Période des dynasties archaïques

la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande de Clovis (466-511), roi des Francs depuis 481 est une loi établissant des règles. La période des Ve et VIe siècles est marquée par un vaste mouvement de codification du droit. Le code de Théodose II (438-439) est la première synthèse du droit romain. Au lendemain de leur installation, les peuples barbares font également codifier leurs coutumes

reconnue par l’entourage du roi, y compris les grands laïcs tel Eudes II, comte de Blois, écrivant au roi Robert le Pieux(996-1031) « que racine et le fruit de l’office royal c’est la justice ». A la fin du Xème siècle, la dynastie carolingienne s’éteint au profit de la dynastie capétienne. L’héritage de Robert Le Fort a été entamé durant les décennies qui ont précédé l’élection de 987, par des usurpations auxquelles ses descendants n’ont pu s’opposer. Les capétiens doivent se contenter de domaines

La colonisation archaïque Les anciens désignaient les établissements coloniaux par le terme d’apoikia. La colonisation se produit entre 800 et 550. On est confronté à des problèmes récurrents de datation, liés au fait que les sources littéraires sont très tardives par rapport aux événements et souvent contradictoires. Toutefois, la confrontation entre l’archéologie et les sources littéraires permet d’établir des chronologies fines. Néanmoins, les liens ne s’établissent pas toujours facilement

au droit soit dans les textes de lois, mais aussi liées à la pratique de ce droit. Il y a également la chronologie donc il faut avoir des bases en histoire. A cela on peut ajouter la toponymie, l’anthroponymie. Plan : l’histoire est divisée en période, cette division est très souvent arbitraire afin de faciliter l’exposé. Dans un chapitre préliminaire, on va aborder les formes du droit dans l’histoire des civilisations anciennes : on parlera de l’Egypte, de la Mésopotamie et on évoquera la Grèce

cahier des charges. Une coutume est un droit local créé par une utilisation répétée sur une période suffisamment longue pour que quiconque le sache. Cela devrait également être jugé approprié. Le texte de Beaumanoir est publié dans le contexte de la restauration du pouvoir législatif royal, et il le confirmera lui-même à une époque où la coutume était la source première du droit privé. En effet, depuis la dynastie carolingienne, le contrôle du royaume est confié au roi (tuitio regni) lors de son couronnement

son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France = tradition romaine et germanique, puis chrétienne Intro : études de ces trois influences 1ere partie : période franque 2eme partie : période féodale Introduction I/ LE LEGS DE ROME Le 24 août 410 de notre ère, Rome est assiégée depuis quelques mois et elle tombe aux mains d’un roi germanique, le roi des Goths appelé Alaric, évènement suivi du sac de la ville ; Rome

constitution et un contre-pouvoir parlementaire.-affaiblissement de l’empire d’autrice, ébranlé par le mouvement de 48, perd le soutien russe en 56, perd la Lombardie en 59, d défaite contre l’Allemagne à Sadowa, empire archaïque d’un point de vue économique, à la marge de A la fin de la période qui nous intéresse on

◄ INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ► Période : 5e s à auj., histoire de France Manuels : - Jean Marie Carbasse, introduction historique au droit, ed. presse univ de France coll droit fondamental 2007 - Albert Rigaudiere, histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne ed. economica 2010 - Brigitte Basdevant-Gaudemet & Jean Gaudemet, introduction historique au droit 13-18e s ed. LGDJ 2000 - Sylvain Soleil, introduction historique aux institutions

de vue politique l'époque franque va connaître deux dynasties , celle de mérovingiens et celle des carolingiens. Mérovingiens de 476 à 751. Les rois qui ont marqué cette époque → Clovis ( 481/511) , Dagobert (629/639) Carolingiens 751 à 987. Les rois qui ont marqué cette époque → Pépin le Bref (751/768), Charlemagne ( fils de Pépin le Bref 768/814) , Louis le Pieu débonnaire ( fils de Charlemagne 814/840). Au cours de cette période on ne connais pas la notion d'état sauf sous les carolingiens

Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens :