Parlementarisme Orléaniste

le précurseur de la séparation ''souple'' ainsi que des régimes parlementaires, que je tirerai dans ce cours, mais également les grandes variantes des régimes parlementaires, comme le régime parlementaire dualiste (orléaniste) et moniste, parlementarisme rationalisé et parlementarisme majoritaire, tout ce qui peut rappeler que les définitions actuelles de la séparation ''souple'' ne sont plus viable pour caractériser tout les états parlementaires. Le régime semi-présidentiel. Une anomalie

Ollivier, ancien républicain converti aux idées libérales, qui est officiellement chargé de former un gouvernement le 27 décembre de l’année qui s’achève. L’Empire, à la faveur de la nouvelle assemblée, parait en passe de s’orienter vers un plus net parlementarisme, marquant ainsi une évolution et un changement en matière institutionnelle. Mais personne ne semble imaginer qu’il n’en sera rien, ou tout plutôt qu’il en sera beaucoup plus, car des évènements inattendus viendront bouleverser le cours des choses :

pouvoirs est dite souple parce que les deux pouvoirs ont des actions réciproques (la responsabilité politique et la dissolution). On distingue, au sein des régimes parlementaires, les régimes dits monistes et des régimes dits dualistes.Dualiste ou orléaniste: le gouvernement est politiquement responsable devant l'assemblée et devant le chef de l'Etat. Moniste: le gouvernement n'est responsable que devant l'assemblée. De plus, il n'y a pas de théorie à l'origine du régime parlementaire et c'est

gouvernement. L’usage de la dissolution est courant puisqu’aucune chambre n’a atteint le terme de son mandat. De son côté, la chambre peut utiliser l’arme de l’interpellation pour provoquer un voté défavorable au gouvernement. Ce système de parlementarisme dualiste ou orléaniste fonctionnera de façon satisfaisante, jusqu’-en 1840. Ensuite, l’immobilisme qui caractérisera les ministères Guizot, et surtout le refus de démocratiser le régime en élargissant les corps électoral par un allégement du cens, provoqueront

1- Définitions Parlementarisme absolu: On appelle "parlementarisme absolu" une forme de régime parlementaire où l'équilibre des pouvoirs (Cf.séparation souple) est supprimé au profit du Parlement qui joue un rôle primordial par rapport aux autres pouvoirs. L'adjectif "absolu" est employé par analogie avec la monarchie absolue où le pouvoir était concentré entre les mains du Roi. Régime d'assemblée (régime conventionnel): Régime au sein duquel l'assemblée monopolise le pouvoir. On assiste alors

révolution de juillet et charle X est renversé c'est la vacance du pouvoir. Les députés vont choisir de conserver la monarchie ils vont simplement changer de roi et appelle sur le trône Louis philippe d'orléan. 2. La charte de 1830, le parlementarisme orléaniste: Louis philippe d'orléan va etre couronné par la chambre roi des français. L'originalité de la charte de 1830 est d'appliquer la souveraineté nationale dans une monarchie, le roi est le roi des français. Le pouvoir legislatif est composé

députés pvt engager la responsabilité poli d'un gouv). La coexistance de ces moyens d'ac° réciproque placera pr la 1è fois en Fr les pvrs éxecutif et législatif sur une pied d'=ité. I-La Chartre 4juin1814 : un texte constitutionnel étrangé au parlementarisme Cette chartre de 1814 voulu par le roi rénoue avc l'anc rég sur 2points éssentiel:l'unité du pvr d'état + restaura° de la souv royale :2 élements contradictoires avc le rég parl. Les pvrs du monarque : -le roi détient le monopole de la fct exécutive

Charles X est renversé mais la chambre demeure essentiellement bourgeoise. Effrayés par la révolution et la république, ils mettent en place une monarchie et appellent sur le trône Louis Philippe. 2. La charte de 1830, le parlementarisme orléaniste. Ce parlementarisme est original pour plusieurs raisons, d'abord Louis Philippe d'Orléans sera couronné roi des français par la chambre. La charte de 1830 n'applique pas la souveraineté de droit divin mais la souveraineté nationale. Il n'est donc

gouvernement se trouve Adolphe Thiers. Il s’agit d’un monarchiste modéré qui a fait des études de droit à Aix en Provence, et qui a été journaliste à Paris. A la Restauration il apparaît comme un libéral (il souhaitait limiter les pouvoirs du roi), et un orléaniste. Il est partisan d’une monarchie soumise à la souveraineté nationale. Il réalise un très riche mariage qui lui assure un statut social, il passe pour un bourgeois. En 1870, Thiers est hostile à la guerre, c’est pour cette raison que l’assemblée

politique mais aussi du régime parlementaire Titre second : L’apprentissage difficile du parlementarisme Après l’abdication de Napoléon s’ouvre une nouvelle page de l’histoire constitutionnelle de la France. Commence à apparaitre en France les éléments caractéristiques d’un régime parlementaire. Cette période va s’étendre de 1814 à 1870. C’est une période d’apprentissage difficile du parlementarisme, car il fut long et c’était une période avec une succession de régime (Monarchie République