Pétra

santé-sécurité en entreprise : Caractéristiques et conditions de mise en œuvre, 2008, INRS, NS275 DRUEZ-VERITE Céline et NIEK Guillaume, Les apports de la certification ISO 14001, mai 2008, AFNOR Mathieu VINEL 85 Titre RNCP 1 - HYTEN 2009 ECKL Petra et HARMAND Christian, Guide du management intégré – Une approche processus, 2004, AFNOR, ISBN 2-12-465084-X GAUTHEY Olivier et GIBEAULT Gaëtan, Développer une culture de sécurité au travail, 2005, AFNOR, ISBN 978-2-12-475086-0 GEY Jean-Marc et COURDEAU

POLITIQUES! ! ! ! ! ! ! ! ! ! INTRODUCTION AU DROIT PRIVE ET DROIT DES PERSONNES ! ! ! ! Licence 1 – Semestre 1 ! Documents de travaux dirigés ! Fascicule 1 ! ! ! ! ! ! Séances 1 à 5 Enseignements : Groupe 1 - Marine FRIANT PERROT Groupe 2 – Petra HAMMJE ! ! ! ! ! Groupe 3 – Hélène PÉROZ Année universitaire 2015/2016 ! ! SOMMAIRE ! ! ! ! ! La méthode du commentaire de texte ! ! ! Séance 1 La notion de droit ! ! ! Séance 2 Les sources du droit ! ! ! Séance 3 Le raisonnement juridique –

gouverneur de Buenos-Ayres, pour avoir la permission de reprendre mademoiselle Cunégonde? Et un pirate ne nous a-t-il pas bravement dépouillés de tout le reste? Ce pirate ne nous a-t-il pas menés au cap de Matapan, à Milo, à Nicarie, à Samos, à Petra, aux Dardanelles, à Marmora, à Scutari? Cunégonde et la vieille servent chez ce prince dont je vous ai parlé, et moi, je suis esclave du sultan détrôné. -- Que d'épouvantables calamités enchaînées les unes aux autres! dit Candide. Mais, après tout

gouverneur de Buenos−Ayres, pour avoir la permission de reprendre mademoiselle Cunégonde ? Et un pirate ne nous a−t−il pas bravement dépouillés de tout le reste ? Ce pirate ne nous a−t−il pas menés au cap de Matapan, à Milo, à Nicarie, à Samos, à Petra, aux Dardanelles, à Marmora, à Scutari ? Cunégonde et la vieille servent chez ce prince dont je vous ai parlé, et moi je suis esclave du sultan détrôné. Que d'épouvantables calamités enchaînées les unes aux autres ! dit Candide. Mais, après tout, j'ai

gouverneur de Buenos-Ayres, pour avoir la permission de reprendre mademoiselle Cunégonde ? Et un pirate ne nous a-t-il pas bravement dépouillés de tout le reste ? Ce pirate ne nous a-t-il pas menés au cap de Matapan, à Milo, à Nicarie, à Samos, à Petra, aux Dardanelles, à Marmora, à Scutari ? Cunégonde et la vieille servent chez ce prince dont je vous ai parlé, et moi je suis esclave du sultan détrôné. -- Que d'épouvantables calamités enchaînées les unes aux autres ! dit Candide. Mais, après tout

gouverneur de Buénos-Ayres, pour avoir la permission de reprendre mademoiselle Cunégonde? et un pirate ne nous a-t-il pas bravement dépouillés de tout le reste? Ce pirate ne nous a-t-il pas menés au cap de Matapan, à Milo, à Nicarie, à Samos, à Petra, aux Dardanelles, à Marmara, à Scutari? Cunégonde et la vieille servent chez ce prince dont je vous ai parlé, et moi je suis esclave du sultan détrôné. Que d'épouvantables calamités enchaînées les unes aux autres! dit Candide. Mais, après tout

Affaire des loteries. La Cour de cassation créée un 4ème (paiement de la chose due, l’enrichissement sans cause, la gestion d’affaire) quasi-contrat. La CJCE a dit que tout ce qui se rapporte à ce nouveau quasi-contrat relève de l’article 5§1. Arrêt Petra Angler du 20 janvier 2005. Tribunal du domicile du consommateur. 3ème remarque = implications délictuelles de l’inexécution des contrats. Arrêt 6 octobre 2006. Bailleur locataire sous locataire. Le sous locataire exerce une action contre le bailleur

Souza, gouverneur de Buenos-Ayres, pour avoir la permission de reprendre mademoiselle Cunégonde? Et un pirate ne nous a-t-il pas bravement dépouillés de tout le reste? Ce pirate ne nous a-t-il pas menés au cap de Matapan, à Milo, à Nicarie, à Samos, à Petra, aux Dardanelles, à Marmora, à Scutari? Cunégonde et la vieille servent chez ce prince dont je vous ai parlé, et moi je suis esclave du sultan détrôné. — Que d’épouvantables calamités enchaînées les unes aux autres! dit Candide. Mais, après tout, j’ai

an inona iantsoana azy nomena ny mpamokatra na ny vadiny. Ny tambim-pisotron-dronono mihoatra ny karama herintaona an’ny mpiasa iray misotro ronono. “- Ny zana-bola, trosa sisa tsy voaloa ary ireo vokatra hafa ateraky ny andraikitra , trosa, petra-bola sy vola aloa mialoha, ireo saran’ny fampivarotana na ny fahazoan-dalana hitrandraka, taratasy fankatoavam-pamoronana, mariky ny fanamboarana, fombafomba na raiki-pohin’ny fanamboarana sy ireo sara mitovitovy na karama avy amin’ny saikin’asa

Ausy: Frédéric RASIC Callataÿ & Wouters: Jean-Louis RINGLET CF6: Daniel SORIANO Conostix: Yves DE PRIL Ernst & Young: Joël THILL IBM: Paul HEINZ iCube Consulting: Joseph BREMER IDL Soft: Didier NEUMAR IDS Sheer: Marie DE BEUKELAER IDS Sheer: Petra TIELS Infodata: Pascal MATHIEU Orda-S: Sébastien PIERSON PC solutions: Didier LECLERCQ Quint Wellington: Fabian HEUSKIN SecureIT: Gary KNEIP "Économie et Statistiques" – Working papers du STATEC n°4 31 Des affaires aux affaires électroniques