Passeport Nansen

recto-verso du titre de séjour (deux exemplaires)  Justificatif de domicile (si le couple est hébergé, produire une attestation d’hébergement ainsi que la photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeant et une quittance)  Photocopie du passeport (avec présentation du passeport original)  un avis d'imposition fiscale conjoint (modèle informatisé)  un acte d'achat d'un bien immobilier en commun  un contrat de bail conjoint et la dernière quittance de loyer imprimée portant le nom des deux conjoints ainsi

de nationalité française + photocopie. Ou tout document justifiant de l’acquisition de la nationalité française) 5. Justificatif du domicile ou de la résidence (pour chacun des époux) Le cas échéant un certificat d’hébergement. 6. Photocopies des passeports et présentation des originaux PIECES EXIGEES pour le(s) futur(s) époux français majeur(s) protégé(s) 7. Consentement du curateur pour les majeurs sous curatelle Consentement des père et mère ou du conseil de famille pour les majeurs sous tutelle

ici pour taper du texte. Nom de jeune fille : Cliquez ici pour taper du texte. Date de naissance : Cliquez ici pour entrer une date. Nationalité : Cliquez ici pour taper du texte. Prénom : Cliquez ici pour taper du texte. Passeport & carte d’identité Numéro de passeport n° :Cliquez ici pour taper du texte. Délivré le :Cliquez ici pour entrer une date. Carte d’identité n° :Cliquez ici pour taper du texte. Délivrée le :Cliquez ici pour entrer une date. Permis de conduire n° :Cliquez ici pour taper

d'identité valide émise par le gouvernement (voir 1 ). 1 Une pièce d'identité valide émise par le gouvernement peut être : • un certificat de naissance délivré par une province ou un territoire; • un certificat de citoyenneté canadienne; • un passeport canadien; • un permis de conduire délivré par une province ou un territoire. Remarque : la carte santé ne peut pas être utilisée comme preuve d'identité. Les non-résidents peuvent utiliser une pièce d'identité valide délivrée par leur pays. 2

l n'y a ABSOLUMENT aucun frais d'adhésion pour un compte gratuit sur Etudier.com. Nous vous prions tout simplement de faire don d'un document pour le site. Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour vous inscrire sur le site. Votre compte sera activé immédiatement. 1. Informations personnelles Date de naissance: l n'y a ABSOLUMENT aucun frais d'adhésion pour un compte gratuit sur Etudier.com. Nous vous prions tout simplement de faire don d'un document pour le site. Veuillez remplir

président Sert à conseiller sur le plan juridique, social et fiscal Mise en place de formations + comm aux médias 27 pays UE taxables sauf Canaries, Andore, Jersey … E/ Devoir d’information (formalités administratives et sanitaires) Visa, passeport, CI, ESTA (pour USA) Certains pays vaccins obligatoires (Tanzanie, Guyanne) Traitement fièvre jaune, anti paludéen Recommander de ne pas boire l’eau du robinet, viande crue, fruits épluchés … Prévenir coutumes des pays Informer sur les épidémies

Mars 2010 PREMIERE DEMANDE D’UN DOCUMENT SECURISE : CARTE NATIONALE D’IDENTITE modèle «plastifié» ou PASSEPORT «Biométrique» LISTE DES PIECES A PRODUIRE - Carte d’inscription consulaire -sauf demande de passeport en vue d’une installation en France- Acte de naissance français - Justificatif de nationalité française (selon les cas, il pourra s’agir de l’acte de naissance, d’un certificat de nationalité française, d’un jugement ou d’une déclaration de réintégration ou d’acquisition de la nationalité

complétés que sur instruction du Parquet de Nantes, - le cas échéant, tout document justifiant d'une modification de votre nom, - tout document justifiant de votre nationalité au regard de la loi de votre pays d'origine (par exemple, copie du passeport). • Si vous êtes marié(e), séparé(e), divorcé(e), veuf ou veuve : Vous devez fournir, selon le cas : 1) la copie intégrale de l'acte de mariage • en cas de mariages multiples, la copie intégrale des actes des différents mariages doit être

l'achat : Cette confirmation e-billet : · est dispensée de compostage, · doit être présentée lors du contrôle, ou à l'accès au train. Pour voyager, vous devez être en possession d'une pièce d'identité en cours de validité avec photo (carte d'identité, passeport ou carte de séjour) qui pourra vous être demandée lors du contrôle. Pliez selon les traits VOS REFERENCES PERPIGNAN > PARIS AUSTERLITZ 73,40 EUR · Le e-billet est nominatif, personnel et incessible. · Il est valable uniquement pour le train

N° du RC domicile CIN(1) ……………. …………….. …………… ……………. ………….... ……….. ………………………………… …….….. ………………………………… Repésentant permanent (1) pour les étrangers résidents au maroc n°de la carte d'immatriculation, pour les non résidents n° du passeport ou autre pièce d'identité, en indiquant la date et le lieu de délivrance. Le soussigné……...………………..……………...…..adresse personnelle…….....…………………………………………………………… qualité…………………………………………….certifie l'exactitude des indications portées sur la présente