Castorama le 30 novembre 2012 devant le Tribunal de Bobigny » Adrien FLURY-HERARD Kevin LAVIGNE Sarah ROCLE Ottawa 2 & 3 Luc ROZSAVOLGYI 2013-2014 Sommaire Introduction 3 I.L’ouverture des magasins le dimanche en France et l’aspect juridique et politique. (Kevin Lavigne) 5 II.L’ouverture des magasins le dimanche en France et l’économie. (Sarah ROCLE) 13 III.L’ouverture des magasins le dimanche en France et l’aspect social.

* Délai de rotation du crédit-client * Délai de rotation du crédit fournisseur * Recouvrement des créances Glossaire IGN : Institut Géographique National OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires COFIMA : Compagnie Fiduciaire de Management et d’Audit FCFA : Franc de la Communauté Financière de l’Afrique 1 € = 655,957 F CFA Table des matières

DECEMBRE 2006 Rapport à Monsieur Xavier BERTRAND Ministère de la Santé et des Solidarités Sur la question du Sommeil en France « assortie de propositions d’interventions et d’actions possibles émanant d’un groupe de travail réunissant experts, personnalités scientifiques, médecins ainsi que des représentants des institutions, agences nationales, associations de professionnels, sociétés savantes et de patients ». (Lettre de mission du 28 juillet 2006) Décembre 2006 - Animation, coordination

Centre de documentation – Bibliographie - Juillet 2014 L’accès aux documents est réservé aux publics autorisés Contact : centre.documentation@ena.fr 1 INTRODUCTION Communes, départements, régions, ou encore EPCI... l'organisation territoriale de la France est particulièrement complexe. Ces territoires sont gouvernés par des élus qui exercent leur mandat dans le cadre de compétences bien définies. Les collectivités territoriales sont soumises à un certain nombre de règles juridiques qui constituent

DOSSIER D’AFFILIATION/ADHESION DES CLUBS DE FUTSAL A L’UNION NATIONALE DE CLUBS DE FUTSAL – UNCFS (SAISON 2011-2012) UNION NATIONALE DES CLUBS DE FUTSAL - UNCFS Correspondance : C/o Jérôme Brachet • 27, rue de Sèvres • 92100 Boulogne-Billancourt • France Pour contacter le Bureau : bne@uncfs.org • Pour toute information, envoyez un courriel à webmaster@uncfs.org Site Internet : http://www.uncfs.org/ 0 Dossier d’affiliation des associations – Saison 2011-2012 – Document édité par l’UNCFs, le mercredi

Pour ceci, il faudrait choisir: une journée appropriée (personnes présentes, production en cours, etc.), un horaire adéquat (cadences du moment, niveau de lumière, criticité des tâches, etc.), une méthode (espace occupé, déplacements imposés, transports nécessaires, etc.), des moyens (énergie nécessaire, bruit provoqué, etc.), des personnes (compétences reconnues, relations interpersonnelles) se prêtant à cela. EXEMPLES PRATIQUES Il est préférable de proposer à deux laveurs de vitres

responsabilité de la rédaction Une revue de référence et un outil documentaire pour : • les professionnels de la santé, du social et de l’éducation • les relais d’information • les décideurs Enquête : évaluation des politiques anti-tabac Formation : changer le regard sur la sexualité et le handicap HBSC 2010 : temps de sommeil en baisse chez les 11-15 ans Rédigée par des professionnels • experts et praticiens • acteurs de terrain • responsables d’associations et de réseaux • journalistes