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en 2013 R&D : performance et innovation Plan technologique Cibles long terme Compétences, métiers, expertises et partenariats 22 1.5 LES FACTEURS DE RISQUES ✦ 26 1.5.1 Les risques financiers 1.5.2 Les risques opérationnels 1.5.3 Autres risques 26 30 34 36 37 RFA RFA 58 58 59 63 65 65 70 70 81 87 1.6 DRIVE THE CHANGE ✦ 89 1.7 ÉVÈNEMENTS POST-CLÔTURE 91 41 42 52 Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA ✦ Directives de la Global Reporting

HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA D i ct i on n ai r e de d r oi t o h a d a Page 1 Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement

...................................................................................... 33 U.E. : VLA UD 301 : U.E. LITTÉRATURE ANGLO-AMÉRICAINE......................................... 34 EC : VLA LI 301 : Art du Roman ............................................................................................. 34 EC : VLA LI 302 : Choix 1 / Le modernisme............................................................................ 35 EC : VLA LI 302 : Choix 2 / Romantismes........................

978-2-7440-7385-4 ISSN : 1768-7616 © 2009 Pearson Education France Tous droits réservés Composition sous FrameMaker : IDT Toute reproduction, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable. Une copie par xérographie, photographie, film, support magnétique ou autre, constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi, du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995, sous la protection des droits d’auteur. Sommaire Les auteurs Introduction Chapitre 1 Chapitre

978-2-7440-7385-4 ISSN : 1768-7616 © 2009 Pearson Education France Tous droits réservés Composition sous FrameMaker : IDT Toute reproduction, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable. Une copie par xérographie, photographie, film, support magnétique ou autre, constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi, du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995, sous la protection des droits d’auteur. Sommaire Les auteurs .............................

cadre des référentiels QUALIBAT sont rappelés et des explications, sur les exigences de la norme ISO 9001 non encore abordées auxquels, sont rajoutés. Les têtes de chapitre de la norme sont présentées dans un encadré, de couleur grise décalé, sur la droite. 2 - EXPLICATION DES EXIGENCES 4 – SYSTÈME QUALITÉ 4.1 Exigences générales 1. Rappel des commentaires faits dans le cadre des référentiels QUALIBAT 1.1 Rappel Engagement Qualité 1.1.1 Déterminer ses processus D'abord, qu'est ce qu'un processus

de traiteur-organisateur de réception. « Le traiteur, c’est un professionnel de la restauration qui prépare des repas au sein de ses locaux, puis qui les livre ou qui les sert au sein d’un lieu différent. Il y a donc le transport de cette préparation ».2 « Personne qui prépare des plats, des repas, à emporter sur commande ou qui les livre à domicile ».3 « Le traiteur, c’est quelqu’un qui fait à manger ailleurs que dans son lieu de production. »4 Le métier de traiteur, organisateur de réception

. . . . . . . . . . . . Fiche 31 : Le calcul et le paiement de l’impôt sur les bénéfices . . . . Fiche 32 : Les principes généraux de l’impôt sur les revenus . . . . . . Fiche 33 : Le calcul et le paiement de l’impôt sur les revenus . . . . . Fiche 34 : La taxe professionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sommaire . 60 à 95 . 60 . 62 . 65 . 68 . 71 . . . . . . . . . 73 76 78 79 81 83 89 91 93 Processus 4 – Production et analyse de l’information financière 96 à 151

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste