Our De Cassation Chambre Civile 1 26 Mars 1996

ouvre le monde des Grandes Écoles Série « Annales » Annales PASSERELLE ESC Concours 2009 Sujets et corrigés officiels ESPACE ECOLES GRANDES 2 SOMMAIRE Présentation des concours Passerelle 1 et Passerelle 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 PASSERELLE 1 Épreuves communes • Synthèse de dossier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 • Test Arpège . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

NOTARIAL – LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE À TITRE GRATUIT FASCICULE 1 BTS Notariat – 2e année Jézabel Jannot DROIT GÉNÉRAL ET DROIT NOTARIAL LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE À TITRE GRATUIT Retrouvez la liste de nos formations sur www.cned.fr Pour plus d’informations, appelez le 05 49 49 94 94 Du lundi au vendredi, 8 h 30-18 h. Coût d’une communication ordinaire. *8014335* 8 7924 TE PA 01 15 FASCICULE 1 Sommaire Introduction Séquence 1 – Les successions 5 Séquence 2 – Les libéralités 61 Séquence

ï»Õ»ÏáõÃÛáõÝÝ»ñ »Ý å³ñáõݳÏíáõÙ ¹»é¨ë ÙÇçݳ¹³ñÇó »ÏáÕ Ñ³Û-ýñ³ÝëÇ³Ï³Ý ïÝï»ë³Ï³Ý ¨ Ùß³ÏáõóÛÇÝ ³éÝãáõÃÛáõÝÝ»ñÇ Ù³ëÇÝ: ISBN 99930-79 -76-6 © §ÈÇÝ·í³¦, 2006Ã. LA CIVILISATION FRANÇAISE INTRODUCTION L’idée de civilisation 5 I. LE PAYS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. La position naturelle et les frontières Le relief et le climat Les fleuves La population La division administrative La France régionale La France d’outre-mer Les grandes villes Paris au

Ò»éݳñÏáõÙ ï»Õ»ÏáõÃÛáõÝÝ»ñ »Ý å³ñáõݳÏíáõÙ ¹»é¨ë ÙÇçݳ¹³ñÇó »ÏáÕ Ñ³Û-ýñ³ÝëÇ³Ï³Ý ïÝï»ë³Ï³Ý ¨ Ùß³ÏáõóÛÇÝ ³éÝãáõÃÛáõÝÝ»ñÇ Ù³ëÇÝ: ISBN 99930-79 -76-6 © §ÈÇÝ·í³¦, 2006Ã. LA CIVILISATION FRANÇAISE INTRODUCTION L’idée de civilisation I. LE PAYS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. La position naturelle et les frontières Le relief et le climat Les fleuves La population La division administrative La France régionale La France d’outre-mer Les grandes villes Paris au fil des siècles a. L’origine de Paris b

de vue statique mais également d’un point de vue dynamique, on parlera alors d’ordonnancement juridique. Il est structuré et dominé par la constitution. In facto, toutes les autres règles de droit lui sont subordonnées et il en est ainsi du droit civil. Il se rapporte donc à l’expression initiale de la puissance publique, en ce sens le droit constitutionnel dérive de l’exercice du pouvoir constituant. Il est le droit essentiel, puisqu’il est l’essence même du droit. Réciproquement, aucune règle

Euralille Tél : 03 20 21 59 62 • Campus de Paris : Tour La Villette 6, rue Emile Reynaud 75019 Paris Tél : 01 53 56 36 60 infos@esc-lille.fr PASSERELLE concours ESC ESC MONTPELLIER 2300, avenue des Moulins 34185 Montpellier cedex 4 Tél : 04 67 10 26 70 concours@supco-montpellier.fr S’inscrire www.passerelle-esc.com ESC PAU Campus Universitaire 3, rue Saint-John Perse BP 7512 - 64075 Pau cedex Tél : 05 59 92 64 64 info@esc-pau.fr Se préparer Calendrier des Journées de Présentation et

infos@esc-lille.fr concours PASSERELLE ESC ESC MONTPELLIER 2300, avenue des Moulins 34185 Montpellier cedex 4 Tél : 04 67 10 26 70 concours@supco-montpellier.fr S’inscrire ESC PAU ESC RENNES 2, rue Robert d'Arbrissel CS 76522 35065 Rennes cedex Tél : 02 99 54 63 63 info@esc-rennes.fr ESC TOURS-POITIERS (ESCEM) • Campus de Tours : 1, rue Léo Delibes BP 0535 37205 Tours cedex 3 Tél : 02 47 71 71 71 • Campus de Poitiers : 11, rue de l'Ancienne Comédie BP 5 - 86001

chèque un véritable instrument au service du développement des affaires dans l’UEMOA. Réalisé et soutenu par VIAHOUNDE B. G. Wilfried en Master2-MDA Page 3 Sécurisation du chèque dans l’espace UEMOA Remerciements - A mes maîtres de mémoire 1- M. Hospice AHOUANDJINOU DJOSSINOU , 2- M. Marc Robert DADAGLO, - A mes parents ; M. et Mme VIAHOUNDE Comlan Sylvestre et Fifonsi Marie-Rose née AGUEH, - A mon épouse SEGBEDJI-FOLLY Nadya Hectorine, - A mon fils aîné VIAHOUNDE Mires Worship - A M. et

Incertitude sur la qualité et économie des biens controversés. Le marché d’épandage des boues de stations d’épuration urbaines tel-00420846, version 1 - 29 Sep 2009 Thèse pour l’obtention du grade de Docteur de l’EHESS Spécialité : Economie de l’environnement et des ressources naturelles Présentée et soutenue publiquement par Sylvie LUPTON le 6 mars 2002 JURY : M. Olivier Godard (Directeur de thèse), Directeur de recherche, CNRS, Ecole Polytechnique M. Jean-Charles Hourcade, Directeur de

Série « Annales » Annales PASSERELLE ESC Concours 2010 Sujets et corrigés officiels ESPACE GRANDES ECOLES SOMMAIRE Présentation des concours Passerelle 1 et Passerelle 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 PASSERELLE 1 Épreuves communes • Synthèse de dossier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 • Test Arpège . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 • Test d’anglais